Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Rosemère du 11 novembre 2019

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:08:10

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:09:00

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:09:10

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 0:09:30

    4. URBANISME

  • 0:09:31

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 0:22:50

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 0:24:40

    4.3 RÉGLEMENTATION D'URBANISME

  • 0:31:40

    4.4 Nomination d’un membre au sein du Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

  • 0:32:30

    5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 0:55:10

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 0:55:11

    6.1 901-01 – 912 – Règlement de gestion contractuelle – Adoption du règlement

  • 0:55:40

    6.2 899 – Règlement relatif aux modalités de publication des avis publics de la Ville de Rosemère

  • 0:56:20

    6.3 781-02 – Projet de règlement modifiant le Règlement 780 et ses amendements concernant les limites de vitesse

  • 0:56:50

    6.4 916-01 – Règlement modifiant le Règlement 916 décrétant des travaux d’installation d’un collecteur pluvial sur la rue de la Lande ainsi qu’une dépense et un emprunt de 667 000 $ pour en payer les coûts afin d’augmenter l’emprunt et la dépense d’une somme de 198 000 $ et portant le total à 865 000 $

  • 0:58:00

    6.5 917-01 – Règlement modifiant le Règlement 917 décrétant des travaux de prolongement de l’égout pluvial sur les rues de Lorraine, Vaudreuil et des Plaines ainsi qu’une dépense et un emprunt de 741 000 $ pour en payer les coûts afin d’augmenter l’emprunt et la dépense d’une somme de 332 000 $ et portant le total à 1 073 000 $

  • 0:59:10

    6.6 907 – Projet de règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour les travaux de construction du bâtiment au parc Charbonneau et aménagement paysager de la berge, du stationnement et du pourtour du bâtiment ainsi qu’un emprunt de 2 710 900 $ pour en payer les coûts

  • 0:59:50

    7. CONSEIL

  • 1:01:00

    7.1 19 novembre 2019 – Journée de sensibilisation au cancer de la prostate

  • 1:01:01

    7.2 10 e anniversaire de l’adhésion du Québec au Réseau mondial des Villes Amies des Enfants, le 20 novembre 2019 – Participation de la conseillère Stéphanie Nantel

  • 1:01:50

    7.3 Appui à la municipalité de Grenville-sur-la-Rouge dans le cadre des poursuites de la compagnie d’exploration minière Canada Carbon inc.

  • 1:02:40

    7.4 Cérémonie de signature de l’accord de partenariat avec les municipalités pour la période 2020-2024 à Québec – Remboursement des frais de représentation du conseiller René Villeneuve

  • 1:03:40

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 1:03:41

    8.1 Modification de l’article 7 congés annuels (vacances) de la Politique des conditions de travail des cadres et du personnel administratif non syndiqué

  • 1:04:50

    8.2 Adoption de la politique d’approvisionnement

  • 1:05:10

    8.3 à 8.6 AJOUTS

  • 1:08:00

    10. FINANCES

  • 1:08:01

    10.1 Appels d’offres – Devis regroupé pour les services professionnels en évaluation foncière – Adhésion et mandat

  • 1:09:50

    10.2 INF-120 – Adjudication d’un contrat de maintenance à la firme PG Solutions

  • 1:10:30

    10.3 Émission d’obligation du 26 novembre 2019 au montant de 6 405 000 $ (adjudication le 12 novembre 2019) – Résolution de concordance et de courte échéance

  • 1:11:30

    10.4 Contribution supplémentaire 2018 – ARTM

  • 1:12:20

    10.5 Dépôt de la liste des commandes approuvées d’octobre 2019

  • 1:12:40

    10.6 Dépôt de la liste des déboursés – 15 octobre 2019 au 11 novembre 2019

  • 1:13:20

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 1:13:50

    11.1 Appui à la résolution de la MRC Thérèse-De Blainville : Règlement 2019-79 de la CMM – La taxe sur l’immatriculation de tout véhicule de promenade.

  • 1:15:00

    11.2 ST-148 – Adjudication de contrat – Renforcement structural du pont de l’Île Ducharme

  • 1:16:20

    11.3 ST-149 – Adjudication de contrat – Rues Maurice, Roland, Jean et Tylee – Remplacement de vannes

  • 1:16:50

    11.4 Vente de véhicules municipaux à l’encan

  • 1:17:50

    11.5 HM-123 – Modification du taux unitaire de l’hypochlorite de sodium 12 % pour le traitement de l’eau potable – Année 2019

  • 1:18:50

    11.6 TP-211 – Rejet des soumissions – Travaux d’abattage d’arbres dangereux dans des secteurs difficiles d’accès sur le territoire de la Ville de Rosemère

  • 1:19:40

    11.8 TP-167 – Renouvellement de contrat – Travaux arboricoles dans la Ville de Rosemère

  • 1:20:40

    11.9 TP-169 – Renouvellement de contrat – Cueillette et disposition des branches pour l’année 2020

  • 1:21:30

    11.10 HM-132 – Adjudication de contrats - Achat de produits chimiques pour le traitement de l’eau potable et de l’eau usée pour l’année 2020

  • 1:22:50

    11.11 HM-134 – Adjudication de contrat – Collecte, transport et élimination des boues déshydratées et déchets de prétraitement à la station d’épuration de la Régie intermunicipale de Rosemère et de Lorraine – Années 2020-2021-2022

  • 1:23:50

    11.12 HM-136 – Adjudication de contrat – Service d’analyse pour l’eau usée et les boues déshydratées à la station d’épuration – Année 2020

  • 1:24:40

    11.13 HM-137 – Adjudication de contrat – Fourniture d’hydroxyde de sodium 50 % liquide en vrac – Année 2020

  • 1:25:20

    11.14 Demande à la Ville de Boisbriand de modifier la limite de vitesse sur la Montée Sanche

  • 1:26:30

    12. SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 1:26:31

    12.1 Désignation de signataires du protocole d’entente avec le Club de Patinage des Milles-Îles

  • 1:27:20

    12.2 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

  • 1:27:50

    13 ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS

  • 1:35:20

    15 SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

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  • pmarceau
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  • envoyé 11 novembre 2019

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