Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 9 septembre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 9 septembre 2019

  • 00:00:38

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:48

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:55

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:05

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 19 août 2019

  • 00:42:07

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:42:07

    5.1 Adoption du règlement numéro 730-1 – modifiant le règlement numéro 730 afin de modifier les conditions afin de permettre le rafraichissement par temps chaud

  • 00:42:34

    5.2 Adoption du règlement numéro 731 – acquisition de camion de déneigement, deux équipements pour l’entretien des trottoirs, d’une rétrocaveuse, d’un camion de transport, d’un camion cube et d’un tracteur à gazon

  • 00:43:01

    5.3 Adoption du règlement numéro 737 sur la prévention des incendies remplaçant le règlement numéro 502 et ses amendements; 5.4 Adoption du règlement numéro 738 concernant l’aménagement de voies d’accès et de passage pour véhicule d’urgence

  • 00:43:27

    5.5 Adoption du règlement numéro 736 concernant l’établissement d’un service de sécurité incendie, de certaines mesures relatives à la prévention des incendies et à la sécurité publique

  • 00:43:46

    5.6 Adoption du règlement numéro 717-1-1 amendant le règlement 717-1 concernant la délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires

  • 00:44:10

    5.7 Adoption du règlement numéro 721 – acquisition de lots, de gré à gré ou par voie d’expropriation – développement d’un parc industriel

  • 00:44:40

    5.8 Adoption du règlement numéro 633-1 - modifiant le règlement numéro 633 déléguant au directeur des ressources humaines le pouvoir d’embauche de certains employés, de procéder à la description et l’évaluation de fonctions du personnel-cadre ainsi que celui de procéder à l’abolition ou la modification d’un poste permanent

  • 00:44:58

    5.9 Adoption du règlement 3901-10 sur la circulation et le stationnement

  • 00:45:17

    5.10 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 707-2 modifiant à nouveau le règlement décrétant l’acquisition d’un logiciel financier à la Direction de l’administration et finances afin de porter le montant de l’emprunt à 2 955 000$

  • 00:45:43

    5.11 Modification des articles 1, 2 et 3 du règlement 726 – réduction du montant de l’emprunt

  • 00:47:09

    5.12 Nomination des membres du conseil sur les commissions et divers comités et remplaçant la résolution numéro 332-07-2018

  • 00:47:35

    5.13 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 739 interdisant la vente et la distribution d’objets de plastique à usage unique (déposé par le conseiller Monsieur Marc-André Michaud)

  • 00:47:53

    6. TRÉSORERIE

  • 00:47:53

    6.1 Prolongation – directeur adjoint par intérim – Direction de l’administration et finances

  • 00:49:00

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:49:00

    7.1 Renouvellement du contrat (4e renouvellement d’un an) – service d’entretien électrique dans les immeubles

  • 00:49:48

    7.2 Renouvellement du contrat (4e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures – secteur 2

  • 00:50:37

    7.3 Renouvellement du contrat (3e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures – secteurs 1 et 4

  • 00:51:25

    7.4 Renouvellement du contrat (4e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures – secteur 5

  • 00:52:13

    8. URBANISME

  • 00:52:13

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:00:40

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:02:24

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 190, 6e avenue

  • 01:02:53

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 100, place Verreau

  • 01:03:23

    8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1941, chemin Gascon

  • 01:03:55

    8.6 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-305 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « multifamilial 13 logements et plus » dans la zone 9064-63 et agrandir ladite zone à même la zone 9064-72

  • 01:04:22

    8.7 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-305

  • 01:04:26

    8.8 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-307 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9362-63 à même la zone 9362-41 et retirer les usages multifamiliaux de 2 et 3 logements dans la zone 9362-41

  • 01:05:11

    8.9 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-307

  • 01:05:37

    8.10 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-308 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – ajouter des dispositions relatives aux stationnements souterrains dans les marges et cour et aux écrans d’intimité

  • 01:05:57

    8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-308

  • 01:06:33

    8.12 Adoption du projet de règlement numéro 1005-041 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 ; 8.13 Avis de motion – projet de règlement numéro 1005-041

  • 01:06:56

    8.14 Adoption du premier projet de règlement numéro 1006-021 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – modifier les délais relatifs aux avis publics

  • 01:07:14

    8.15 Avis de motion – projet de règlement numéro 1006-021

  • 01:07:33

    8.16 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 449-2 modifiant le règlement numéro 449 établissant un contrôle sur la démolition des immeubles et un programme de réutilisation du sol dégagé, relativement aux conditions d’approbation et aux dispositions de remboursement de la garantie financière

  • 01:07:50

    8.17 Nomination d’inspecteurs métropolitains locaux – Communauté métropolitaine de Montréal

  • 01:09:39

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:09:39

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance;

  • 01:10:14

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:10:14

    10.1 Autorisation de signature – convention de départ – directeur des technologies de l’information

  • 01:10:14

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:10:14

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:10:58

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:11:18

    14. DIVERS

  • 01:11:18

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:11:18

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:33:44

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:45:01

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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