Groupes Outremont Conseil d'arrondissement d'Outremont de 20 novembre 2017

00:00:01

10 – Sujets d'ouverture

00:15:52

10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Ouverture de la séance

00:16:29

10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement du 20 novembre 2017

00:23:07

10.03 Questions CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Réponses aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 2 octobre 2017

01:01:45

10.04 Questions CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Période de questions des citoyens

01:01:42

10.05 Questions CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Période de questions des membres du conseil

01:02:04

10.06 Procès-verbal CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 2 octobre 2017

01:02:04

30 – Administration et finances

01:02:04

30.01 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1177011027 Dépôt des bons de commandes et des demandes de paiement sans bon de commande pour la période du 1er au 30 septembre 2017

01:02:12

30.02 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1177011025 Dépôt des achats effectués par l'entremise de cartes de crédit pendant le mois d'août 2017

01:02:16

30.03 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1177011026 Dépôt de la liste des virements de crédits pour la période du 1er au 30 septembre 2017

01:02:22

30.04 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1173489030 Dépôt du rapport des décisions déléguées pour le mois de septembre 2017

01:02:28

40 – Réglementation

01:02:28

40.01 Règlement - Avis de motion et présentation CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1177776004 Avis de motion et présentation - Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation

01:03:42

40.02 Règlement - Approbation CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1177776003 Approbation du règlement de régie interne de la « Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont »

01:04:02

40.03 Règlement – Avis de motion et présentation CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1176695025 Avis de motion et présentation – Règlement modifiant le Règlement sur la procédure des séances du conseil (AO-1)

01:04:42

47 – Urbanisme

01:04:42

47.01 Dérogation mineure / PIIA CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1176723062 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 822, avenue Pratt - Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du Règlement de zonage (1177) afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la réglementation - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure et à l'agrandissement arrière du bâtiment principal

01:05:44

47.02 Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1174375001 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés au 220, avenue Vincent-d'Indy; au 833, avenue Pratt; au 31, avenue Prince-Phillip; au 500, avenue Bloomfield; aux 651-653 avenue Stuart; aux 740-742, avenue Stuart - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

01:07:54

47.03 Demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine 1176723050 Rendre une décision par résolution relativement à une demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise pour l'immeuble situé aux 914-916, avenue Antonine-Maillet

01:08:21

51 – Nomination / Désignation

01:08:21

51.01 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens – 1173489031 Nomination d'une mairesse ou d'un maire suppléant(e) d'arrondissement pour la période du 20 novembre 2017 au 5 mars 2018

01:10:41

51.02 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens – 1173489032 Nomination d'un(e) élu(e) à titre de président(e) et d'un(e) élu(e) à titre de membre du Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement d’Outremont

01:11:27

61 – Dépôt

01:11:27

61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens – 1176695024 Dépôt du Certificat de la Secrétaire substitut d'arrondissement suite à la procédure d'enregistrement tenue les 13 et 14 novembre 2017 - Règlement autorisant un emprunt de 1 200 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (1311, avenue Saint-Viateur - futur Centre d'archives d'Outremont) (AO-368)

01:12:19

70 – Autres sujets

01:12:19

70.01 Varia CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Affaires nouvelles

01:12:22

70.02 Levée de la séance CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Levée de la séance