Catégories Démocratie Conseil de Ville de Terrebonne du 25 février 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 25 février 2019

  • 00:04:02

    1. Ouverture de la séance

  • 00:04:13

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:04:17

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:04:27

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 4 février 2019;

  • 00:35:39

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:35:39

    5.1 Adoption du règlement numéro 714 – travaux pour le maintien d’actifs du parc immobilier municipal

  • 00:36:22

    5.2 Adoption du règlement numéro 665-1 modifiant le règlement constituant le comité consultatif de toponymie de la Ville de Terrebonne afin d’intégrer un membre citoyen et de déterminer le nombre et la composition du quorum

  • 00:36:40

    5.3 Adoption du règlement numéro 505-5 modifiant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Terrebonne afin de fixer le montant maximal pour tout don, toute marque d’hospitalité ou tout autre avantage reçu par un membre du conseil municipal à 125$

  • 00:37:07

    5.4 Adoption du règlement 3901-8 modifiant le règlement 3901 sur la circulation et le stationnement – diminution des amendes

  • 00:37:32

    5.5 Adoption du règlement numéro 649-1 modifiant le règlement 649 sur les ententes relatives à l’exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux

  • 00:38:06

    5.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement (#3500-7) modifiant le règlement 3500 sur la population animale – gratuité des licences pour les personnes âgées de 65 ans et plus

  • 00:38:25

    5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement (#723-2) modifiant le règlement de tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité – gratuité pour les bacs bruns et modification du tarif pour les personnes âgées de 65 ans et plus pour les activités de loisirs municipales

  • 00:38:53

    5.8 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 4001-5 modifiant le règlement 4001 sur la paix, l’ordre public et le bien-être général – abrogation des articles 3.1.3 et 3.4.3 interdisant d’avoir en sa possession des boissons alcooliques dans un parc ou sur une piste cyclable

  • 00:41:38

    5.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d’emprunt numéro 728 – travaux de remplacement d’un tronçon de conduite d’égout pluvial (ponceau sur cours d’eau – ruisseau La Plaine – no 25)

  • 00:42:03

    5.10 Autorisation de signature – protocole d’entente relatif à l’octroi d’une aide financière dans le cadre du sous-volet 2.5 du « Programme d’infrastructures Québec-municipalités » pour l’aménagement de terrains de pickleball dans divers parcs

  • 00:42:26

    5.11 Nomination du fonctionnaire devant siéger sur le comité du « Plan directeur d’aqueduc de la RAIM »

  • 00:43:09

    5.12 Nomination au comité de vérification de deux (2) citoyens de Terrebonne à titre « d’experts indépendants »

  • 00:45:17

    5.13 Demande à l’Assemblée nationale du Québec – modification du décret de constitution de la Ville de Terrebonne et de la Loi sur les cités et villes par loi privée

  • 00:46:37

    6. TRÉSORERIE

  • 00:46:37

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:46:37

    7.1 Renouvellement du contrat (premier renouvellement) – nettoyage des espaces clos et puits humides dans les stations de pompage avec camion aspirateur

  • 00:47:47

    7.2 Renouvellement du contrat (troisième renouvellement) – entretien des jeux d’eau

  • 00:48:52

    7.3 Renouvellement du contrat (troisième renouvellement) – entretien horticole d’aménagement paysager, secteurs 1, 2, 3, 4 et 6

  • 00:49:58

    7.4 Adoption de soumission – services professionnels pour la confection des plans, devis et la surveillance des travaux pour l’aménagement du parc nature rue d’Angora

  • 00:51:16

    7.5 Autorisation à la firme Enviro Connexions – dérogation concernant le dépassement de la charge moyenne annuelle permise de rejets d’eau de lixiviation vers les réseaux d’égout de la Ville pendant les travaux de réparation de leur système de prétraitement

  • 00:53:18

    8. URBANISME

  • 00:53:18

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:56:18

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:57:10

    8.3 Usage conditionnel – autoriser l’usage commercial « gymnase et club athlétique (code 7425) » au 505, rue Fernand-Poitras (parc industriel)

  • 00:57:57

    8.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-296 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – création de la zone 9066-76 à même une partie de la zone 9066-71 et autoriser les usages religieux dans cette nouvelle zone

  • 00:58:35

    8.5 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 14 février 2019 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 00:58:58

    8.6 Appui auprès de la CPTAQ afin de permettre la stabilisation de la berge de la rivière Mascouche

  • 01:00:25

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:00:25

    9.1 Autorisation – versement de subvention – « Programme de soutien Arts & Culture 2019 »

  • 01:01:30

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:01:30

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:01:30

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:01:30

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:01:30

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 18 mars 2019 à 19 h 30.

  • 01:02:02

    14. DIVERS

  • 01:02:02

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:09:35

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:12:19

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:42:38

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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  • envoyé 25 février 2019

Conseil de Ville de Terrebonne du 25 février 2019.

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