Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 3 juillet 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 3 juillet 2018

  • 00:00:05

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:05

    10.01 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 3 juillet 2018

  • 00:00:18

    10.02 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 4 juin 2018 à 19 h

  • 00:00:28

    10.03 Approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 18 juin 2018 à 10 h

  • 00:00:38

    10.04 Point d’information des conseillers

  • 00:16:09

    10.05 Période de questions du public

  • 01:04:19

    20 ? Affaires contractuelles

  • 01:04:19

    20.01 1183581004 Approuver des conventions avec les organismes subventionnés pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d’eux dans le cadre de la Politique de l’enfant - Octroyer des contributions financières pour un montant total de 66 281,86 $ pour l’année 2018

  • 01:04:34

    20.02 1183581005 Approuver une convention avec la Table locale de concertation « Corporation de développement communautaire de Rosemont inc. » sur le territoire de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie conformément au cadre de référence de l’Initiative montréalaise du soutien au développement social local - Octroyer une contribution financière de 32 893 $ pour l’année 2018-2019 (RPPL18- 05045-GG)

  • 01:04:52

    20.03 1183581006 Approuver une convention avec la Table locale de concertation « Regroupement des tables de concertation de La Petite-Patrie » sur le territoire de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie conformément au cadre de référence de l’Initiative montréalaise du soutien au développement social local - Octroyer une contribution financière totale de 29 833 $ pour l’année 2018-2019 (RPPL18-05044-GG)

  • 01:05:12

    20.04 1183769001 Ratifier quatre conventions avec contributions financières avec quatre organismes de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie qui accueillent des enfants avec des limitations fonctionnelles dans le cadre de leurs activités de camps de jour pour l’année 2018 - Octroyer des contributions financières pour un montant total de 39 980 $ - Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers au montant de 25 900 $

  • 01:05:31

    20.05 1186762003 Approuver une convention avec contribution financière avec l’organisme « Festival international de projection illusionniste de Montréal » - Octroyer une contribution financière de 5 000 $ afin de soutenir la réalisation de l’édition 2018 de l’événement culturel MAPP_MTL (Festival international de Mapping de Montréal) - Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers

  • 01:05:50

    20.06 1187928004 Octroyer un contrat de gré à gré de 65 696,72 $, taxes incluses, à l'organisme à but non lucratif, « Castor et Pollux », pour les services professionnels de conception et de réalisation des travaux d'aménagement temporaire de la « Place publique pour enfants » sur la rue Marquette dans le cadre de la Politique de l'enfant de la Ville de Montréal (RPPS18-06047-GG)

  • 01:06:10

    20.07 1182913011 Autoriser une dépense totale de 71 284,50 $, taxes incluses - Octroyer un contrat de services professionnels au même montant à « Signature Design Communication » pour la conception de mobilier urbain sur mesure et l’élaboration des plans et devis visant le réaménagement de l’avenue Shamrock - Appel d’offres sur invitation numéro RPPS18-05041-OI (2 soumissionnaires - un seul conforme) - Approuver un projet de convention à cette fin

  • 01:06:30

    20.08 1180963038 Autoriser une dépense de 46 221,59 $, taxes et contingences incluses, pour la rétention de services professionnels pour la réalisation d’études de caractérisation environnementale (phases I et II) et une étude géotechnique sur la rue Gilford, la 2 e Avenue et le lot 3 361 900, conformément à l’entente-cadre intervenue entre la Ville et « GHD Consultant Ltée » - Résolution CG16 0412

  • 01:06:56

    20.09 1180963029 Autoriser une dépense additionnelle de 12 372,77 $, taxes incluses, pour l’ajout de frais de contrôle qualitatifs des matériaux à « Groupe ABS inc. », reliés à la réalisation des travaux prévus conformément à la résolution CA16 26 0195 du lundi 4 juillet 2016, pour la construction de saillies sur le réseau des rues locales dans l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie - Appel d’offres public RPPV16- 06032-OP

  • 01:07:16

    20.10 1186025005 Approuver la prolongation du bail par lequel la Ville de Montréal loue des « Habitations les II Volets » des locaux de 65,03 m² au rez-de-chaussée de l’immeuble situé au 6240, avenue Christophe-Colomb, à Montréal, pour une période de 2 ans, à compter du 1 er août 2018, moyennant un loyer total de 23 026,46 $ (non taxable), à des fins communautaires et de loisirs pour la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - Bâtiment 8069

  • 01:07:38

    30 – Administration et finances

  • 01:07:38

    30.01 1183879009 Prendre acte du rapport consolidé des décisions déléguées pour la période du 1 er au 31 mai 2018, de la liste des bons de commande approuvés et de la liste des demandes de paiement pour la période comptable du 28 avril au 25 mai 2018 en vertu du Règlement intérieur du conseil d’arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23)

  • 01:07:54

    30.02 1183048004 Autoriser une dépense totale de 971,11 $ pour la participation d’un élu à la 19e Conférence annuelle du loisir municipal qui se tiendra les 3, 4 et 5 octobre 2018 à Québec

  • 01:08:11

    30.03 1180081007 Accepter, en vertu de l’article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), l’offre de service de la Division des services techniques et du soutien logistique aux installations de l’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve afin de prendre en charge la gestion des réservations des terrains sportifs extérieurs (soccer, football, rugby et sports de balle) sur le territoire de Montréal-Concordia (neuf ex-arrondissements) jusqu'au 31 décembre 2019

  • 01:08:28

    40 – Réglementation

  • 01:08:28

    40.01 1180081008 Édicter cinq ordonnances - Programmation d'événements publics : « Atelier trunk Collectif », « Spectacle trunk Collectif », « Vélo Paradisio », « Moi et oiT », « Projections familiales », « BBQ familial et projection familiale », « Fête Madone de la Défense », « Procession religieuse », « Fête pour l'amour des enfants », « Défi de la tour » et « Spectacle et animation – lancement de saison de la maison de la culture Rosemont-La Petite-Patrie »

  • 01:08:44

    40.02 1180963036 Édicter une ordonnance - Autoriser « Fruixi Rosemont » à prendre part à l’événement « Vélos gourmands » - Édition 2018

  • 01:08:54

    40.03 1187135005 Donner un avis de motion et déposer un projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA23) »

  • 01:08:59

    40.04 1180963028 Adopter un second projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) »

  • 01:09:11

    40.05 1180963024 Adopter un second projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » afin de modifier les limites de hauteur, les densités et les usages prescrits dans les zones 0262 et 0655

  • 01:09:28

    40.06 1180963023 Adopter le règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » afin de créer une nouvelle zone de parc constituée du lot 4 728 132 du cadastre du Québec

  • 01:09:44

    40.07 1180963033 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (RCA-8), une résolution autorisant l’installation de bâtiments temporaires modulaires pour le bâtiment situé au 6405, 30e Avenue

  • 01:09:56

    40.08 1180963034 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (RCA-8), une résolution autorisant l’installation de bâtiments temporaires modulaires pour le bâtiment situé au 3120, avenue Laurier Est

  • 01:10:08

    40.09 1180963035 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (RCA-8), une résolution autorisant l’installation de bâtiments temporaires modulaires pour le bâtiment situé au 6017, rue Cartier

  • 01:10:20

    40.10 1180963030 Appel d’une décision du comité de démolition relativement à la démolition du bâtiment situé aux 2372 et 2374, boulevard Rosemont - Demande de permis 3001349958

  • 01:10:20

    40.11 1180963031 Appel d’une décision du comité démolition relativement à la démolition du bâtiment situé aux 2376A et 2378, boulevard Rosemont - Demande de permis 3001374586

  • 01:11:46

    40.12 1180963027 Adopter le règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » (01-279-52) afin d’adapter la réglementation sur les enseignes des établissements de la rue Saint-Hubert, entre les rues Jean-Talon Est et de Bellechasse à la nouvelle marquise qui sera construite au-dessus du trottoir et d’y interdire l’installation d’enseignes de type « boîtier lumineux »

  • 01:12:05

    40.13 1180963039 Édicter une ordonnance - Réduction de la limite de vitesse prescrite à 30 km/h sur l'avenue Christophe-Colomb, aux abords des écoles seulement

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Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 3 juillet 2018

 
Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. 
 
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