Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 18 janvier 2021

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 18 janvier 2021

  • 00:05:21

    1. Ouverture de la séance

  • 00:05:30

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:05:36

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:05:57

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2020

  • 00:06:07

    5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 9 et 16 décembre 2020 ainsi que des séances extraordinaires du 9 et 11 décembre 2020; B. Certificat - Cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d’emprunt 777 / Greffe et affaires juridiques; C. Rapport des créations et abolitions de postes permanents (du 1er au 30 novembre 2020) - Reddition de comptes / Ressources humaines; D. Rapport des embauches et nominations (du 1er au 30 novembre 2020) - Reddition de comptes / Ressources humaines; E. Rapport des licenciements, sanctions, règlements de griefs et fins d’emploi (du 24 novembre au 18 décembre 2020) - Reddition de comptes / Ressources humaines; F. Liste des paiements émis (du 1er au 30 novembre 2020) - Reddition de comptes / Administration et finances; G. Journal des écritures de budget (du 1er au 30 novembre 2020) - Reddition de comptes / Administration et finances; H. Liste des contrats compris entre 2 000 $ et 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ (du 1er janvier au 31 décembre 2020) – Reddition de comptes / Administration et finances; I. Liste des contrats octroyés par le comité exécutif de plus de 25 000 $ (du 19 novembre au 31 décembre 2020) / Administration et finances

  • 00:07:28

    6. Première période de questions

  • 00:18:08

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 00:18:08

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:18:08

    8.1 Mémoire de la Ville de Terrebonne préparé dans le cadre des consultations prébudgétaires du budget 2021-2022 du gouvernement du Québec;

  • 00:23:31

    8.2 Avis de motion et dépôt du règlement spécifique temporaire 788 – Règlement remplaçant le règlement 757 - Services de garde en installation (721, montée Masson) – Garderie L’Écureuil

  • 00:23:53

    8.3 Autorisation de signature - Promesse d’achat - Stationnement Copropriété Terrebourg (boulevard des Braves)

  • 00:24:09

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:24:09

    9.1 Adoption du règlement d’emprunt 538-1 modifiant le règlement 538 décrétant des travaux d’aménagement du parc Marcel-De-La Sablonnière et la mise en place de jeux, de mobilier urbain, de plantation d’arbres et de construction d’une passerelle et de diminuer le montant de l’emprunt;

  • 00:24:33

    9.2 Adoption du règlement d’emprunt 668-2 modifiant les règlements 668 et 668-1 décrétant des travaux de construction de trottoirs, d’une piste cyclable, d’ajout d’éclairage routier, d’installation de nouveaux feux de circulation sur le chemin Gascon aux intersections des rues Durocher et Des Tilleuls ainsi que l’acquisition d’une partie d’un lot et l’analyse de la fluidité de la circulation entre la rue de l’Hortensia et l’autoroute 25

  • 00:25:02

    9.3 Modification du taux d’intérêt exigé (mars à mai 2021) – Taxes et compensations impayés – COVID-19

  • 00:25:31

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:25:31

    10.1 Adoption du règlement 729 concernant la gestion des matières résiduelles

  • 00:25:44

    10.2 Adoption règlement 501-4 modifiant le règlement 501 sur les limites de vitesse sur le territoire de la Ville

  • 00:25:58

    10.3 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 778 pourvoyant aux honoraires professionnels requis pour les plans et devis et décrétant les travaux préparatoires de l’échangeur au-dessus de l’autoroute 640 à la hauteur de l’avenue Urbanova

  • 00:26:21

    10.4 Soumission – Service d’entretien électrique dans les immeubles (SA20-9073)

  • 00:26:42

    11. URBANISME DURABLE

  • 00:26:42

    11.1 Demandes de dérogation mineure : A. 2020-00243 (1318, rue du Saguenay) – CCU du 26 novembre 2020; B. 2020-00440 (4920, boulevard de Hauteville) – CCU du 10 décembre 2020; C. 2020-00430 (2970, rue Johanne) – CCU du 10 décembre 2020; D. 2020-00411 (868, rue de la Massawippi) – CCU du 10 décembre 2020; E. 2020-00400 (2145, rue Charbonneau) – CCU du 10 décembre 2020

  • 00:29:28

    11.2 Demandes de remboursement – Dossiers de démolition – Règlement 449 : A. 2018-00291 (2345, côté de Terrebonne); B. 2019-00209 (1361, rue Athanase);

  • 00:29:50

    11.3 Demandes d’usage conditionnel : A. 2020-00398 (8651, chemin du Curé-Barrette) – CCU du 12 novembre 2020; B. 2020-00257 (1425, chemin Gascon) – CCU du 26 novembre 2020; C. 2020-00420 (1902, rang Charles-Aubert) – CCU du 10 décembre 2020; D. 2020-00347 (487, boulevard de Terrebonne) - CCU du 10 décembre 2020

  • 00:33:25

    11.4 Adoption du règlement de concordance 1000-033 modifiant le règlement sur le Plan d’urbanisme 1000 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R-12, 97-33R-14 et 97-33R-15, ceux-ci modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 00:33:45

    11.5 Adoption du règlement de concordance 1001-312 modifiant le règlement 1001 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R-12, 14 et 15, ceux-ci modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 00:34:03

    11.6 Adoption du règlement sur les permis et certificats 1004-2-003 - Règlement modifiant le règlement 1004-2 afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R-12 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins et d’ajouter une disposition au tableau sur les délais prescrits

  • 00:34:23

    11.7 Adoption du règlement de concordance 1009-006 modifiant le règlement 1009 afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R-12 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 00:34:39

    11.8 Adoption du second projet du règlement 1001-318 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir les zones 8062-81 et 8161-36 (montée Gagnon et rue Marie-Josée)

  • 00:35:09

    11.9 Adoption du second projet du règlement 1001-325 modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer la zone 8372-90 (rue des Laurentides) et d’y autoriser les usages « Habitation » de classe B, C et D et les projets intégrés

  • 00:35:42

    11.10 Adoption du second projet du règlement 1001-326 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser l’usage « Industrie d’aliments pour chats et chiens » dans la zone 8360-77

  • 00:36:13

    11.11 Adoption du règlement 1010-001 modifiant le règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1010 afin d’autoriser les usages « Habitation » de classe A et « Hébergement » de classe F dans le secteur du PAE-02 : Hippodrome

  • 00:36:36

    11.12 Appui à la CMM – Projet de Loi 67 instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions

  • 00:36:52

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:36:52

    12.1 Autorisation de signature – Bail du stationnement de la salle La Québécoise (à côté du 940, montée Masson) (2020-2023)

  • 00:37:17

    12.2 Subventions à des organismes – Budget 2021 – Octrois directs et dépenses locatives;

  • 00:37:28

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:37:28

    13.1 Autorisation - Lettre d’entente 2020-01 – Congés fériés pour la période des Fêtes 2020-2021 – FISA (SC) - Employés du groupe 1

  • 00:37:45

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 00:37:45

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:37:45

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:37:45

    16.1 Levée de la suspension des achats publicitaires et des messages commandités sur les différentes plateformes de médias sociaux

  • 00:38:22

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:38:22

    17.1 Mandats - Aménagement de nouveaux espaces pour des activités de plein air – Soutien au GPAT – Partenariat SODECT – Programmation d’activités et d’aleliers

  • 00:40:00

    17.2 Mandat – Rencontres hebdomadaires jusqu’au 8 février 2021 – Communication et transmission de l’information

  • 00:54:33

    17.3 (Retiré) Remerciement au gouvernement du Québec – Subvention gouvernementale – Gel des taxes municipales

  • 00:54:33

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJET

  • 00:54:33

    19. S DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:42:33

    20. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 8 février 2021, à 19 heures.

  • 00:54:49

    21. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:54:49

    22. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 00:54:49

    23. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 00:54:49

    24. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:58:43

    25. LEVÉE DE LA SÉANCE

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