Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 3 juillet 2018

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 3 juillet 2018

  • 00:07:15

    01- Ordre du jour

  • 00:07:15

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:08:07

    04 - Procès-verbaux

  • 00:08:07

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juin 2018.

  • 00:08:35

    05 - Période de questions

  • 01:00:48

    10 - Règlementation

  • 01:00:48

    10.01 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement PC-2748 concernant la constitution d’un fonds de roulement pour augmenter celui-ci à 6 500 000 $.

  • 01:48:18

    10.02 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement PC-2871 décrétant l’imposition des tarifs exigibles pour le financement de biens, services et activités offerts par la Ville de Pointe-Claire pour l’exercice financier 2018 (natation).

  • 01:48:21

    10.03 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement sur la démolition d’immeubles en ce qui concerne l’approbation d’un programme de réutilisation du sol dégagé.

  • 01:52:18

    10.04 (Retiré) Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour les zones résidentielles Re10a et Re10b (avenue de la Baie-de-Valois et chemin du Bord-du-LacLakeshore) relativement à la densité de construction du projet d’insertion résidentiel devant y être autorisé.

  • 01:52:18

    10.05 (Retiré) Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour les zones résidentielles Re10a et Re10b (avenue de la Baie-de-Valois et chemin du Bord-du-LacLakeshore) relativement à la densité de construction du projet d’insertion résidentiel devant y être autorisé.

  • 01:52:18

    10.06 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant diverses dispositions du Règlement de zonage PC-2775.

  • 01:54:15

    10.07 Adoption d’un premier projet de règlement modifiant diverses dispositions du Règlement de zonage PC-2775.

  • 01:54:37

    10.08 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement pourvoyant à l’adoption d’un code d’éthique et de déontologie révisé pour les employés de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:55:00

    10.09 (Retiré) Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2768 concernant le plan d’urbanisme de la Ville de Pointe-Claire concernant le nombre d’étages permis dans le projet d’insertion au coin du chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore et de l’avenue de la Baie-de-Valois.

  • 01:55:00

    10.10 (Retiré) Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le Règlement PC-2768 concernant le plan d’urbanisme de la Ville de Pointe-Claire concernant le nombre d’étages permis dans le projet d’insertion au coin du chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore et de l’avenue de la Baie-de-Valois.

  • 01:55:00

    10.11 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à un projet d’aménagement paysager, incluant une entrée charretière, de nouveaux sentiers et des modifications topographiques au 165, avenue Broadview.

  • 01:55:26

    10.12 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au 91, avenue Cedar.

  • 01:55:44

    10.13 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la construction d’un garage détaché dans la marge avant de la future adresse (93, avenue Cedar) avec une nouvelle entrée charretière au 91, avenue Cedar.

  • 01:56:05

    10.14 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la rénovation de l’entrée charretière et à son agrandissement au 148, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 01:56:20

    10.15 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’agrandissement de l’entrée charretière de béton au 104, avenue Dieppe.

  • 01:56:37

    10.16 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à une entrée charretière en blocs rectangulaires de pavés gris et des travaux d’aménagement paysager au 123, avenue Duke-of-Kent.

  • 01:56:57

    10.17 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’enlèvement du palier de stationnement à l’avant et l’extension de l’entrée charretière existante en asphalte située à l’arrière de la propriété et donnant sur l’avenue Hillside pour la propriété sise au 16, avenue Hillcrest.

  • 01:57:19

    10.18 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’élargissement de l’entrée charretière au 16, avenue Jervis Bay.

  • 01:57:34

    10.19 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’installation d’une nouvelle fenêtre en PVC dans le style et couleur similaire aux fenêtres existantes au 14, avenue King.

  • 01:57:54

    10.20 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement au remplacement du revêtement extérieur, des fenêtres de la véranda et au déplacement de la porte de celle-ci au 110, avenue Prince-Edward.

  • 01:58:14

    10.21 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition du rez-de-chaussée et de l’étage supérieur de la maison existante au 38, avenue Queen.

  • 01:58:32

    10.22 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition du rez-de-chaussée et des étages supérieures de la maison existante et les remplacer avec une nouvelle structure au 342A, avenue Saint-Louis.

  • 02:02:22

    10.23 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition de la maison existante, à la subdivision du lot et à la construction de deux nouvelles maisons unifamiliales au 342B, avenue Saint-Louis.

  • 02:02:22

    10.24 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’agrandissement et à la rénovation de la maison au 10, avenue Victoria.

  • 02:03:54

    10.25 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la construction d’une extension à l’arrière de la maison et à l’agrandissement de l’entrée charretière au 90, avenue Victoria.

  • 02:03:14

    10.26 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 18, avenue Belton, étant un lot de coin, une piscine creusée localisée dans le prolongement de la marge arrière et marge avant secondaire plutôt que localisée à la fois dans la marge arrière et le prolongement de la marge arrière.

  • 02:04:57

    10.27 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 148, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore un accès véhiculaire d’une largeur de 8,53 m (28’) plutôt que la largeur maximale permise de 6,1 m (20’).

  • 02:04:18

    10.28 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 91, avenue Cedar un accès véhiculaire d’une largeur combinée de 9,15 m (30’) plutôt que la largeur combinée maximale permise de 6.1 m (20’).

  • 02:10:48

    10.29 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 93, avenue Cedar la construction d’un garage détaché d’une superficie de 40,6 m² (437,5 pi²) devant être situé dans la marge avant secondaire, là où la construction d’un garage détaché n’est pas permise.

  • 02:11:10

    10.30 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 120, avenue Hilary 22% d’espace vert en marge avant plutôt que l’espace vert minimal requis de 33% en marge avant.

  • 02:12:53

    10.31 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 331-361, boulevard Hymus la construction d’escaliers empiétant 1 m (3.3’) dans la marge latérale est, là où ce n’est pas permis.

  • 02:13:32

    10.32 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 6200, autoroute Transcanadienne l’installation d’une enseigne murale sur la façade nord, est et sud du bâtiment pour un total de trois enseignes plutôt que le maximum permis d’une enseigne.

  • 02:13:57

    10.33 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 6701, autoroute Transcanadienne : a) L’installation d’une enseigne composée de lettres détachées indiquant CF Fairview Pointe-Claire, incluant l’identification de l’entrée #1, d’une superficie de 4,4 m² (47,3 pi²) et apposée à plat sur le mur au-dessus de l’entrée 1, là où une telle enseigne n’est pas permise ; b) L’installation d’une enseigne composée de lettres détachées indiquant CF Fairview Pointe-Claire, d’une superficie de 7,32 m² (78,8 pi²) et apposée à plat sur le mur au-dessus de l’entrée #2, là où une telle enseigne n’est pas permise ; c) L’installation d’une enseigne directionnelle indiquant l’entrée #2, d’une superficie de 0,66m2 (7,11 pi²) et apposée à plat sur le mur au-dessus de l’entrée 2, plutôt que la superficie maximale permise de 0,5 m² (5,4 pi²) ; d) L’installation d’une enseigne composée de lettres détachées indiquant CF Fairview Pointe-Claire, incluant l’identification de l’entrée #3, d’une superficie de 4,4m² (47,3 pi²) et apposée à plat sur le mur au-dessus de l’entrée 3, là où une telle enseigne n’est pas permise ; e) L’installation d’une enseigne composée de lettres détachées indiquant CF Fairview Pointe-Claire, incluant l’identification de l’entrée #4, d’une superficie de 4,4 m² (47,3 pi²) et apposée à plat sur le mur au-dessus de l’entrée 4, là où une telle enseigne n’est pas permise

  • 02:15:43

    10.34 Considérer une demande d’autorisation d’usage conditionnel pour permettre au 39, avenue Drayton d’offrir des cours de natation professionnels, en tant qu’usage additionnel, dans une habitation unifamiliale détachée (Nager pour la vie avec Karina Renaud Inc.).

  • 02:16:16

    20 – Administration et finances

  • 02:16:16

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 22 mai 2018 au 11 juin 2018 et le registre des chèques pour la période du 22 mai 2018 au 18 juin 2018.

  • 02:16:33

    20.02 Autoriser le transfert du solde résiduel des comptes In Trust au Club aquatique.

  • 02:16:50

    20.03 Autoriser le paiement de la contribution de la Ville de Pointe-Claire à PME Mtl West-Island pour l’année 2018 (52 582.00 $).

  • 02:17:40

    20.04 Autoriser la donation de documents usagés provenant de la Bibliothèque de Pointe-Claire au groupe de bénévoles « Les Amis de Stewart Hall ».

  • 02:17:57

    20.05 Autoriser monsieur Martin Gingras, entraineur-chef en natation, à représenter la Ville de Pointe-Claire à la réunion des entraineurs des athlètes financés par le PAA (Programme d’aide aux athlètes) tenu dans le cadre de la conférence BCSCA (British Columbia Swimming Coaches Association) devant se tenir du 19 au 23 septembre 2018.

  • 02:18:23

    20.06 Augmenter le nombre de places d’inscription pour les activités nautiques au camp de jour.

  • 02:18:45

    20.07 Confirmer la reconnaissance accordée par la Commission municipale du Québec en faveur de l’immeuble sis à 131, avenue Greystone – Fondation Yvon-Lamarre.

  • 02:19:00

    20.08 Désigner le maire suppléant pour les mois d’août, septembre et octobre 2018.

  • 02:19:24

    20.09 Adopter la politique sur l’entretien mineur de certains stationnements.

  • 02:19:33

    30 – Contrats

  • 02:19:33

    30.01 Octroyer un contrat pour un montant de 407 735,08 $, taxes incluses, à « PNG Projets d’aménagements Inc. pour l’exécution de travaux de stabilisation et de revégétalisation des berges du lac Saint-Louis (segment 42).

  • 02:19:58

    30.02 Octroyer un contrat pour un montant de 3 244 230,10$ taxes incluses, à « Roxboro Excavation Inc. » pour le déblaiement et l’enlèvement de la neige pour les années 2018-2021 dans le secteur du Parc industriel.

  • 02:20:27

    30.03 Rejet des soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres concernant le projet de réfection des toitures du Centre Noël-Legault – Installation de la membrane.

  • 02:20:42

    30.04 Annuler la résolution 2018-254 pour la location de six Kia Soul électriques en location long terme pour les années 2018, 2019 et 2020.

  • 02:21:01

    30.05 Approuver cinq modifications au contrat intervenu avec « XO Construction Inc. » pour un montant total de 8 501,39 $, taxes incluses, pour le remplacement des portes et cadres de l’aréna Bob-Birnie.

  • 02:21:29

    30.06 Approuver des modifications au contrat intervenu avec « Construction Bauval Inc. » pour un montant total de 15 580,89 $, taxes incluses, pour la réfection de l’avenue Donegani, entre les avenues Coolbreeze et Baie-de-Valois, incluant l’ajout d’une piste cyclable et de la réfection de l’avenue Roundtree Crescent.

  • 02:21:53

    30.07 Approuver des modifications au contrat intervenu avec « Gérald Théorêt Inc. » pour un montant total de 3 039,64 $, taxes incluses, pour la reconstruction des avenues Rodney et Vincennes, entre les avenues Belmont et Mount Pleasant.

  • 02:22:17

    30.08 Approuver des modifications au contrat intervenu avec « La Cie Électrique Britton Ltée » pour un montant total de 27 658,39 $, taxes incluses, pour l’exécution de travaux de remplacement de l’entrée électrique du plateau sportif et du complexe de l’Hôtel de Ville.

  • 02:22:44

    30.09 Approuver les critères de sélections devant être employé dans le cadre de deux (2) appels d’offres devant être lancées en 2018.

  • 02:23:00

    30.10 Accepter et approuver la promesse d’achat d’immeuble à intervenir avec « Corporation de développement Koebra » relativement à la cession d’une partie du lot 2 528 094.

  • 02:30:50

    30.11 Octroyer un contrat pour un montant de 350 000 $, taxes incluses, à « Mecanication Inc. » pour les travaux répétitifs ou imprévisibles de plomberie/tuyauterie.

  • 02:31:24

    50 - Ressources humaines

  • 02:31:24

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de juillet 2018, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:31:35

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 3 juillet 2018, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 02:31:54

    60 – Varia

  • 00:00:00

    70 – Levée de la séance

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