Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 19 août 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 19 août 2019

  • 00:00:01

    1. Ouverture de la séance

  • 00:02:00

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:02:12

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:02:21

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 juillet 2019

  • 00:46:35

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:46:35

    5.1 Adoption du règlement numéro 500-1 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt numéro 500 – honoraires professionnels – acquisition de terrains – corridor de biodiversité

  • 01:05:36

    5.2 Adoption du règlement numéro 617-2 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt 617 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 01:09:37

    5.3 Adoption du règlement numéro 624-1 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt 624 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 01:10:15

    5.4 Adoption du règlement numéro 630-1 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt 630 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 01:10:45

    5.5 Adoption du règlement numéro 641-3 modifiant la répartition du règlement d’emprunt 641 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 01:11:18

    5.6 Adoption du règlement numéro 670-1 modifiant la répartition du règlement d’emprunt 670 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 01:11:50

    5.7 Adoption du règlement numéro 669-1 modifiant le règlement numéro 669 déléguant à tout fonctionnaire ou employé le pouvoir de former un comité de sélection pour tout appel d’offres utilisant un système de pondération et d’évaluation des offres

  • 01:12:16

    5.8 Adoption du règlement numéro 3901-9 sur la circulation et le stationnement - stationnement 24/7

  • 01:19:13

    5.9 Adoption du règlement numéro 195-2 modifiant le règlement numéro 195 déléguant des pouvoirs pour les transferts budgétaires et les virements de crédits

  • 01:19:39

    5.10 Adoption du règlement numéro 667-1 modifiant le règlement numéro 667 déléguant des pouvoirs pour l’imposition de mesures administratives et disciplinaires

  • 01:20:00

    5.11 Adoption du règlement numéro 734 sur la gestion contractuelle

  • 01:23:43

    5.12 Dépôt du projet de règlement 730-1 – modifiant le règlement numéro 730 afin de modifier les conditions afin de permettre le rafraichissement par temps chaud

  • 01:24:12

    5.13 Avis motion et dépôt du projet de règlement 731 – acquisition de camion de déneigement, deux équipements pour l’entretien des trottoirs, d’une rétrocaveuse, d’un camion de transport, d’un camion cube et d’un tracteur à gazon

  • 01:24:36

    5.14 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 3901-10 sur la circulation et le stationnement

  • 01:24:56

    5.15 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 737 sur la prévention des incendies remplaçant le règlement numéro 502 et ses amendements

  • 01:25:10

    5.16 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 738 concernant l’aménagement de voies d’accès et de passage pour véhicule d’urgence

  • 01:25:23

    5.17 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 736 concernant l’établissement d’un service de sécurité incendie, de certaines mesures relatives à la prévention des incendies et à la sécurité publique

  • 01:25:43

    5.18 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 717-1-1 amendant le règlement 717-1 concernant la délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires

  • 01:26:02

    5.19 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 721 – acquisition de lots de gré à gré ou par voie d’expropriation – développement d’un parc industriel

  • 01:28:21

    5.20 Adoption de la politique d’approvisionnement

  • 01:28:50

    5.21 Nomination – autorisation – émission des constats d’infraction – application du règlement 730 concernant l’utilisation de l’eau – article 147 du Code de procédure pénale

  • 01:29:17

    5.22 Approbation – regroupement de l’Office municipal d’habitation de la Ville de L’Assomption et de l’Office municipal d’habitation de Lanaudière Sud

  • 01:30:13

    6. TRÉSORERIE

  • 01:30:13

    6.1 Résolution de concordance, de courte échéance – émission d’obligations au montant de 34 249 000 $

  • 01:30:53

    6.2 Modification - grille d’évaluation - SA19-5001 – services professionnels d’auditeurs externes pour les exercices 2019-2023

  • 01:31:25

    6.3 Modification - grille d’évaluation - SA19-5002 – services professionnels actuariels pour les régimes de retraite à des fins comptables pour les exercices 2019-2021

  • 01:32:02

    6.4 Modification - grille d’évaluation - SA19-5003 – services professionnels actuariels (autres avantages sociaux futurs) à des fins comptables pour les exercices 2019-2021

  • 01:32:39

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 01:32:39

    7.1 Approbation des avis de changement pour des travaux supplémentaires – travaux de réaménagement du rang Saint-François et de la montée Gagnon TECQ III

  • 01:33:35

    7.2 Adoption de soumission - travaux de réhabilitation et de remplacement d’égout / SA19-3003

  • 01:34:39

    7.3 Adoption de soumission – déneigement de la chaussée, trottoirs et liens piétonniers des zones 1 et 2

  • 01:35:44

    7.4 Adoption de soumission – déneigement de la chaussée, trottoirs et liens piétonniers des zones 5, 6 et 7

  • 01:37:29

    7.5 Adoption de soumission – déneigement de la chaussée, trottoirs et liens piétonniers de la zone 3

  • 01:38:35

    7.6 Adoption de soumission – travaux de prolongement de l’égout sanitaire sur la rue Marie-Josée

  • 01:39:31

    7.7 Adoption de soumission – remplacement d’une section de conduite d’aqueduc traversant la rivière Mascouche

  • 01:40:19

    7.8 Travaux supplémentaires / ajout d’une baie de virage à droite dans l’approche sud du chemin Gascon / intersection de la rue d’Angora / SA18- 3017

  • 01:41:13

    8. URBANISME

  • 01:41:13

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:47:44

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:51:18

    8.3 Adoption du règlement numéro 1001-302 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 8960-37 (rue Durivage) à même le transect T3-14 d’Urbanova

  • 01:51:52

    8.4 Adoption du règlement numéro 1009-003 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 afin d’autoriser l’usage « Service de toilettage d’animaux » comme usage complémentaire à l’habitation

  • 01:52:16

    8.5 Adoption du règlement numéro 1009-004 modifiant le règlement numéro 1009 afin d’exclure deux lots (rue Durivage) du transect T3-14 et du territoire d’application du Manuel d’urbanisme d’Urbanova

  • 01:52:43

    8.6 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-303 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 9263-99 à même une partie de la zone 9264-91 (parc des Tilleuls) et de permettre les usages du groupe HÉBERGEMENT et les usages « multifamilial 13 logements et plus – classe F », « garderie » et « centre de la petite enfance » dans la zone 9263-99 et de modifier les zones 9263-99, 9264-91, 9364-35 et d’abroger la zone 9263-89

  • 01:53:48

    8.7 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-303

  • 01:54:37

    8.8 Appui auprès de la CPTAQ – utilisation à des fins autres que l’agriculture – lot 1 888 728 – 9791, chemin du Curé-Barrette

  • 01:55:48

    8.9 Appui auprès de la CPTAQ – utilisation à des fins autres que l’agriculture – lot 2 575 141, chemin des Quarante-Arpents

  • 01:57:07

    8.10 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 27 juin (corrigé) et du 18 juillet 2019

  • 01:57:27

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:57:27

    9.1 Autorisation de signature – protocole de services de bibliothèque – Ville de Saint-Lin-Laurentides

  • 01:58:17

    9.2 Autorisation de signature – protocole d’entente – Office municipal d’habitation de Lanaudière Sud

  • 01:59:20

    9.3 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 02:00:00

    9.4 Demande au ministère de la Famille – nouvelles places CPE

  • 02:01:45

    9.5 Programme de soutien financier aux organismes du milieu

  • 02:02:21

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 02:02:21

    10.1 Autorisation de signature - lettre d’entente 2019-03 - Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc. - vestes pare-balles

  • 02:02:50

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 02:02:50

    11.1 Avis de non-renouvellement - entente intemunicipale - plan d’aide mutuelle pour la protection contre l’incendie - Municipalité régionale de comté de Montcalm

  • 02:03:44

    11.2 Renouvellement - entente mutuelle en cas d’incendie – Ville de Laval

  • 02:04:21

    11.3 Non-renouvellement - entente fourniture de services protection incendie – Ville Saint-Lin-Laurentides

  • 02:05:40

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 02:05:40

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra au gymnase de l’école Marie-Soleil-Tougas, 3425, rue Camus, à Terrebonne, à 19 h 30.

  • 02:06:08

    14. DIVERS

  • 02:06:08

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 02:06:08

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 02:13:51

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:34:59

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

  • 33
  • 0
  • 0
Partager

Conseil de Ville de Terrebonne du 19 août 2019

Catégories: Démocratie
Afficher plus

Plus de médias dans "DÉMOCRATIE"

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.