Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 3 juillet 2018.

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 3 juillet 2018.

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture de la séance

  • 00:06:32

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 3 juillet 2018

  • 00:07:12

    10.03 Adoption des procè s-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectiv ement les 4 et 11 juin 2018

  • 00:07:27

    10.04 Période de questions et requêtes du public.

  • 02:43:37

    10.05 Période de questions des membres du conseil

  • 02:43:51

    10.06 Appels (2) de la décision CD18 002 rendue par le Comité d'étude des demandes de démolition de l'arrondissement du Plateau -Mont-Royal le 27 avril 2018, à l'égard de l'immeuble situé aux 5430-5440, avenue Casgrain.

  • 02:44:21

    20.01 Octroi d'un contrat à la firme Les services EXP inc. et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 288 081,36 $, taxes incluses, pour des services professionnels en surveillance des travaux pour différents projets de réfection d'infrastructures municipales sur le territoire de l'arrondissement du Plateau -Mont-Royal, conformément à l'appel d'offres public 18 -16889 (2 soumissionnaires

  • 02:44:55

    20.02 Modification de la source de financement pour le contrat qui a été octroyé à l'entreprise Distribution International Foyer FC inc, pour la fourniture et la livraison de supports à vélo en acier inoxydable, pour une dépense maximale de 123 548,68 $, et autorisation d'un virement de 109 263,76 $ des surplus de gestion affectés.

  • 02:45:28

    20.03 Octroi d'un contrat de services professionnels à la firme 9118-3210 Québec inc. (Infravert) pour la production de plan et devis, la fabrication et l'installation des aménagements dans le cadre du projet temporaire de la rue Gilford, pour une somme maximale de 99 165,64 $, taxes incluses, conformément à l'appel d 'offres sur invitation DDTTP54 -18-12 (2 soumissionnaires).

  • 02:46:03

    20.04 Octroi d'un contrat de services professionnels de 79 068,31 $, taxes incluses, à la firme MXMA Architecture & Design inc. conformément à l'appel d'offres sur invitation DDTTP54 -17-23 (2 soumissionnaires), dont 50 000 $ seront assumé s par la SCHL, pour la conception d'un av ant-projet de logements abordables ancré sur une identification des besoins fondamentaux du milieu

  • 02:46:42

    20.05 Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 59 305,34 $, taxes incluses, aux organismes le Centre Le Beau Voyage (15 000 $), Plein milieu (15 000 $), le Centre Père Sablon - Projet Devenir (9 000 $), le Centre Père Sablon - Accompagnement en loisir (5 335,21 $) le Carrefour des petits soleils (2 304,13 $), le Centre du Plateau (7 388,31 $), les YMCA du Québec, succursale du Parc (2 814,42 $) et la Relance des loisirs tout 9 inc. (2 463,27 $), pour les projets déposés dans le cadre du Plan d'action 2017 de la Politique de l'enfant de Montréal, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 02:47:23

    20.06 Octroi d'un soutien financier au montant de 33 613 $, toutes taxes incluses, à la table de quartier Corporation de développement communautaire Action Solidarité Grand Plateau pour la période 2018- 2019, conformément au cadre de référence de l'Initiative montréalaise de soutien au développement social local, et approbation du projet de conv ention à cet effet.

  • 02:47:55

    20.07 Octroi d'une contribution financière de 15 000 $ à la Société de développement commerc ial de la rue Saint -Denis (SDC), afin de défrayer les coûts de la mise en oeuvre d'interventions de verdissement et d'embellissement de la rue Saint -Denis, et approbation du projet de conv ention à cet effet

  • 02:48:17

    20.08 Octroi d'un soutien financier non récurrent totalisant la somme de 9 468 $, taxes incluses, aux organismes Centre Père Sablon (2 488 $), Carrefour des Petits Soleils inc. (1 074 $), Centre du Plateau (3 445 $), YMCA du Québec - succursale du Parc (1 312 $) et Relance des loisirs tout 9 inc. (1 149 $), dans le cadre du Programme d'accompagnement en loisir de l'Île de Montréal (PALÎM) 2018

  • 02:48:48

    20.09 Octroi d'une contribution financière de 7 000 $ à la Société de développement commercial de l'avenue Laurier Ouest, pour l'aménagement floral le long de l'avenue Laurier Ouest, le renouv ellement du jardin Éphémère et l'entretien quotidien des végétaux, et approbation du projet de convention à cet effet

  • 02:49:11

    20.10 Octroi d'une contribution financière de 7 000 $ à l'organisme « Un Vélo, Une Ville » afin de couvrir en partie les frais liés au projet d'implantation du service « Un Vélo, Une Ville », et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:49:36

    20.11 Octroi d'une contribution financière de 5 500 $, toutes taxes incluses, à l'organisme Maison des jeunes du Plateau Inc. dans le cadre du projet « La Buvet te Baldwin », et approbation du projet de conv ention à cet effet pour la période du 4 juillet au 24 août 2018

  • 02:50:01

    20.12 Octroi d'une contribution financière aux organismes sans but lucratif Jardin communautaire Mile-End (1 325 $) et Jardin communautaire parc Baldwin inc. (1 115 $) pour un montant totalisant 2 440 $, taxes incluses, et approbation des projets de conv ention à cet effet pour la période du 4 juillet au 1 er novembre 2018

  • 02:50:26

    20.13 Octroi d'une contribution financière à l'organisme Diasol au montant de 2 000 $, toutes taxes incluses, dans le cadre du Programme de soutien aux actions culturelles 2018, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 02:50:49

    20.14 Autorisation d'une dépense de 53 058,09 $, taxes incluses, à la firme IGF axiom inc., pour la surv eillance des travaux d'infrastructures municipales sur la rue Saint -Dominique, entre les rues Sherbrooke et Prince -Arthur. (Addenda)

  • 02:51:14

    20.15 Octroi à l'entreprise 9106-9468 Québec inc. (Hollywood Nettoyage Spécialisé) d'un contrat pour la gestion des brigades de la propreté dans les secteurs résidentiels de l'arrondissement, et autorisation d'une dépense totale de 308 224,98 $ pour 24 mois, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public 18 -16903 (2 soumissionnaires).

  • 02:51:47

    30.01 Offre au conseil de la ville en vertu de l'article 85 alinéa 2 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Qué bec , de prendre en charge la coordination et la réalisation des travaux pour la construction de 20 saillies sur 5 intersections de la rue Gauthier, entre l'avenue Papineau et la rue Des Érables.

  • 02:52:11

    30.02 Autorisation de la participation de l'arrondissement du Plateau -Mont-Royal au Programme d'aide financière aux arrondissements pour la déminéralisation par la création ou la réfection de fosses de plantation, et désignation de monsieur Luc Gosselin, chef de division des parcs et de l'horticulture, à signer tout engagement relatif à cette demande

  • 02:52:43

    30.03 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 31 mai 2018.

  • 02:52:57

    40.01 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:53:08

    40.02 Ordonnance déterminant la fermeture à la circulation véhiculaire de la rue Gilford, entre la rue Saint - Denis à l'ouest et l'intersection des deux segments de la rue Gilford à l'est, du 1 er juin 2018 jusqu'au 31 octobre 2020. (Addenda

  • 02:53:32

    40.03 Ordonnance déterminant la relocalisation de l'espace de stationnement interdit excepté pour les autobus scolaires, et l'agrandissemen t du débarcadère desservant l'école secondaire Jeanne -Mance sur la rue De Bordeaux.

  • 02:53:53

    40.04 Ajout d'espaces de stationnement tarifé sur la rue Berri, entre la rue Roy Est et la rue Cherrier

  • 02:54:10

    40.05 Modification à la signalisation relativement au stationnement sur rue réserv é aux véhicules électriques en recharge, à divers endroits sur le territoire de l'arrondissement du Plateau -Mont-Royal.

  • 02:54:28

    40.06 Retrait et ajout de stationnement réserv é aux autobus touristiques sur l'avenue des Pins Est et la rue Prince -Arthur Ouest.

  • 02:54:43

    40.07 Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir sur le côté nord de la rue Gilford, entre les rues Riv ard et Berri

  • 02:55:02

    40.08 Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fin s de placottoir devant le 65, avenue Fairmount Ouest.

  • 02:55:18

    40.09 Ordonnance déterminant l'occupation pé riodique du domaine public à des fins de placottoir dev ant le 857, rue Marie -Anne Est.

  • 02:55:40

    40.10 Ordonnances relatives aux lieux de pratiques culturelles spontanées.

  • 02:55:53

    40.11 Ordonnance pour autoriser l'installation d'une enseigne temporaire sur l'immeuble situé au 300, rue Léo- Pariseau « Tour Transat », pour l'événement du Grand Prix Cycliste 2018 de Montréal.

  • 02:56:15

    40.12 Adoption du Règlement (2018 -04) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau - Mont-Royal - Exercice financier 2018 (2017 -12).

  • 02:56:30

    40.13 Retrait des Règlements 01-277-82-7, 01-277-82-8, 01-277-82-13, 01-277-82-16, 01-277-82-18, 01-277- 82-23 et 01-277-82-27 modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau -Mont-Royal (01-277), afin de limiter l'aménagement de stationnements en cour arrière aux secteurs commerciaux et industriels , suite à la tenue des registres du 20 juin 2018. (Addenda)

  • 02:57:05

    40.14 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003 -08), afin d'autoriser le remplacement d'une condition énoncée à la résolution CA06 25 0322, pour un projet résidentiel sur un terrain situé aux 5350 à 5400, avenue Henri -Julien.

  • 02:57:31

    40.15 Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003 -08), afin d'autoriser l'agrandissement du passage dans la cour arrière au bâtiment situé aux 5256 à 5260, rue Fabre, et ce, en dérogeant à la hauteur maximale.

  • 02:57:56

    40.16 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003 -08), afin d'autoriser l'agrandissement de l'immeuble institutionnel et l'ajout de fenêtres au bâtiment situé au 5030, rue Saint -Denis, et ce, en dérogeant à la h auteur maximale et à la règle de maintien des composantes architecturales d'origine

  • 02:58:29

    40.17 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005 -18), pour le projet de construction d'un immeuble de quatre étages, 65 logements, sous-sol av ec 35 unité s de stationnement pour vélos et 42 unités de stationnement pour automobile, cour arrière plantée, situé aux 5350 -5400, av enue Henri -Julien

  • 02:58:58

    40.18 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005 -18), pour le projet de construction d'un immeuble de trois étages plus mezzanine, comptant 3 logements et une terrasse au toit, situé aux 5573 -77, rue Saint -Dominique.

  • 02:59:24

    40.19 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005 -18), pour le projet de construction de 2 immeubles de 3 étages, comptant chacun 3 logements, 3 unités de stationnement pour vélos et terrasse au toit avec bacs de végétaux, situés aux 4217 et 4223, rue Fabre.

  • 02:59:54

    50.01 Nomination en vue d'une permanence de madame Isabelle Sirois à titre de secrétaire d'unité administrative, à la Division des sports et loisirs, et ce, en date du 7 juillet 2018

  • 03:00:14

    50.02 Nomination en vue d'une permanence de monsieur Simon Bourbeau -Lemieux à titre d'agent du cadre bâti, à la Division des permis et inspections, et ce, en date du 7 juillet 2018.

  • 03:00:32

    50.03 Titularisation d'une employée col bleu, Madame Marie -Noël Lacerte, à titre de préposée aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 7 juillet 2018

  • 03:00:54

    50.04 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Maxime Gosselin, à titre de préposé aux travaux généraux à la Divis ion de la voirie, et ce, à compter du 7 juillet 2018.

  • 03:01:12

    50.05 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Pierre -Luc Sarrasin, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 7 juillet 2018.

  • 03:01:30

    60.01 Dépôt des 36 certificats relatifs à la tenue des registres qui a eu lieu le 20 juin 2018.

  • 03:01:50

    60.02 Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 22 mai 201

  • 03:02:00

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 3 juillet 2018.
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