Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 9 décembre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 9 décembre 2019

  • 00:00:01

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:26

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:30

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:36

    4. Adoption du procès-verbal des séances extraordinaire et ordinaire tenues le 25 novembre 2019

  • 00:02:14

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:02:14

    5.1 Adoption du règlement numéro 742 sur les sacs d’emplettes

  • 00:02:28

    5.2 Adoption du règlement numéro 229-8 sur véhicules hors route

  • 00:02:46

    5.3 Portefeuille d’assurances générales de la Ville de Terrebonne

  • 00:03:02

    5.4 Amendement au consentement de la Ville de Terrebonne - 6383424 Canada inc. - vente de certains lots à « Réseau sélection développement inc. » et à « Ressource de Lanaudière » - protocole d’entente relatif à l’exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux sur la rue Yves-Blais signé le 18 avril 2019

  • 00:03:30

    5.5 Nomination maire suppléant

  • 00:03:51

    6. TRÉSORERIE

  • 00:03:51

    6.1 Affectation - excédent de fonctionnement affecté taxe infrastructures

  • 00:04:09

    6.2 Autorisation - transfert budgétaire

  • 00:04:25

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:04:25

    8. URBANISME

  • 00:04:25

    8.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:04:49

    8.2 Appui - Communauté métropolitaine de Montréal - Schéma d’aménagement - orientation 10 - MRC de Montcalm

  • 00:05:21

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:05:21

    9.1 Modification - programme de jardins communautaires

  • 00:05:37

    9.2 Programme d’aide financière - développement, initiation et soutien d’activités physiques, sportives ou de plein air

  • 00:05:56

    9.3 Plan d’action 2020 – Politique du sport, de l’activité physique et du plein air

  • 00:06:12

    9.4 Soumission - services professionnels - animation des programmes de camps de jour réguliers - année 2020-2021

  • 00:06:36

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:06:36

    10.1 Création - professionnel - conseiller en communication - Direction des relations avec les citoyens et des communications

  • 00:06:53

    10.2 Autorisation de signature – transaction et quittance – Directeur du greffe

  • 00:07:10

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:07:10

    11.1 Autorisation - signature - entente intermunicipale - fourniture mutuelle - services en matière de protection incendie - Municipalité régionale de comté de Montcalm

  • 00:07:29

    11.2 Autorisation – installation de signalisation

  • 00:08:06

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:08:06

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 13 janvier 2020, à 19 h.

  • 00:09:25

    14. DIVERS

  • 00:09:25

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 00:09:25

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 00:19:17

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:19:38

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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  • envoyé 9 décembre 2019

Conseil de Ville de Terrebonne du 9 décembre 2019.

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