Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 9 juillet 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 9 juillet 2018

  • 00:01:36

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:49

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:02:24

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:02:34

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 18 juin 2018

  • 00:04:02

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:04:02

    5.1 Adoption du règlement numéro 3901-5 modifiant le règlement numéro 3901 sur la circulation et le stationnement - obligation de poursuivre son chemin sur la montée Masson en direction sud à l’intersection du chemin du Coteau entre 6 h et 9 h du lundi au vendredi, sauf résidents et autobus

  • 00:04:31

    5.2 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 715 relatif aux modalités de publication des avis publics

  • 00:04:49

    5.3 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 718 créant les commissions du conseil et abrogeant le règlement numéro 17-2 et suivants

  • 00:14:51

    5.4 Avis de motion – règlement d’emprunt (parapluie) (#713) pour des travaux d’inspection, d’entretien et de réfection d’ouvrages d’art sous responsabilité municipale partielle ou entière

  • 00:15:15

    5.5 Nomination des membres du conseil sur les commissions et divers comités et remplaçant les résolutions numéros 420-11-2017 et 438-11-2017

  • 00:19:35

    6. TRÉSORERIE

  • 00:19:35

    6.1 Dépôt du rapport du trésorier – adjudication de soumission - émission d’obligations au montant de 22 712 000 $

  • 00:20:01

    6.2 Dépôt du rapport financier, du rapport du vérificateur général et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2017

  • 00:20:28

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:20:28

    7.1 Adoption de soumission – acquisition de quatre (4) camionnettes Ford F250, pour la Direction de l’entretien du territoire

  • 00:21:44

    7.2 Renouvellement du contrat de services – entretien électrique dans divers immeubles

  • 00:22:59

    7.3 Adoption de soumission – travaux de remplacement des portes et fenêtres du centre communautaire Angora

  • 00:51:59

    7.4 Adoption de la nouvelle grille d’évaluation pour l’appel d’offres pour les services professionnels pour la réalisation des plans, devis et surveillance de chantier pour les travaux d’aménagements paysagers de la cour de l’école des Pionniers

  • 00:24:17

    7.5 Adoption de soumission – travaux de pavage, bordures, trottoirs, éclairage de rue et d’aménagement paysager sur le boulevard Carmel

  • 00:25:53

    8. URBANISME

  • 00:25:53

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:29:34

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:30:20

    8.3 Usage conditionnel - remplacement de l’usage dérogatoire protégé par droit acquis «service de réparation d’automobile » par l’usage « autre service immobilier » - 241, rue Sainte-Marie - lot 2 441 840 du cadastre du Québec

  • 00:32:13

    8.4 Adoption du règlement numéro 1001-282 modifiant le règlement de zonage 1001 – autoriser les usages religieux dans la zone 9563-21 située sur la rue Grande-Allée

  • 00:32:39

    8.5 Adoption du règlement numéro 1001-283 modifiant le règlement de zonage 1001 – agrandissement de la zone 9564-50 (rue Lévis) à même la zone 9563-57 et y autoriser certains usages industriels

  • 00:33:02

    8.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-285 modifiant le règlement de zonage 1001 – autoriser l’usage « Entreposage pour particuliers (mini-entrepôts) » dans la zone 9065-91 (rue Georges-Corbeil)

  • 00:33:39

    8.7 Autorisation de signature – acte de cession en faveur de la Commission scolaire des Affluents du lot projeté 6 226 671 du cadastre du Québec aux fins d’agrandissement de l’école des Trois-Saisons

  • 00:35:29

    8.8 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-287 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – réviser la marge latérale applicable aux fermettes

  • 00:36:02

    8.9 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-288 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – réviser les dispositions applicables aux véhicules récréatifs

  • 00:36:32

    8.10 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-292 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser les foires et fêtes foraines

  • 00:38:40

    8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-292

  • 00:39:00

    8.12 Modification à la résolution 74-02-1018 nommant les personnes siégeant sur le comité de toponymie

  • 00:39:25

    8.13 Autorisation au greffier - remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé aux 95 – 119, rue Louis-Lepage

  • 00:41:52

    8.14 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-289 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9461-345 à même la zone 9461-45 et ajouter certains usages commerciaux (rue Saint-Pierre)

  • 00:42:36

    8.15 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-289

  • 00:43:06

    8.16 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-290 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9462-70 à même la zone 9462-52 (rue Gagnon) afin d’autoriser la classe d’usage « multifamiliale 2 logements – classe B » et « multifamiliale 3 logements – classe C » du groupe « Habitation – H »

  • 00:44:56

    8.17 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-290

  • 00:44:24

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:44:24

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 00:45:34

    9.2 Adoption du plan d’action municipal en matière de gouvernance des organismes mandataires

  • 00:46:51

    9.3 Autorisation de signature – protocole d’entente – location des plateaux du Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne

  • 00:47:38

    9.4 Autorisation – versement d’une subvention pour l’année 2018 au Centre Petite Échelle – organisation de camps de jour pour enfants atypiques

  • 00:48:24

    9.5 Autorisation de signature – contrat pour la location d’heures de glace – automne 2018 – Les Complexes Sportifs Terrebonne

  • 00:49:46

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:49:46

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:49:46

    11.1 Autorisation de signature – entente concernant le partage du centre de relève 911 de Saint-Eustache

  • 00:50:21

    11.2 Autorisation – installation de signalisation

  • 00:53:30

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:53:30

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 00:53:30

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 13 août 2018, à 19 h 30.

  • 00:54:13

    14. DIVERS

  • 00:54:13

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:02:02

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:13:18

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:40:39

    16. RÉPONSES AUX QUESTIONS TRANSMISES EN LIGNE

  • 02:40:39

    17. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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