Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 12 février 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 12 février 2018

  • 00:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture de la séance et constatation du quorum : Signature du livre d'or par Madame Claudette Cazeneuve, Projection de la vidéo « Réalisations 2017 - La rue Notre-Dame »

  • 00:26:51

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:27:22

    10.03 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 15 janvier 2018, à 19 h

  • 00:27:45

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 00:51:49

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 01:24:45

    10.06 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 01:25:06

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 01:27:10

    10.08 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération - CA

  • 01:27:38

    10.09 Commentaires du public - Demande de dérogation mineure relative à la hauteur minimale de l'agrandissement du bâtiment situé au 3964, rue Saint-Jacques (dossier en 40.01)

  • 01:29:37

    10.10 Motion relative aux Journées de la persévérance scolaire du 12 au 16 février 2018

  • 01:31:22

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:31:22

    20.01 Addenda - Autorisation de dépenses additionnelles de 78 470,44 $ majorant ainsi la valeur totale du contrat octroyé à 9216-1686 Québec inc. de 144 868,50 $ à 223 338,94 $ et de 38 804,06 $ majorant ainsi la valeur totale du contrat octroyé à Remorquage centre-ville inc. de 62 086,50 $ à 100 890,56 $, pour le service de remorquage pendant les opérations de déneigement de la saison 2017-2018 du secteur Saint-Paul-Émard (dossier 1172892002)

  • 01:32:31

    20.02 Autorisation d'une dépense additionnelle de 23 286,02 $ pour des services de dégèlement de conduites d'aqueduc dans l'arrondissement du Sud-Ouest dans le cadre du contrat-cadre octroyé au Groupe SDM inc. majorant ainsi le montant total des dépenses de 23 119,17 $ à 46 405,19 $ (dossier 1187681001)

  • 01:32:54

    20.03 Approbation d'une entente entre la Ville de Montréal et les YMCA du Québec et octroi d'une contribution financière au montant de 22 000 $ pour le projet « Recyclo-propre », pour l'année 2018 (dossier 1187823001)

  • 01:33:13

    20.04 Addenda - Indexation des contributions financières de 2 % à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour l'année 2018, dans le cadre des conventions en vigueur, pour une augmentation totale de 21 860 $ (dossier 1174399008)

  • 01:33:31

    20.05 Addenda - Indexation des contributions financières de 2 % à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour l'année 2018, dans le cadre des conventions en vigueur, pour une augmentation totale de 3 223 $ (dossier 1174399007)

  • 01:33:43

    20.06 Octroi, à la demande des élus, de contributions financières non récurrentes au montant total de 6 430 $ à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1187859001)

  • 01:34:11

    30 – Administration et finances

  • 01:34:11

    30.01 Dépôt du rapport du directeur faisant état des décisions déléguées pour la période du 1er au 31 décembre 2017 (dossier 1185106001)

  • 01:34:30

    30.02 Autorisation préalable des dépenses négociées au montant de 8 529 900 $ pour la fourniture de biens et de services d'utilité publique, selon les ententes-cadres en vigueur, pour l'exercice 2018 (dossier 1187791001)

  • 01:34:55

    30.03 Demande d'aide financière au Programme ClimatSol-Plus volet 1 pour la décontamination de quatre parcs de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1186347003)

  • 01:35:47

    30.04 Dépôt du bilan annuel (2017) de l'arrondissement du Sud-Ouest sur l'utilisation des pesticides (dossier 1187193001)

  • 01:36:07

    40 – Réglementation

  • 01:36:07

    40.01 Demande de dérogation mineure relative à la hauteur minimale de l'agrandissement du bâtiment situé au 3964, rue Saint-Jacques (dossier 1184334002)

  • 01:36:28

    40.02 Avis de motion et dépôt de projet - Règlement modifiant le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (RCA07 22019) ainsi que le Règlement de lotissement de l’arrondissement du Sud-Ouest (RCA14 22014) afin de modifier certaines annexes (dossier 1186347002)

  • 01:37:00

    40.03 Adoption - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin de modifier l'annexe N (dossier 1177580007)

  • 01:37:09

    40.04 Adoption - Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d'arrondissement du Sud-Ouest sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA14 22009) (dossier 1187279001)

  • 01:37:28

    40.05 Addenda - Adoption - Projet particulier de construction visant à modifier une disposition de la résolution CA17 220314 afin d'autoriser la construction d'une usine de traitement sur la rue Fernand-Séguin (lot 5 833 314 du cadastre du Québec) dans le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles (dossier 1177580005)

  • 01:38:01

    40.06 Dépôt du certificat de la secrétaire d'arrondissement sur les résultats du registre du 29 janvier au 2 février 2018 - Règlement autorisant un emprunt de 1 500 000 $ pour la réalisation des mesures d'apaisement de la circulation de l'arrondissement (dossier 1175170008)

  • 01:38:37

    40.07 Dépôt du certificat de la secrétaire d'arrondissement sur les résultats du registre du 29 janvier au 2 février 2018 - Règlement autorisant un emprunt de 80 000 $ pour l'acquisition de petits équipements pour les besoins de l'arrondissement (dossier 1175170009)

  • 01:38:57

    40.08 Dépôt du certificat de la secrétaire d'arrondissement sur les résultats du registre du 1er février 2018 - Projet particulier de construction, de modification et d'occupation d'un immeuble - Redéveloppement de l'îlot formé des rues Guy, William, Barré et du prolongement de la rue Lusignan - Projet Légado (dossier 1176347023)

  • 01:39:19

    40.09 Ordonnances - Événements publics (dossier 1177654009)

  • 01:39:46

    40.10 Demande d'ordonnance au comité exécutif, prise en vertu de l'article 54 du Règlement sur le contrôle des animaux (16-060, tel que modifié), afin d'autoriser la garde temporaire d'animaux de ferme sur le territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest dans le cadre d'événements publics (dossier 1186748001)

  • 01:40:52

    40.11 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation de l'immeuble situé au 3576, rue Notre-Dame Ouest (dossier 1184824001)

  • 01:41:12

    40.12 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction de l'immeuble situé au 5655, rue Briand (dossier 1184824002)

  • 01:41:21

    40.13 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 4577, rue Saint-Jacques (dossier 1183459001)

  • 01:41:27

    40.14 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation de l'immeuble situé au 2188, rue Wellington (dossier 1174824026)

  • 01:41:39

    40.15 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 6720, avenue Lamont (dossier 1183459002)

  • 01:41:52

    40.16 Installation d'un débarcadère pour personnes handicapées sur la rue Hurteau, entre les rues Jolicoeur et Springland, devant le numéro civique 6332 (dossier 1187365001)

  • 01:42:07

    51 – Nomination / Désignation

  • 01:42:07

    51.01 Désignation du (de la) maire(esse) d'arrondissement suppléant(e) pour une période de 10 mois (dossier 1185106002)

  • 01:42:21

    70 – Autres sujets

  • 01:42:21

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • envoyé 12 février 2018

 

 Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 12 février 2018. Le conseil d'arrondissement du Sud-Ouest est composé de trois conseillers de la ville et de deux conseillers d'arrondissement. Le maire de l'arrondissement préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Le calendrier du conseil d'arrondissement prévoit onze séances régulières durant l'année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Le conseil fait relâche au mois d'août. Les décisions y sont prises à la majorité des voix présentes. Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement Consultez les prochaines dates du conseil  Vous pouvez partager cette vidéo avec vos amis, la publier dans votre page Facebook, dans votre compte Twitter et dans vos réseaux sociaux,  ou encore l'intégrer dans votre site Internet en cliquant sur l'icône Partager apparaissant dans le coin supérieur gauche du lecteur vidéo ou sur le bouton PARTAGER dans cette page.

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