Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 13 mai 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 13 mai 2019

  • 00:00:25

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:39

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:01:13

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:21

    4. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 18 avril 2019 et de la séance ordinaire tenue le 29 avril 2019

  • 00:33:33

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:33:33

    5.1 Adoption du règlement numéro 648-1 modifiant le règlement numéro 648 décrétant des travaux de construction d’un poste de pompage des eaux usées sur la rue Yves-Blais dans le projet de la Croisée urbaine afin d’augmenter de 2 454 400 $ le montant de l’emprunt

  • 00:34:05

    5.2 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 695-1 modifiant le règlement numéro 695 décrétant des travaux de reconstruction du poste de pompage « Industriel ouest » et de la conduite de refoulement – augmentation du montant de l’emprunt

  • 00:34:39

    5.3 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 732 sur la gestion des fossés et l’installation de ponceaux et remplaçant les règlements 68 et 68-1

  • 00:34:55

    5.4 Autorisation de signature – acte de vente des lots 1 946 529 et 6 194 692 du cadastre du Québec (Terrasse Saint-Charles)

  • 00:36:05

    5.5 Autorisation de signature – promesse de cession et acte de cession, à titre gratuit, du lot 4 599 776 du cadastre du Québec à la Commission scolaire des Affluents – école d’enseignement primaire dans le secteur Urbanova

  • 00:38:34

    5.6 Adoption de la « Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes relatives à l’attribution des contrats municipaux »

  • 00:42:11

    5.7 Nomination du conseiller Yan Maisonneuve au conseil d’administration de la Fédération canadienne des municipalités (FCM)

  • 00:44:41

    6. TRÉSORERIE

  • 00:44:41

    6.1 Autorisation – financement temporaire des règlements d’emprunt sous forme de marge de crédit globale

  • 00:45:19

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:45:19

    7.1 Adoption du règlement numéro 501-2 modifiant le règlement 501 concernant les limites de vitesse – mise à jour des annexes suite à l’ajout de nouvelles rues

  • 00:45:35

    7.2 Adoption de soumission – travaux de reconstruction du poste « industriel ouest » et de la conduite de refoulement

  • 00:46:44

    8. URBANISME

  • 00:46:44

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:50:13

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:50:57

    8.3 Usage conditionnel – usage de service de débosselage et de peinture automobiles (code 6413) – 1935, rue Thomas-Edison

  • 00:51:35

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:51:35

    9.1 Autorisation - versement de subvention - organismes de sport, loisir et culture pour jeunes

  • 00:53:04

    9.2 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance aux organismes »

  • 00:53:52

    9.3 Autorisation de signature – protocole d’entente à intervenir avec Le Grand Montréal Comique et la Société de développement culturel de Terrebonne (SODECT) – 1ère édition du Grand Montréal comique à Terrebonne

  • 00:54:22

    9.4 Adoption du bilan de la « Politique Vivre tous ensemble »

  • 00:54:42

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:54:42

    10.1 Nomination – directrice des ressources humaines

  • 00:55:02

    10.2 Nomination – directrice des relations avec les citoyens et des communications

  • 00:55:24

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:55:24

    11.1 Résolution informant la Ville de Sainte-Thérèse du non-renouvellement de l’entente intermunicipale relative à l’entraide en matière de protection incendie prenant fin le 22 novembre 2019

  • 00:56:31

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:56:31

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 00:56:31

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 27 mai 2019 à 19 h 30.

  • 00:56:31

    14. DIVERS

  • 00:56:31

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:02:02

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:03:29

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:07:20

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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