Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 3 juillet 2018

Ordre du jour

Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 3 juillet 2018

  • 00:00:32

    10.01 Ouverture de la séance

  • 00:15:31

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:15:48

    10.03 Ratification des procès-verbaux de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 juin 2018,à 19 h et de la séance extraordinaire du 21 juin à 9 h, ainsi que du procès-verbal de correction du 13 juin 2018.

  • 00:16:12

    PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC.

  • 01:48:47

    PÉRIODE DE COMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 02:10:28

    DÉPÔT DE DOCUMENTS

  • 02:10:32

    12.01 Adopter le Plan local de développement durable 2018-2020 de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies- Pointe-aux-Trembles.

  • 02:11:08

    15.01 Motion non partisane de soutien, du conseil d'élèves de l'école Simone-Desjardins, pour une meilleure préservation des milieux naturels et des canards à Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 02:13:39

    20.01 Octroyer à Manufacturier Sheltec inc, plus bas soumissionnaire conforme, un contrat pour l'aménagement d'un nouvel abri à pétanque au parc Saint-Georges, pour un montant de 96 194,70 $ taxes incluses à la suite de l'appel d'offres public RP-PARC18-32 (4 soumissionnaires). Autoriser une dépense totale de 107 814,17 $, taxes incluses.

  • 02:14:08

    20.02 Octroyer à Les Entreprises C. Dubois inc., plus bas soumissionnaire conforme, un contrat pour l'aménagement des parcs Saint-Marcel et Renée-Vautelet, pour un montant de 990 789,58 $ taxes incluses à la suite de l'appel d'offres public RP-PARC18-15 (4 soumissionnaires). Autoriser une dépense totale de 1 110 258,54 $, taxes incluses.

  • 02:16:18

    20.03 Octroi d’un contrat à Santinel Inc, soumissionnaire ayant obtenu le plus haut pointage en fonction des critères de sélection préétablis, pour des services professionnels en santé, sécurité et mieux-être au travail à l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, au montant de 51 740 $, taxes incluses, suite à l’appel d'offres public numéro PRO-DSAG18-01 (3 soumissionnaires).

  • 02:16:34

    20.04 Octroi d'une subvention non-récurrente, au montant total de 25 000 $ répartie entre cinq (5) organismes, pour la réalisation de projets dans le cadre du programme de soutien financier Fonds local en développement social : la Corporation de développement communautaire (CDC) de la Pointe, Région Est de Montréal pour un montant de 5 000 $, la maison des jeunes de Rivière-des-Prairies pour un montant de 5 000 $, Initiative 123 Go de Rivière-des-Prairies pour un montant de 5 000 $, l'échoppe de Gaïa pour un montant de 5 000 $ et la Corporation de développement communautaire de Rivière-des-Prairies un montant de 5 000 $.

  • 02:17:05

    20.05 Octroi d'une contribution financière de 32 760 $ dans le cadre du fonds québécois des initiatives sociales Alliances pour la solidarité, aux deux tables de quartier, distribuée comme suit: table de développement social de Rivière-des-Prairies 16 380 $ et table de développement social de la Pointe, région Est de Montréal 16 380 $ pour l'année 2018. Approbation des projets de convention à cet effet.

  • 02:17:36

    20.06 Offrir, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, de prendre en charge l'acquisition de 6 bornes de recharge pour véhicules électriques dédiées aux édifices municipaux publics de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et faire autoriser l'achat de ces bornes auprès du fournisseur AddÉnergie Technologies Inc. pour un montant de 30 446,53 $, taxes incluses

  • 02:18:20

    20.07 Approuver un projet d'acte par lequel la Ville de Montréal acquiert de Réal Léveillé, à des fins de parc local, une propriété sise au 253-255, 100e Avenue, dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointeaux- Trembles, au montant de 603 618,75 $, taxes incluses. N/Réf. : 31H11-005-6503-03

  • 02:18:52

    20.08 Approuver un projet d'acte par lequel la Ville de Montréal acquiert de Clément Nadeau, à des fins de parc local, une propriété sise au 259, 100e Avenue, dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux- Trembles, au montant de 632 362,50 $, taxes incluses. N/Réf. : 31H11-005-6503-03

  • 02:19:18

    30.01 Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies- Pointe-aux-Trembles pour la séance du 4 mai 2018.

  • 02:19:31

    30.02 Demande au comité exécutif d'autoriser le greffier à émettre une attestation de non-objection en vertu dela Loi sur la qualité de l'environnement (RLRQ., c. Q-2) en vue d'un projet de construction située au 3740, rue Dollard-Desjardins

  • 02:19:49

    30.03 Accuser réception des rapports de décisions déléguées de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies- Pointe-aux-Trembles en matière de mouvements de personnel pour la période du mois de mai 2018 et en matière de ressources financières pour la période du 28 avril au 25 mai 2018. Dépôt des virements de crédits entre activités, pour la période du mois de mai 2018 et dépôt de la liste des transactions sans bon de commande effectuées pour la période du mois de mai 2018.

  • 02:20:12

    30.04 Octroi d'une contribution financière à l'organisme Corporation de développement communautaire RDP (500 $) et octroi d'une commandite aux organismes suivants : la Fondation de la Pointe-de l'île (500 $), le Centre jeunesse DBYLC (500 $), le Fond-action santé communautaire Bénise Normil (300 $) pour l'organisation de leurs activités.

  • 02:20:44

    30.05 Modification du contrat PRO-DGP-16-52 octroyé à Les constructions et pavage Jeskar pour retrancher la portion Ouest des travaux d'aménagement du site de la Maison du citoyen, stationnements, éclairage et aménagements périphériques.

  • 02:21:12

    40.01 Avis de motion du règlement d'emprunt numéro RCA18-E162 intitulé : « Règlement autorisant un emprunt de 815 000 $ pour des travaux de réaménagement sur la 52e Avenue entre la rue Prince-Arthur et la limite nord dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 02:22:06

    40.02 Adoption du projet de règlement d'emprunt numéro RCA18-E162 intitulé : « Règlement autorisant un emprunt de 815 000 $ pour des travaux de réaménagement sur la 52e Avenue entre la rue Prince-Arthur et la limite nord dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 02:22:18

    40.03 Avis de motion du règlement RCA18-30084 intitulé : « Règlement modifiant le règlement sur la circulation et stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1) afin de permettre à l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointeaux- Trembles de réserver des espaces de stationnement sur rue aux véhicules électriques en recharge »

  • 02:22:47

    40.04 Adoption du projet de règlement numéro RCA18-30084 intitulé : « Règlement modifiant le règlement sur la circulation et stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1) afin de permettre à l'arrondissement de Rivière-des- Prairies-Pointe-aux-Trembles de réserver des espaces de stationnement sur rue aux véhicules électriques en recharge ».

  • 02:22:57

    40.05 Avis de motion du règlement d'emprunt numéro RCA18-E163 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 630 000 $ pour l'acquisition de terrains pour fin de parcs ».

  • 02:23:25

    40.06 Adoption du projet de règlement d'emprunt numéro RCA18-E163 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 630 000 $ pour l'acquisition de terrains pour fin de parcs ».

  • 02:23:33

    40.07 Avis de motion du règlement numéro RCA09-Z01-034 intitulé «Règlement modifiant le règlement de zonage de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-Z01, tel que modifié) dont l'objet concerne des dispositions relatives à l'affichage dans le secteur du Vieux-Pointe-aux- Trembles».

  • 02:24:05

    40.08 Avis de motion du règlement numéro RCA09-PIIA01-005 intitulé « Règlement modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointeaux- Trembles (RCA09-PIIA01, tel que modifié), dont l’objet concerne des dispositions relatives à l'affichage dans le secteur du Vieux-Pointe-aux-Trembles.

  • 02:24:48

    40.09 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée de consultation publique tenue le 26 juin 2018, relativement au premier projet de résolution numéro PP-118 intitulé : « Projet particulier visant à permettre l'occupation à des fins d'entrepôt domestique d'un bâtiment commercial sis au 15 949, rue Sherbrooke Est - district de La Pointe-aux-Prairies ».

  • 02:24:14

    40.10 VACANT

  • 02:24:14

    40.11 Adoption de la résolution numéro PP-116 intitulée : « Projet particulier visant à autoriser l'usage « Centre d'activités physiques » et l'usage « débit de boisson alcoolique» comme usage complémentaire à l'usage « Centre d'activités physiques » pour un bâtiment commercial et industriel sis aux 9055-9075, boulevard Henri-Bourassa Est, sur les lots 1 075 226 et 1 250 919 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal» - District de Rivière-des-Prairies.

  • 02:25:51

    40.12 Adoption de la résolution numéro PP-117 intitulée : « Projet particulier visant à permettre la construction d'un bâtiment commercial projeté au 12310, rue Sherbrooke Est, sur le lot 1 261 997 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal» - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 02:26:09

    40.13 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogation mineure relativement à l'installation d'unités de climatisation individuelles dans la cour avant pour la propriété située aux 14350-14360, rue Notre-Dame Est, sur le plan complémentaire portant le numéro PC-04410 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 02:26:49

    40.14 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogations mineures relativement aux voies d'accès à une aire de stationnement dans le cadre d'un projet visant la construction d'une maison unifamiliale au 7325, boulevard Gouin Est, sur le lot portant le numéro 6 205 519 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de Rivière-des-Prairies.

  • 02:27:20

    40.15 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogation mineure relativement à la marge de recul latérale gauche pour un bâtiment résidentiel situé au 12510, rue Parent - District de Pointe-aux- Trembles.

  • 02:27:42

    40.16 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogation mineure relativement à la localisation d'une entrée de gaz pour un bâtiment industriel situé au 9135, boulevard Henri-Bourassa Est - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 02:28:06

    40.17 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogation mineure relativement à la hauteur maximale du rez-de-chaussée d'un bâtiment résidentiel situé au 12130, avenue Élie-Beauregard - District de Rivière-des-Prairies.

  • 02:28:34

    40.18 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogation mineure, relativement à l'emplacement d'une piscine projetée sur le terrain d'un bâtiment résidentiel situé au 10015, rue Sylvain- Garneau - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 02:29:24

    40.19 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), visant l'ajout d'une porte commerciale sur la façade principale, ainsi que divers autres travaux de rénovation sur la façade principale et la façade arrière d'un bâtiment situé aux 12009- 12011-12013, rue Notre-Dame Est - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 02:30:44

    40.20 Révision du mode de contrôle des intersections sur le boulevard Maurice-Duplessis, entre l'avenue Olivier-Lejeune et la 70e Avenue - District de La Pointe-aux-Prairies

  • 02:31:06

    40.21 Installation de panneaux d'arrêt à plusieurs intersections dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies- Pointe-aux-Trembles

  • 02:31:17

    40.22 Approbation de la programmation amendée des événements publics dans l'arrondissement de Rivièredes- Prairies-Pointe-aux-Trembles pour l'année 2018, édiction des ordonnances et autorisation de l'occupation du domaine public.

  • 02:31:36

    40.23 Requête pour le retrait d'une zone de stationnement à l'usage des personnes handicapées face au 13634, rue Cherrier - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 02:31:50

    40.24 Requête pour le retrait de l'autorisation d'une signalisation de stationnement réservée pour personnes handicapées face au 12540, avenue Fernand-Gauthier.

  • 02:32:07

    4040.25 Mise aux normes de la réglementation aux abords de l'école Fernand-Gauthier et édiction d'une ordonnance.

  • 02:32:21

    40.26 Dépôt au directeur du Service de l'eau du rapport relatif à l'application du Règlement sur la protection des bbâtiments contre les refoulements d'égout (11-010) pour l'année 2017.

  • 02:32:40

    51.01 Désignation d'un membre citoyen de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles pour siéger au comité de circulation pour un mandat d'une durée d'un an.

  • 02:32:59

    60.01 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires mises à jour de madame Nathalie Pierre-Antoine et de monsieur Gilles Déziel.

  • 02:33:48

    70.01 Autorisation de la directrice d'arrondissement à signer l'entente avec le Réseau de transport métropolitain (RTM) pour le réaménagement de trois passages à niveau sur l'emprise ferroviaire du RTM dans le district de Pointe-aux-Trembles.

  • 02:34:25

    70.02 Fermer et retirer du domaine public les lots 5 648 256, 5 648 257, 6 179 421, 6 179 422, 6 179 425, 6 189 512, 6 189 513 et 6 189 517, du cadastre du Québec, situés entre l'autoroute 25 et la 4e Avenue à Rivière-des-Prairies.

  • 02:34:13

    70.03 Levée de la séance

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Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 3 juillet 2018
Les séances du conseil d'arrondissement ont généralement lieu le premier mardi de chaque mois, à 19 h, à la Maison du citoyen, 12090 rue Notre-Dame Est à Pointe-aux-Trembles et au centre récréatif de Rivière-des-Prairies, 7650, boulevard Maurice-Duplessis à Rivière-des-Prairies, en alternance. Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à participer à la période de questions. Il suffit de s'inscrire sur place avant le début de la séance, entre 18 h 20 et 18 h 50.
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