Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Rosemère du 17 août 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:04:00

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:25:30

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:25:31

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 0:25:32

    3.1 Dépôt du procès-verbal du C.C.U. – Réunion du 15 avril 2020

  • 0:25:33

    3.2 épôt du procès-verbal du C.C.U. – Réunion exceptionnelle du 17 avril 2020

  • 0:26:10

    4. URBANISME

  • 0:26:11

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 0:33:20

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 0:39:20

    4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

  • 0:40:10

    5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 2:09:20

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 2:10:00

    6.1 780-14 - Règlement modifiant le Règlement 780 et ses amendements, concernant la circulation et le stationnement

  • 2:10:50

    6.2 Règlement décrétant les honoraires professionnels nécessaires à la préparation des plans et devis, d’études, d’analyses et autres expertises connexes, aux fins d’exécuter des dépenses en immobilisations ainsi qu’un emprunt de 620 000 $ pour en payer les coûts

  • 2:11:20

    6.3 Projet de règlement abrogeant le Règlement 933 concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Rosemère

  • 2:11:21

    6.4 925 – Règlement décrétant des travaux pour la mise aux normes et la réfection de la piste cyclable au nord de l’autoroute 640 et la réfection d’une partie de la passerelle Bouthillier ainsi qu’une dépense et un emprunt de 907 000 $ pour en payer les coûts

  • 2:11:22

    6.5 927 – Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour les programmes de réfection des infrastructures – eau potable et eaux usées, de réfection du réseau pluvial, de réfection du réseau routier (chaussées), de réfection des bâtiments et de réaménagement des bureaux et un emprunt de 3 360 000 $ pour en payer les coûts

  • 2:11:23

    6.6 930 – Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour le remplacement de véhicules, de véhicules-outils et l’acquisition d’équipements ainsi qu’un emprunt de 741 000 $ pour en payer les coûts

  • 2:11:50

    6.7 936 – Projet de règlement décrétant une dépense pour l’acquisition d’une partie du lot 2 780 580 ainsi qu’un emprunt de 380 000 $ pour en payer les coûts

  • 2:12:30

    6.8 794-11 – Projet de règlement amendant le Règlement 794 sur la qualité de vie et ses amendements, relativement aux heures de fermeture des parcs avec ou sans équipement sportif

  • 2:12:50

    6.9 918-01 – Projet de règlement amendant le Règlement 918 sur la démolition d’immeubles afin d’y retirer le 255, rue Corona de l’annexe A

  • 2:13:20

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 2:16:10

    9.1 Entente Bois-des-Filion

  • 2:16:10

    9.2 Vente d’un véhicule saisi par la RIPTB, maintenant propriété de la Ville de Rosemère

  • 2:17:00

    10. FINANCES

  • 2:17:01

    10.1 Dépôt de la liste des commandes approuvées de juillet 2020

  • 2:17:40

    10.2 Allègements fiscaux – circonstances exceptionnelles liées à la COVID 19

  • 2:19:00

    10.3 Contribution supplémentaire 2019 – ARTM

  • 2:20:10

    10.4 Crédit de loyer – Café de la Gare

  • 2:21:50

    10.5 Dépôt de la liste des déboursés – 6 juillet 2020 au 10 août 2020

  • 2:22:20

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 2:22:21

    11.1 Zone d’intervention spéciale ZIS projet de développement – 1, rue du Val-Marie

  • 2:24:20

    11.2 ST-158 – Programme de soutien aux municipalités pour la mise en place d’infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP) – Autorisation de signaturegressif numéro 5P

  • 2:26:00

    11.3 ST-196 – Programme d’aide financière Vélocité III – Autorisation de signature

  • 2:27:10

    11.4 ST-198 – Adjudication de mandat – Services professionnels – Plans, devis et surveillance des travaux – Poste de pompage Nicholas-Manthet

  • 2:28:20

    11.5 TP-218 – Adjudication de contrat – Achat d’un chargeur sur pneus muni d’un châssis articulé, année 2019 ou plus récent

  • 2:30:20

    11.6 ST-171 – Aménagement des berges du Parc Charbonneau - Autorisation d’un avenant de la firme WAA Montreal Inc.

  • 2:32:30

    11.7 TP-215 – Travaux arboricoles des frênes – Augmentation de contrat

  • 2:33:40

    11.8 ST-214 – Adjudication de mandat – Étude visant à déterminer les milieux naturels à fort potentiel écologique (Volet 1)

  • 2:35:00

    12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 2:35:01

    12.1 Commandites / subventions / dons

  • 2:35:40

    12.2 Autorisation de la tenue de l’activité « Espace pour la vie près de chez vous » dans la Forêt des Frères du Sacré-Cœur

  • 2:36:30

    12.3 Confirmation de l’autofinancement du projet de développement des collections des bibliothèques publiques autonomes pour l’année 2020

  • 2:37:20

    12.4 Sculpture dans le futur jardin de la Maison Hamilton

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