Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 10 juin 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 10 juin 2019

  • 00:00:06

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:12

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:20

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:46

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 27 mai 2019

  • 00:51:43

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:51:43

    5.1 Nomination – maire suppléant

  • 00:52:08

    5.2 Adoption du règlement de délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires numéro 717-1 et remplaçant le règlement numéro 717

  • 00:52:23

    5.3 Adoption du règlement numéro 718-1 modifiant le règlement numéro 718 créant les commissions du conseil – ajout dans la mission pour certaines commissions du suivi de la gouvernance et de la reddition de compte auprès des organismes mandataires

  • 00:52:55

    5.4 Adoption du règlement numéro 733 permettant l’aménagement, à certaines conditions, d’un établissement sur le lot 1 891 439 du cadastre du Québec situé au 3040, rue Brochu, pour des fins de services de garde en garderie, le tout conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (L.R.Q., chap. S-4.1.1)

  • 00:53:03

    5.5 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 723-3 modifiant l’annexe « E » du règlement de tarification 723

  • 00:53:32

    5.6 Adoption de soumission – travaux d’amélioration de la sécurité des usagers de la caserne no 5 située au 1105, rue Armand-Bombardier

  • 00:54:20

    6. TRÉSORERIE

  • 00:54:20

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:54:20

    7.1 Engagement de la Ville auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – plan de gestion des débordements décrivant les mesures compensatoires – projet de construction de cinq (5) bâtiments multifamiliaux à l’intersection des rues Léveillé et Grenon

  • 00:55:01

    7.2 Adoption de soumission – démolition et construction du nouveau chalet au parc Saint-Sacrement

  • 00:55:52

    7.3 Adoption de soumission – réfection d’asphalte diverse et coupe 24 et 72 heures

  • 00:56:33

    7.4 Renouvellement du contrat (2e renouvellement d’un an) – service d’entretien des systèmes de chauffage, de ventilation et d’air climatisé – Navada Ltée

  • 00:57:22

    7.5 Renouvellement du contrat (2e renouvellement d’un an) – entretien et exploitation des ouvrages d’assainissement des eaux de la station de la Pinière et de ses composantes – Nordikeau inc

  • 00:58:22

    8. URBANISME

  • 00:58:22

    8.1 (retiré) Dérogations mineures

  • 00:58:22

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:59:06

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3995, rue Bigras

  • 00:59:38

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3561, rue Major

  • 01:00:08

    8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 701, montée Masson

  • 01:00:40

    8.6 (retiré) Usage conditionnel – « gymnase et club athlétique (code 7425) » - 3551, boulevard des Entreprise

  • 01:00:40

    8.7 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 16 mai 2019 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 01:00:57

    8.8 Adoption du règlement numéro 1001-299 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – modification de l’article 448 concernant la superficie de terrain à céder et somme d’argent à verser

  • 01:02:51

    8.9 Adoption du règlement numéro 1002-010 modifiant le règlement de lotissement numéro 1002 – modifier les articles 35 et 38 concernant la superficie de terrain à céder et somme d’argent à verser ainsi que la valeur du terrain lors d’une cession pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels

  • 01:03:12

    8.10 Adoption du règlement numéro 1009-002 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 – modifier l’article 265 afin d’utiliser la valeur marchande pour établir la valeur du terrain dans le cas du versement d’une somme d’argent aux fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels

  • 01:03:30

    8.11 Adoption du projet de règlement numéro 1000-032 modifiant le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 1000 – exclusion de deux lots du territoire d’application du programme particulier d’urbanisme du Manuel d’urbanisme d’Urbanova

  • 01:03:35

    8.12 Avis de motion – projet de règlement numéro 1000-032

  • 01:04:20

    8.13 Adoption du projet de règlement numéro 1001-302 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 8960-37 (rue Durivage) à même le transect T3-14 d’Urbanova

  • 01:04:50

    8.14 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-302

  • 01:05:18

    8.15 Adoption du projet de règlement numéro 1009-004 modifiant le règlement numéro 1009 afin d’exclure deux lots (rue Durivage) du transect T3-14 et du territoire d’application du Manuel d’urbanisme d’Urbanova

  • 01:05:45

    8.16 Avis de motion – projet de règlement numéro 1009-004

  • 01:06:11

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:06:11

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 01:07:10

    9.2 Autorisation du versement – subvention – SODECT

  • 01:07:31

    9.3 Nomination de citoyens sur le conseil d’administration d’organismes mandataires

  • 01:09:35

    9.4 Autorisation – Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés Volet 1 – nomination d’un responsable du dossier et de la personne pour le suivi de la demande d’aide financière

  • 01:10:04

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:10:04

    10.1 Autorisation – création et nomination du poste de « chargé de projets, chantiers et infrastructures » et adoption du nouvel organigramme de la Direction du génie et environnemen

  • 01:10:26

    10.2 Autorisation – création d’un poste de contremaître et adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’entretien du territoire, division de la voirie et de l’hygiène du milieu

  • 01:10:48

    10.3 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2019-01-BL - Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 2326 – nouveau texte officiel du « Régime complémentaire de retraite des cols blancs de la Ville de Terrebonne »

  • 01:11:30

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:11:30

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:11:30

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra en plein air au parc Saint-Sacrement, 1126, rue Gédéon-M.-Prévost, et en cas de pluie la séance se tiendra à l’endroit habituel, soit à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 8 juillet 2019, à 19 h 30.

  • 01:14:50

    14. DIVERS

  • 01:14:50

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 01:23:05

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:33:17

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:37:34

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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