Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 octobre 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    10 OUVERTURE

  • 0:00:03

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:03:20

    SÉANCE EXTRAORDINAIRE – BUDGET ET PTI

  • 0:26:40

    RETOUR À LA SÉANCE ORDINAIRE

  • 0:26:41

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:27:10

    10.03 Déclarations des élu(Déclarations des élu(e)s

  • 0:42:50

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:42:51

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 1:41:40

    10.06 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 31 août 2020, à 19 h.

  • 1:41:50

    10.07 Déposer les rapports de consultations écrites tenues du 11 au 25 septembre 2020

  • 1:42:00

    20 Affaires contractuelles

  • 1:42:01

    20.01 Approuver le projet d'entente entre la Ville de Montréal et la Société en commandite commerciale Sherbrooke (Groupe Maurice) relativement à la construction d'un nouveau carrefour et au déplacement de feux de circulation à la limite ouest du lot 6 243 506 en lien avec le projet de développement Élogia, phase 2, du Groupe Maurice – 1206223008.

  • 1:43:00

    20.02 Résilier le contrat de services professionnels attribué à la Coopérative Le Comité pour l'aménagement d'un accès à la berge au parc de la Promenade Bellerive dans l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve à la suite de l'appel d'offres public 2020-026-P – 1204619002.

  • 1:43:01

    20.03 Ratifier la résiliation du bail entre la Ville de Montréal et l'organisme Les YMCA du Québec, rétroactivement au 1er septembre 2020, pour la location d'un immeuble situé au 4567, rue Hochelaga – 1204069013.

  • 1:43:30

    30 Administration et finances

  • 1:43:31

    30.01 Affecter une somme de 37 885,56 $, à même le surplus de l'arrondissement, pour assurer les communications en soutien au projet du Programme de rénovation, d'agrandissement et de construction de bibliothèques (RAC) – 1203264017.

  • 1:43:50

    30.02 Affecter une somme de 20 577,46 $ des surplus budgétaires de l'arrondissement afin d'attribuer un contrat pour la réalisation d'un audit écologique au parc Thomas-Chapais – 1203829006.

  • 1:44:10

    30.03 Autoriser le dépôt d'une demande de subvention au Programme d'aide financière pour la planification de milieux de vie durables du Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre de la planification urbaine du secteur Radisson. Autoriser un engagement financier de 60 000 $ pour réaliser un exercice de planification et affecter cette somme aux surplus de l'arrondissement – 1206689007.

  • 1:44:40

    30.04 Autoriser une dépense additionnelle de 91 218,29 $, taxes incluses, relative à la modification des trottoirs dans le cadre du projet intégré 414330 de reconstruction de la rue Saint-Germain – 1206223005.

  • 1:45:00

    30.05 Autoriser une dépense additionnelle de 82 761,62 $, taxes incluses, relativement à la reconstruction de la fondation de chaussée et à la gestion des sols contaminés dans le cadre des travaux du passage à niveau de la rue Taillon – 1206223007.

  • 1:45:20

    30.06 Affecter une somme de 650 000 $ provenant du surplus de l'arrondissement au financement de dépenses de déneigement excédentaires pour l'année 2020 et l'entretien des pistes cyclables durant la saison hivernale 2020-2021 - 1207282007.

  • 1:45:50

    40 Réglementation

  • 1:45:51

    40.01 Avis de motion et adoption du projet de Règlement autorisant un emprunt de 1 250 000 $ afin de financer l'acquisition de petits équipements, de livres et d'équipements informatiques (RCA20-27006) – 1204859008.

  • 1:46:10

    40.02 Avis de motion et adoption du projet de Règlement autorisant un emprunt de 10 925 000 $ afin de financer la réalisation de travaux de protection d'immeubles (RCA20-27005) – 1204859007.

  • 1:46:50

    40.03 Avis de motion et adoption du projet de Règlement autorisant un emprunt de 3 222 000 $ afin de financer la réalisation de mesures d'apaisement de la circulation (RCA20-27004) – 1204859006.

  • 1:47:00

    40.04 Avis de motion et adoption du projet de Règlement autorisant un emprunt de 4 037 000 $ afin de financer la réalisation de travaux de réfection routière, d'éclairage et de signalisation (RCA20-27003) – 1204859005.

  • 1:47:20

    40.05 Avis de motion et adoption du projet de Règlement autorisant un emprunt de 5 928 000 $ afin de financer la réalisation de travaux d'aménagement de parcs, de berges, de terrains de jeux et d'espaces verts (RCA20-27002) – 1204859004.

  • 1:47:50

    40.06 Adopter le Règlement modifiant le Règlement régissant la démolition d'immeubles (RCA02-27006) afin d'y modifier notamment l'annexe A (RCA02-27006-7) – 1208208003.

  • 1:48:00

    40.07 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275), afin d'ajouter des usages dans la catégorie C.3(2) et de remplacer la catégorie C.3(1)A par la catégorie C.3(2)A dans la zone 0533, située dans une partie de la rue Des Ormeaux (01-275-128) – 1206238001.

  • 1:48:20

    40.08 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à interdire la division et la subdivision de logements ainsi qu'à interdire le remplacement des maisons de chambres par un autre usage de la famille habitation, pour l'ensemble du territoire (01-275-131) – 1206238005.

  • 1:49:00

    40.09 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) concernant diverses dispositions réglementaires (01-275-132) – 1205092005.

  • 1:49:20

    40.10 Adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à remplacer la catégorie d'usages E.1 (1) « Espaces et lieux publics » par la catégorie d'usages E.1(2) « Espace naturel » dans la zone 0261 (parc Thomas-Chapais) et dans la partie de la zone 0001 située au nord de la rue Bélanger (parc du Boisé-Jean-Milot) (01-275-133) – 1200603008.

  • 1:49:50

    40.11 Aopter, avec changement, le second projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin d'ajuster le zonage dans le secteur de la rue Hochelaga dans Tétreaultville (01-275-129) – 1206238003.

  • 1:50:30

    40.12 Ratifier l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non ainsi que la vente d'articles promotionnels reliés aux événements – 1206612001.

  • 1:50:40

    40.13 Édicter une ordonnance établissant la mise en sens unique de l'avenue Charlemagne vers le sud entre les rues de Rouen et Ontario Est – 1208409018.

  • 1:51:00

    40.14 Édicter deux ordonnances pour l'implantation de passages piétonniers sur l'avenue Letourneux, entre les rues Ontario Est et de Rouen, ainsi que sur la rue Sainte-Catherine Est, à l'intersection de la rue Leclaire – 1208409017.

  • 1:51:10

    40.15 Modifier l'ordonnance de mise en sens unique de la rue Taillon édictée à la séance du 4 mai 2020 afin que la mise en sens unique soit instaurée vers le sud – 1208409013.

  • 1:51:30

    40.16 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0277 modifiant le projet particulier PP27-0210 afin de permettre la construction de deux bâtiments industriels projetés sur le côté sud de la rue Notre-Dame Est, localisé sur le lot 5 886 616, entre les rues Guybourg et Clarence-Gagnon – 1190603009.

  • 1:52:00

    40.17 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0283 afin de permettre la construction d'un bâtiment résidentiel sur un terrain vacant situé sur la rue Des Ormeaux et portant le numéro de lot 1 710 600 – 1206238002.

  • 1:52:20

    40.18 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0285 permettant le développement d'un projet immobilier par phases sur le lot 6 037 556 à l'intersection de l'avenue Haig et de la rue Ontario Est (UAP) – 1195092006.

  • 1:52:40

    40.19 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0287 afin de permettre l'usage « bureau » pour le bâtiment situé au 5781, rue Notre-Dame Est – 1197562014.

  • 1:53:00

    40.20 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0288 modifiant le projet particulier PP27-0270 afin de permettre l'aménagement d'un bureau temporaire de vente et d'une roulotte de chantier à l'intérieur d'une partie du bâtiment situé au 9205, rue Notre-Dame Est, ainsi que de déroger à certaines dispositions du Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et du Règlement sur le lotissement (RCA04-27003) – 1205092001.

  • 1:53:30

    40.21 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0289 afin de permettre le maintien de l'occupation à des fins d'activités communautaires du bâtiment situé aux 2564-2566, avenue Desjardins, localisé entre l'avenue Pierre-De-Coubertin et la rue Hochelaga – 1200603002.

  • 1:54:00

    40.22 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0291 afin de permettre l'agrandissement du bâtiment situé aux 1420-1436, avenue De La Salle entre les rues Sainte-Catherine Est et Adam – 1207562004.

  • 1:54:20

    40.23 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0293 afin d'autoriser l'agrandissement du bâtiment situé au 3800, rue Sherbrooke Est – 1205378002.

  • 1:54:40

    40.24 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0290 autorisant la construction d'un immeuble d'habitation au 9510, rue Notre-Dame Est – 1206238008.

  • 1:55:00

    40.25 Approuver les travaux de transformation pour l'immeuble situé au 5781, rue Notre-Dame Est (1253, rue Dickson) – 1200492003.

  • 1:55:10

    40.26 Déplacer la zone de stationnement limité à 15 minutes de la garderie Mes Chéris, du boulevard Langelier à la rue Beaubien Est - 1208409016.

  • 1:55:20

    40.27 Modifier le secteur SRRR 71 par l'agrandissement des zones de stationnement sur rue réservé aux résidents de la rue Saint-Émile entre l'avenue Pierre-De Coubertin et la rue Hochelaga, ainsi que sur la rue Sainte-Claire entre la rue Saint-Émile et le boulevard Lapointe – 1202448003.

  • 1:55:40

    50 Ressources humaines / Relations de travail

  • 1:55:41

    50.01 Approuver les modifications apportées à l'entente entre le syndicat des cols bleus regroupés de la Ville de Montréal (SCFP - local 301) et l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve en regard des 17 matières de négociations prévues à l'article 49.2 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec le 20 février 2020 – 1204918001.

  • 1:56:10

    60 Information

  • 1:56:11

    60.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés, pour la période du 1er au 31 août 2020 – 1203264016.

  • 1:56:20

    70 Autres sujets

  • 1:56:21

    70.01 Période de questions des membres du conseil

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 octobre 2020

 

L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :

 

M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville; 

Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.

 

 

Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.

 

 

Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement 

 

 

Consultez les prochaines dates du conseil

 

 

 

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