Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Rosemère du 13 mai 2019

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:10

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:00:30

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:03:20

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 0:25:00

    4. URBANISME

  • 0:25:01

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 0:27:40

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 0:30:50

    4.3 RÈGLEMENTATION D’URBANISME

  • 0:34:40

    5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 0:54:30

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 0:54:31

    6.1 911 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATION POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES ET VÉHICULES-OUTILS AINSI QU’UN EMPRUNT DE 315 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 0:55:20

    6.2 RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÈGLEMENT 806 ET SES AMENDEMENTS SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES

  • 0:55:40

    6.3 794-08 – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 794 ET SES AMENDEMENTS SUR LA QUALITÉ DE VIE

  • 0:56:00

    6.4 847-01 – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 847 RÉGISSANT LES TOURNAGES CINÉMATOGRAPHIQUES ET TÉLÉVISUELS

  • 0:56:30

    6.5 914-01 – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 914 SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DE BÂTIMENTS

  • 0:57:00

    7. CONSEIL

  • 0:57:01

    7.1 DEMANDE D’ASSISTANCE FINANCIÈRE AU GOUVERNEMENT PROVINCIAL – VERGLAS / INONDATIONS

  • 0:58:30

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 0:58:31

    8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 8 MAI 2019

  • 0:59:00

    8.2 ADOPTION DE LA POLITIQUE SUR LA PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET L’EXAMEN DES PLAINTES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L’ADJUDICATION OU DE L’ATTRIBUTION D’UN CONTRAT

  • 1:00:10

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 1:00:11

    9.1 VENTE D’IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DES TAXES – 20 JUIN 2019

  • 1:01:50

    9.2 RÈGLEMENT HORS COUR ET DÉSIGNATION DE SIGNATAIRES D’UNE TRANSACTION QUITTANCE DANS LE DOSSIER 700-17-014068-174

  • 1:02:40

    9.3 IMPLANTATION DU RÉSEAU 5G – DEMANDE D’INTERVENTION DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL

  • 1:03:50

    10. FINANCES

  • 1:03:51

    10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 25 MARS AU 29 AVRIL 2019

  • 1:04:30

    10.2 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – AVRIL 2019

  • 1:04:50

    10.3 AFFECTATION DU SURPLUS ACCUMULÉ NON AFFECTÉ 2018

  • 1:06:20

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 1:06:21

    11.1 RÉAMÉNAGEMENT DES LOCAUX DU 428 A, CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE – RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉNOVATION MINEURS

  • 1:06:50

    11.2 TP-203 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE D’UN CROQUEGLACE

  • 1:07:30

    11.3 ST-174 – ADJUDICATION DE MANDAT – MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’ACTION RELATIF À LA LUTTE CONTRE L’AGRILE DU FRÊNE LE LONG DE LA RIVIÈRE AUX CHIENS

  • 1:08:50

    11.4 NOMINATION DES 5 MEMBRES CITOYENS – COMITÉ CITOYEN EN ENVIRONNEMENT

  • 1:10:20

    11.5 ST-109 – AJOUT D’UN FEU DE CIRCULATION À L’INTERSECTION DE LA RUE BOUTHILLIER ET DE L’ENTRÉE DE PLACE ROSEMÈRE/DOLLARAMA – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 7F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – NÉOLECT INC.

  • 1:11:20

    11.6 HM-132 – ACHAT DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L’EAU POTABLE ET DE L’EAU USÉE POUR L’ANNÉE 2020 – MANDAT À LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE L’EAU POTABLE DE VARENNES, SAINTEJULIE, SAINT-AMABLE (RIEP)

  • 1:12:10

    11.7 TP-209 – ADJUDICATION DE CONTRAT - RÉPARATION DE LA GÉNÉRATRICE DU POSTE DE POMPAGE VAL-MARIE

  • 1:13:10

    12. SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 1:13:11

    12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

  • 1:13:50

    12.2 PROCLAMATION DE LA JOURNÉE NATIONALE DE LA SANTÉ ET DE LA CONDITION PHYSIQUE

  • 1:16:00

    13. VARIA

  • 1:16:10

    14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 1:20:00

    15. CLÔTURE

  • 00:00:00

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