Groupes Ahuntsic-Cartierville Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 21 novembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 21 novembre 2017

  • 00:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:02:58

    10.02 Information par les membres du conseil d'arrondissement.

  • 00:18:54

    10.03 Période d'intervention du public sur la demande de dérogation mineure 10539, boulevard Olympia - Lot 2495780 du cadastre du Québec autoriser l'empiètement de la véranda à l'arrière de l'immeuble à une distance de 1,28 mètre de la limite latérale nord au lieu de 1,5 mètre (40.01).

  • 00:19:35

    10.04 Période de questions du public.

  • 01:58:25

    10.05 Correspondance et dépôt de documents.Aucun document.

  • 01:58:32

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 21 novembre 2017.

  • 01:58:44

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 2 octobre 2017

  • 01:58:55

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:58:58

    20.01 Accorder, conformément à l'appel d'offres public 17-16474, un contrat pour une durée d'un an avec une possibilité de renouvellement d'une année, à GROUPE IMOG INC. pour la location d'un tracteur-chargeur avec opérateur (2 soumissionnaires) et, respectivement, À L.J. EXCAVATION INC. et à LES ENTREPRISES S. LOISEAU INC. pour la location d'une rétrocaveuse (4 soumissionnaires) Autoriser à cette fin une dépense approximative totalisant 105 248,11 $, toutes taxes comprises.

  • 01:59:36

    20.02 Approuver la prolongation du bail par lequel la Ville loue de la FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINTS-MARTYRS-CANADIENS, pour une période additionnelle de cinq ans, soit du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2022, des locaux d'une superficie totale de 554,28 m² au sous-sol de l'immeuble situé au 10007, rue Parthenais, à des fins communautaires et de loisirs, pour un loyer total de 125 445,12 $ (exonéré de TPS et de TVQ).

  • 02:00:13

    20.03 Approuver la convention à intervenir avec CONSEIL LOCAL DES INTERVENANTS COMMUNAUTAIRES DEBORDEAUX-CARTIERVILLE (C.L.I.C.), pour une période d'un an se terminant le 25 octobre 2018, pourla poursuite de la réalisation du plan d'action 2017 de la démarche de revitalisation urbaine intégrée du secteur Laurentien-Grenet et octroyer une contribution financière de 40 000 $.

  • 02:00:40

    20.04 Approuver les conventions à intervenir avec différents organismes pour la réalisation d'activités de prévention de l'adhésion des jeunes aux gangs de rue et octroyer des contributions financières totalisant 70 000 $ pour 2017-2018.

  • 02:01:00

    30 – Administration et finances

  • 02:01:01

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employéspour la période du 1er au 30 septembre 2017.

  • 02:01:15

    30.02 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employéspour la période du 1er au 31 octobre 2017.

  • 02:01:28

    40 – Réglementation

  • 02:01:29

    40.01 Accorder une demande de dérogation mineure pour l'immeuble portant le numéro 10539 boulevard Olympia visant à autoriser un empiètement dans la marge latérale nord Lot 2495780 du cadastre du Québec - Zone 1406.

  • 02:01:44

    40.02 Accorder une dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise pour le bâtiment portant les numéros 10931 10933 10935 et 10937 rue Jeanne-Mance - Lot 1486771 du cadastre du Québec.

  • 02:02:54

    40.03 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à autoriser l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 12055, rue Dépatie (école Sainte-Odile), érigé sur le lot 1433174 du cadastre du Québec - Zone 0115 (référence 1170449016).

  • 02:03:11

    40.04 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à autoriser le réaménagement et l'agrandissement de l'aire de stationnement et d'entreposage de véhicules pour l'immeuble situé au 12435, boulevard Laurentien et au 6150, rue du Bocage - Lots 2375670, 2378338 et 2378513 du cadastre du Québec - Zone 1051.

  • 02:03:32

    40.05 Adopter un Règlement abrogeant le Règlement autorisant un emprunt de 1 300 000 $ pour l'acquisition du matériel roulant (RCA10 09005).

  • 02:03:46

    40.06 Prendre acte du dépôt du projet de Règlement sur les tarifs pour l'exercice financier 2018.

  • 02:03:57

    40.07 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial District central pour la période du 1er janvier au31décembre 2018 et imposant une cotisation B) Prendre acte du dépôt du projet de Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développementcommercial District central pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation.

  • 02:04:33

    40.08 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Quartier Fleury Ouest pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation B) Prendre acte du dépôt du projet de Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Quartier Fleury Ouest pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation.

  • 02:05:11

    40.09 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Promenade Fleury pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation. B) Prendre acte du dépôt du projet de Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Promenade Fleury pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation.

  • 02:05:46

    40.10 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018). B) Prendre acte du dépôt du projet de Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018).

  • 02:06:10

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:06:11

    51.01 Désigner le maire suppléant de l'arrondissement pour la période du 21 novembre 2017 au 31 décembre 2017

  • 02:06:25

    51.02 Procéder à la nomination de trois membres du conseil d'arrondissement à titre de président, de vice-président et de membre suppléant du comité consultatif d'urbanisme (CCU) pour un mandat de deux ans.

  • 02:06:53

    51.03 Désigner trois représentants municipaux pour siéger aux conseils d'administration des sociétés de développement commercial District central et Quartier Fleury Ouest ainsi qu'à la S.I.D.A.C. La Promenade Fleury, à compter de décembre 2017

  • 02:07:10

    51.04 Recommander au conseil d'agglomération d'entériner la nomination d'un représentant élu de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville pour siéger au comité exécutif et au conseil d'administration de l'organisation de développement économique local, PME-MTL Centre-Ouest, desservant le territoire des villes de Côte-Saint-Luc, Hampstead, Montréal-Ouest et Mont-Royal et des arrondissements d'Ahuntsic-Cartierville et de Saint-Laurent, à compter de janvier 2018.

  • 02:07:40

    70 – Autres sujets

  • 02:07:41

    70.01 Prendre acte du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 6 septembre 2017.

  • 02:07:54

    70.02 Affaires nouvelles

  • 02:07:57

    70.03 Levée de la séance

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  • envoyé 21 novembre 2017

Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 21 novembre 2017
 
L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.
 
 
 
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Une période de questions de 60 minutes est réservée aux citoyens à chaque séance. Les citoyens désirant poser des questions doivent s’inscrire au registre avant le début de la séance, en se présentant sur place à la table d’accueil entre 18 h 30 et 18 h 55.
 
 
 
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