Chaînes DÉMOCRATIE Conseil extraordinaire de la Ville de Rosemère du 16 décembre 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:29:30

    PREMIÈRE SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  • 0:29:31

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:31:50

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:31:51

    2.1 ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2021

  • 0:32:20

    2.2 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2021-2022-2023

  • 0:32:50

    3. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 0:48:10

    DEUXIÈME SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  • 0:48:31

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:48:32

    2. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 0:48:33

    2.1 776-13 –PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 776 ET SES AMENDEMENTS, CONCERNANT LES TARIFS APPLICABLES À CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ –AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 0:48:50

    2.2 941 –PROJET DE RÈGLEMENT CONCERNANT L’IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE LA TARIFICATION DE DIFFÉRENTS SERVICES MUNICIPAUX POUR L’ANNÉE 2021 –AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 0:49:10

    2.3 T-143-6 -RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT T-143-2 RÉGISSANT L’UTILISATION D’ÉGOUTS ET D’AQUEDUCS PRIVÉS ET PUBLICS AFIN DE MODIFIER LES ARTICLES 7, 9 ET 15

  • 0:51:00

    2.4 937 –RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 898000 $ POUR L’ÉTABLISSEMENT DE PLANS ET DEVIS ET ÉTUDES PRÉALABLES

  • 0:51:30

    2.5 939 –RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 3306000 $ POUR LA RÉFECTION DU RÉSEAU PLUVIAL SUR LA RUE DEL’ÉRABLIÈRE

  • 0:52:00

    2.6 942 –RÈGLEMENT CRÉANT UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE FINANCEMENT DES DÉPENSES EN LIEN AVEC LA VALORISATION ET LA PROMOTION DE LA VISION VERTE DE LA VILLE

  • 0:53:00

    2.7 945 –RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1570000 $ POUR L’ACQUISITION DES LOTS 2 778 661, 2 780 024, 2 899 574 ET 2 899 607

  • 0:53:50

    2.8 891-01 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 891 AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 473 000 $

  • 0:55:20

    3. URBANISME

  • 0:55:21

    3.1 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

  • 0:55:50

    4 PÉRIODE DE QUESTIONS

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  • envoyé 17 décembre 2020

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Catégories: Démocratie
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