Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 12 février 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 12 février 2018

  • 00:00:17

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:51

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:02:13

    3. Adoption des procès-verbaux des séances ordinaires tenues les 15 et 22 janvier 2018 et de la séance extraordinaire tenue le 15 janvier 2018

  • 00:35:51

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:35:55

    4.1 Adoption du règlement numéro 641-2 modifiant le règlement numéro 641 et son amendement 641-1 – portant le montant de l’emprunt à 45 226 700 $ - acquisition de terrains – corridor de biodiversité – Urbanova ;

  • 00:37:06

    4.2 (Retiré) Adoption du règlement d’emprunt numéro 695 décrétant des travaux de reconstruction du poste de pompage industriel ouest et de la conduite de refoulement

  • 00:37:06

    4.3 Avis de motion et présentation du projet de règlement 697-1 modifiant le règlement de tarification numéro 697 afin de retirer à l’annexe « E » de la Direction de l’urbanisme durable les tarifs concernant les enseignes ou banderoles annonçant un évènement

  • 00:00:00

    4.4 Avis de motion et présentation du projet de règlement 505-4 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Terrebonne

  • 00:38:10

    4.5 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 703 – travaux de reconfiguration de la géométrie du rang Saint-François, entre la rue des Vignes et la montée Gagnon, ainsi que les travaux d’égouts, de bordures, de piste cyclable et d’éclairage – TECQ III

  • 00:38:48

    4.6 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 705 – travaux pour l’aménagement des équipements de loisir pour divers parcs de la Ville

  • 00:39:20

    4.7 Modification de l’article 1 du règlement parapluie 687 (travaux de stabilisation de talus de sites à risques) afin de préciser des dépenses pour des travaux de gestion de l’érosion des berges d’un tronçon de la TransTerrebonne ouest et totalisant un montant de 25 825 $

  • 00:40:22

    4.8 Réserve financière – dépenses reliées aux conditions d’hiver et référant aux travaux de construction de bâtiments municipaux, d’une cour d’école et d’un stationnement dans le Pôle de la Croisée, en vertu du règlement 673

  • 00:41:40

    4.9 Autorisation - vente définitive, en faveur de la Ville, de lots adjugés à la Ville lors de la vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier du 30 juin 2016

  • 00:42:33

    4.10 Nomination – représentants – comité « Plan directeur d’aqueduc » - RAIM

  • 00:43:19

    4.11 Modification de la résolution 452-12-2017 fixant le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2018 – ajout d’une séance ordinaire le lundi 26 février 2018

  • 00:44:12

    5. TRÉSORERIE

  • 00:44:12

    5.1 Autorisation à la Directrice de l’administration et finances et trésorière – enregistrement d’une provision pour mauvaises créances dans les états financiers de l’année 2017

  • 00:44:50

    5.2 Autorisation à la Directrice de l’administration et finances et trésorière – enregistrement d’une provision pour moins-value dans les états financiers de l’année 2017

  • 00:45:27

    5.3 Autorisation – radiation de comptes à recevoir (créances non recouvrées)

  • 00:45:56

    5.4 Autorisation – radiation de comptes à recevoir (taxes)

  • 00:46:25

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:46:25

    6.1 Adoption de soumission – vente d’anciens bacs roulants de 240 litres pour le recyclage

  • 00:47:06

    6.2 (reporté)

  • 00:47:06

    6.3 Approbation des coûts supplémentaires pour l’ajout d’un poste de pompage temporaire – travaux d’infrastructures sur l’avenue de la Croisée et la rue Yves-Blais – règlement numéro 642

  • 00:47:52

    7. URBANISME

  • 00:47:52

    7.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:48:52

    7.2 Demande à la MRC les Moulins – modification au projet de règlement 97- 33R-7 pour le secteur situé dans le quadrant nord-ouest du carrefour des autoroutes 40 et 640 et abrogation de la résolution numéro 158-04-2017

  • 00:49:51

    7.3 Nomination des membres du comité de toponymie

  • 00:51:45

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:51:45

    8.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 00:53:03

    8.2 Autorisation – acquisition d’œuvres d’art – « Programme de soutien Arts & Culture »

  • 00:53:51

    8.3 Autorisation – versement de subvention – « Programme de soutien Arts & Culture »

  • 00:54:52

    8.4 Adoption du « Plan d’action 2018 de la Politique culturelle de la Ville de Terrebonne »

  • 00:55:27

    8.5 Autorisation de signature – prolongation du protocole d’entente – Office Municipal d’Habitation de la Ville de Terrebonne pour les modalités relatives à une aide financière ponctuelle et soutien financier pour les travaux relatifs au projet de regroupement des offices d’habitation de la région, et ce, afin d’en modifier la durée et de permettre à l’OMHT de compléter les exigences s’y rattachant

  • 00:55:53

    8.6 Demande de soutien financier au Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur – programme de soutien aux installations sportives et récréatives – réhabilitation du parc Vaillant

  • 00:56:48

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:56:48

    9.1 Autorisation – création du poste de « coordonnateur, bibliothèque » et nomination audit poste

  • 00:57:34

    9.2 Autorisation de signature – lettres d’entente numéros 2018-01 – Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101 – ajout d’un pompier dans les casernes 2 et 3

  • 00:58:10

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:58:10

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:01:51

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 26 février 2018, à 19 h 30.

  • 01:02:32

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:32:30

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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