Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Pointe-Claire du 1er octobre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 1er octobre 2019

  • 00:00:56

    01 – Ordre du jour

  • 00:00:56

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:01:43

    03 – Consultation publique

  • 00:01:43

    03.01 PC-2775-57-PD1 : Projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire, afin de préciser la définition et la portée du mot « bâtiment ».

  • 00:39:05

    03.02 PC-2775-60-PD1 : Projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour permettre l’usage « centre de soins canin » dans la zone commerciale C1 (Plaza Pointe-Claire).

  • 00:39:30

    04 – Procès-verbaux

  • 00:39:30

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 septembre 2019.

  • 00:39:37

    04.02 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 septembre 2019.

  • 00:40:33

    04.03 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 septembre 2019.

  • 00:40:48

    05 – Période de questions

  • 01:29:30

    10 – Règlementation

  • 01:29:30

    10.01 Adopter un règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire, afin de préciser la définition et la portée du mot « bâtiment »

  • 01:30:30

    10.02 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-2748 concernant la constitution d’un fonds de roulement pour augmenter celui-ci par 1 300 000 $.

  • 01:31:58

    10.03 Adopter un deuxième projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour permettre l’usage « centre de soins canin » dans la zone commerciale C1 (Plaza Pointe-Claire).

  • 01:32:22

    10.04 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2708 concernant le comité consultatif d’urbanisme quant au nombre de ses membres.

  • 01:32:48

    10.05 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour la zone résidentielle Re47 relativement au coefficient d’occupation du sol (COS) et au nombre d’étages.

  • 01:33:41

    10.06 Adopter un premier projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour la zone résidentielle Re47 relativement au coefficient d’occupation du sol (COS) et au nombre d’étages.

  • 01:34:20

    10.07 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition de l’immeuble commercial existant et à la construction de douze (12) maisons unifamiliales au 100-112, avenue Walton.

  • 01:34:42

    10.08 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement au projet d’aménagement paysager de la cour avant, incluant la rénovation de l’entrée charretière, d’une nouvelle clôture et d’un mur de soutènement au 63, avenue Cedar.

  • 01:35:02

    10.09 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à des rénovations majeures au 60, avenue Victoria.

  • 01:35:19

    10.10 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la construction d’une nouvelle unifamiliale maison au 225, chemin du Bord-du-Lac–Lakeshore.

  • 01:36:03

    10.11 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 107, avenue Astoria : a) Un accès véhiculaire d’une largeur de 10,3m (34pi) plutôt que la largeur maximale permise de 6,1m (20pi) ; b) Un accès véhiculaire dont la largeur n’est pas constante entre la bordure de la rue jusqu’à 0,6m (2pi) à l’intérieur de la limite de la propriété.

  • 01:38:18

    10.12 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 63, avenue Cedar : a) Une entrée charretière de forme « Y » avec une largeur combinée de 10,7m (35pi) pour les deux allées, comprenant une aire de stationnement et de manœuvre d’une largeur de 11m (36,1pi), plutôt que la largeur maximale permise de 6,1m (20pi); b) Une clôture située en marge avant d’une hauteur de 1,52m (5pi) plutôt que la hauteur maximale permise de 1m (3,3pi); c) Un mur de soutènement se terminant à la limite de propriété (0m), plutôt qu’à la distance minimale requise de 0,6m (2pi).

  • 01:41:00

    10.13 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 377, avenue Saint-Louis : a) La construction d’un perron d’une superficie de 6,6m² (71pi²), plutôt que la superficie maximale permise de 5m² (54pi²); b) La construction d’un perron empiétant 6,6m² (71pi²) dans la marge avant minimale, plutôt que le maximum permis de 6m² (64,6pi²) ; c) La construction d’un perron d’une profondeur d’empiètement de 1,75m (5,8pi) dans la marge avant minimale, plutôt que le maximum permis de 1,6m (5,2pi).

  • 01:41:48

    10.14 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 6381, autoroute Transcanadienne, l’installation d’une 3 e enseigne murale affichant la marque de commerce « Joe Fresh », là où ne sont autorisées que deux enseignes et aucune marque de commerce.

  • 01:42:10

    20 – Administration et finances

  • 01:42:10

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 26 août 2019 au 17 septembre 2019 et le registre des chèques pour la période du 26 août 2019 au 17 septembre 2019.

  • 01:42:23

    20.02 Amender la résolution « Nom pour une rue sur la ferme cadastre no. 48 dans Lakeside » du 13 juin 1949, et réserver le nom « Mallette » pour une utilisation toponymique ultérieure.

  • 01:43:04

    20.03 Désigner le maire suppléant pour les mois de novembre 2019, décembre 2019 et janvier 2020.

  • 01:43:17

    20.04 Autoriser la Ville de Pointe-Claire à lancer un projet pilote « Défi Zéro déchet ».

  • 01:43:43

    20.05 Autoriser madame Christine Duchesne, coordonnatrice – Activités culturelles, à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès 2020 de la « Bourse Rideau » qui aura lieu à Québec du 16 au 20 février 2020.

  • 01:44:00

    30 – Contrats

  • 01:44:00

    30.01 Approuver un acte de vente à intervenir entre la Ville de Pointe-Claire et « 2988631 Canada Inc. », concernant une bande de terrain désignée comme étant le lot numéro 6 272 034 et représentant un tronçon de la piste cyclable le long de l’avenue Hymus.

  • 01:44:30

    30.02 De se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec « Mécanicaction Inc. », pour les travaux répétitifs et imprévisibles de plomberie et de tuyauterie, pour l’année 2020, pour un montant total de 205 000 $, taxes incluses.

  • 01:44:51

    30.03 De se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec « Les Terrassements Montréal Inc. » pour les travaux répétitifs et imprévisible, pour les travaux d’entretien et de réparation de surface de béton et de pavage, pour l’année 2020, pour un montant total de 118 333,33 $, taxes incluses.

  • 01:45:21

    30.04 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de deux (2) camionnettes (4x2) avec cabine d’équipe et benne basculante, année 2019, à « Jacques Olivier Ford Inc. », pour un montant total de 259 077,77 $, taxes incluses.

  • 01:45:46

    30.05 Octroyer un contrat pour l’achat et l’implantation d’un système intégré de gestion des ressources humaines (SIRH) à « Berger Levrault », pour un montant total de 339 176,25 $, taxes incluses.

  • 01:46:28

    30.06 Octroyer un contrat pour la fourniture et la distribution de bacs roulants pour les matières résiduelles sur le territoire de la Ville de Pointe-Claire à « Gestion USD Inc. », pour un montant total de 291 307,85 $, taxes incluses.

  • 01:46:58

    30.07 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Tessier Récréo-Parc Inc. », pour la construction d’un parc de planches à roulettes, pour un montant total de 22 250,26 $, taxes incluses.

  • 01:47:22

    30.08 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Installation Jeux Tec Inc. », pour l’aménagement du parc Tony Proudfoot, pour un montant total de 16 113,75 $, taxes incluses.

  • 01:47:47

    30.09 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Constructions Civiltek Inc. », pour la fourniture et l’installation de fontaines à boire dans divers parcs de la Ville de Pointe-Claire, pour un montant total de 17 803,13 $, taxes incluses.

  • 01:48:15

    30.10 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Les Entreprises Ventec Inc. », pour la réparation du terrain de tennis et de « basketball » au parc Valois, pour un montant total de 6 151,60 $, taxes incluses.

  • 01:48:51

    30.11 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Construction G-Nesis Inc. », pour la reconstruction de l’avenue Labrosse, entre le boulevard Saint-Jean et le 205, avenue Labrosse, pour un montant total de 22 441,82 $, taxes incluses.

  • 01:49:22

    30.12 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Mecanicaction Inc. », pour la réparation du système de production d’eau chaude pour les douches au centre aquatique, pour un montant total de 12 647,25 $, taxes incluses.

  • 01:49:53

    30.13 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Norgéreq Ltée. », pour la reconstruction du chalet de la piscine au parc Kinsmen, pour un montant total de 152 353,06 $, taxes incluses.

  • 01:50:59

    30.14 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Fortier Auto Ltée. », pour la fourniture et la livraison de deux (2) camionnettes (4x2) avec roues simples, année 2019 ou 2020, pour un montant total de 4 414,15 $, taxes incluses.

  • 01:51:26

    30.15 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Construction G-Nesis Inc. », pour le déplacement d’un égout pluvial existant sur l’avenue Summerhill, pour un montant total de 13 983,84 $, taxes incluses.

  • 01:51:44

    30.16 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Réhabilitation Du O Inc. », pour la construction d’une voie d’incendie en béton au centre aquatique, pour un montant total de 11 308,08 $, taxes incluses.

  • 01:52:16

    30.17 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels de traduction pour 2020, avec les années 2021 et 2022 en option.

  • 01:52:36

    50 – Ressources humaines

  • 01:52:36

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de d’octobre 2019, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:52:46

    60 – Varia

  • 01:53:10

    70 – Levée de la séance

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