Conseil de Ville de Terrebonne du 13 mai 2019

Ordre du jour

00:00:25
1. Ouverture de la séance
00:00:39
2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:01:13
3. Adoption de l’ordre du jour
00:01:21
4. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 18 avril 2019 et de la séance ordinaire tenue le 29 avril 2019
00:33:33
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:33:33
5.1 Adoption du règlement numéro 648-1 modifiant le règlement numéro 648 décrétant des travaux de construction d’un poste de pompage des eaux usées sur la rue Yves-Blais dans le projet de la Croisée urbaine afin d’augmenter de 2 454 400 $ le montant de l’emprunt
00:34:05
5.2 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 695-1 modifiant le règlement numéro 695 décrétant des travaux de reconstruction du poste de pompage « Industriel ouest » et de la conduite de refoulement – augmentation du montant de l’emprunt
00:34:39
5.3 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 732 sur la gestion des fossés et l’installation de ponceaux et remplaçant les règlements 68 et 68-1
00:34:55
5.4 Autorisation de signature – acte de vente des lots 1 946 529 et 6 194 692 du cadastre du Québec (Terrasse Saint-Charles)
00:36:05
5.5 Autorisation de signature – promesse de cession et acte de cession, à titre gratuit, du lot 4 599 776 du cadastre du Québec à la Commission scolaire des Affluents – école d’enseignement primaire dans le secteur Urbanova
00:38:34
5.6 Adoption de la « Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes relatives à l’attribution des contrats municipaux »
00:42:11
5.7 Nomination du conseiller Yan Maisonneuve au conseil d’administration de la Fédération canadienne des municipalités (FCM)
00:44:41
6. TRÉSORERIE
00:44:41
6.1 Autorisation – financement temporaire des règlements d’emprunt sous forme de marge de crédit globale
00:45:19
7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT
00:45:19
7.1 Adoption du règlement numéro 501-2 modifiant le règlement 501 concernant les limites de vitesse – mise à jour des annexes suite à l’ajout de nouvelles rues
00:45:35
7.2 Adoption de soumission – travaux de reconstruction du poste « industriel ouest » et de la conduite de refoulement
00:46:44
8. URBANISME
00:46:44
8.1 Dérogations mineures
00:50:13
8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
00:50:57
8.3 Usage conditionnel – usage de service de débosselage et de peinture automobiles (code 6413) – 1935, rue Thomas-Edison
00:51:35
9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
00:51:35
9.1 Autorisation - versement de subvention - organismes de sport, loisir et culture pour jeunes
00:53:04
9.2 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance aux organismes »
00:53:52
9.3 Autorisation de signature – protocole d’entente à intervenir avec Le Grand Montréal Comique et la Société de développement culturel de Terrebonne (SODECT) – 1ère édition du Grand Montréal comique à Terrebonne
00:54:22
9.4 Adoption du bilan de la « Politique Vivre tous ensemble »
00:54:42
10. RESSOURCES HUMAINES
00:54:42
10.1 Nomination – directrice des ressources humaines
00:55:02
10.2 Nomination – directrice des relations avec les citoyens et des communications
00:55:24
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
00:55:24
11.1 Résolution informant la Ville de Sainte-Thérèse du non-renouvellement de l’entente intermunicipale relative à l’entraide en matière de protection incendie prenant fin le 22 novembre 2019
00:56:31
12. AFFAIRES NOUVELLES
00:56:31
13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE
00:56:31
13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 27 mai 2019 à 19 h 30.
00:56:31
14. DIVERS
00:56:31
14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).
01:02:02
14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).
01:03:29
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
01:07:20
16. LEVÉE DE LA SÉANCE.