Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 13 octobre 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:00:03

    10.02 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 13 octobre 2020

  • 0:00:04

    10.03 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 14 septembre 2020, à 19 h

  • 0:04:30

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:50:00

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 1:46:50

    10.06 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération

  • 1:46:51

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:47:20

    20 Affaires contractuelles

  • 1:47:21

    20.01 Accorder un contrat à EBI Envirotech inc. pour le nettoyage et la vidange complète de puisards et de chambres de vanne incluant le transport et la disposition des résidus, pour une durée de trois ans / Autoriser une dépense de 462 250,55 $, taxes incluses - Appel d'offres public 20-18292 – 3 soumissionnaires (dossier 1200663005)

  • 1:47:25

    20.02 Accorder un contrat à Travaux Routiers Métropole (9129-2201 Québec inc.) pour la reconstruction de l'entrée d'eau de la piscine au parc Ignace-Bourget / Autoriser une dépense totale de 286 190,36 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212006 - 10 soumissionnaires (dossier 1206608004)

  • 1:47:30

    20.03 Octroyer une contribution financière de 3 580 $ pour l'année 2020 à la Coalition de la Petite Bourgogne / Quartier en santé en réponse aux besoins urgents causés par la pandémie de la COVID-19 (dossier 1205111014)

  • 1:48:00

    20.04 Octroyer un soutien financier totalisant 30 000 $ à deux organismes dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales - Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2018-2023) / Approuver les projets de convention à cette fin (dossier 1205111012)

  • 1:48:20

    20.05 Octroyer une contribution financière de 10 000 $ au Festival Folk de Montréal sur le canal pour la réalisation de son édition virtuelle 2020 / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1205986009)

  • 1:48:40

    20.06 Modifier l'imputation budgétaire du contrat accordé à Les Excavations Super inc. pour des travaux d'aménagement, d'implantation d'un escalier et d'une rampe d'accès universel au parc Philippe-Lalonde - Appel d'offres 212001 (dossier 1207972002)

  • 1:49:10

    20.07 Approuver la modification de la convention conclue avec Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour le projet de livraison urbaine Réaffecter un montant de 15 000 $ pour trois projets de soutien au développement économique local / Approuver les projets de convention à cette fin (dossier 1208062001)

  • 1:49:40

    20.08 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 3 540 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1208545005)

  • 1:49:50

    30 Administration et finances

  • 1:49:51

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 août 2020 (dossier 1207279025)

  • 1:50:10

    30.02 Autoriser, à même le budget de fonctionnement de l'arrondissement, une dépense maximale de 105 000 $, incluant les taxes, afin d'accorder un contrat de services professionnels pour la conception de plans et devis dans le cadre de la réalisation du projet pilote de ruelle bleue-verte dans le secteur Pointe-Saint-Charles pour les années 2020 et 2021 (dossier 1208677012)

  • 1:50:40

    40 Réglementation

  • 1:50:41

    40.01 Donner un avis de motion et adopter un premier projet de Règlement modifiant le Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016) à l'égard de la réduction du nombre de logement pour un bâtiment dans un secteur où est autorisée une catégorie d'usages de la famille « habitation » (dossier 1208678014

  • 1:50:42

    40.02 Adopter un second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) pour encadrer l'usage des bâtiments résidentiels et régir les résidences de tourisme (dossier 1208678002)

  • 1:51:30

    40.03 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant la division d'un logement afin de permettre l'ajout d'un logement entièrement au sous-sol au 5955-5961, rue Drake (dossier 1208677008)

  • 1:52:00

    40.04 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant la catégorie d'usage « C.2 A » pour le bâtiment situé au 3955, rue Saint-Jacques (dossier 1208678012)

  • 1:52:20

    40.05 Édicter, en vertu de l'article 20.1 du Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3) à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest, une ordonnance autorisant le bruit en dehors des plages horaires prescrites lors de l'exécution et de la préparation de travaux de béton dans le cadre du « Projet Peel » sur la rue Peel, entre les rues Notre-Dame Ouest et Wellington, et ce, jusqu'au 31 janvier 2021 (dossier 1201228005)

  • 1:52:50

    40.06 Édicter, en vertu de l'article 22 du Règlement régissant l'art mural (RCA11 22011), une ordonnance permettant la réalisation d'une murale permanente sur la dépendance d'un bâtiment situé au 6012, rue Hurteau au nord de la rue Jolicoeur (dossier 1201228003)

  • 1:53:00

    40.07 Édicter, en vertu de l'article 22 du Règlement régissant l'art mural (RCA11 22011), une ordonnance permettant la réalisation d'une murale permanente sur un bâtiment situé au 3007, rue Delisle à l'angle de l'avenue Atwater (dossier 1201228004)

  • 1:54:00

    40.08 Approuver les plans PIIA - Projet de construction de l'immeuble portant le numéro 5040, chemin de la Côte-Saint-Paul (dossier 1204824011)

  • 1:54:20

    40.09 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 1750, rue Grand Trunk (dossier 1208504017)

  • 1:54:21

    40.10 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 901, rue Lenoir (Immeuble RCA) (dossier 1208504019)

  • 1:54:22

    40.11 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 1109, rue Laprairie (dossier 1208504008)

  • 1:54:50

    70 - Autres Sujets

  • 1:54:51

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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