Groupes Ahuntsic-Cartierville Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 11 Juin 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 11 Juin 2018

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:03:13

    10.02 - Information par les membres du conseil d'arrondissement. Présentation par la mairesse du rapport sur la situation financière de l'arrondissement.

  • 00:42:48

    10.05 Période de questions du public.

  • 02:21:59

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 11 juin 2018.

  • 02:22:13

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 14 mai 2018

  • 02:22:25

    10.08 Prendre acte du dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville.

  • 02:22:38

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:22:38

    20.01 Accorder un contrat à Excavation Leopold St-Amour inc. pour la location d'une mini-excavatrice avec opérateur, transport, entretien et accessoires, pour une durée de deux ans - Appel d'offres public 18-16911 - 3 soumissionnaires / Autoriser une dépense de 180 964,90 $ taxes incluses.

  • 02:23:05

    20.02 Approuver les conventions à intervenir avec divers organismes dans le cadre de la Politique de l'enfant et octroyer des contributions financières totalisant 160 784 $.

  • 02:23:19

    20.03 Approuver la convention à intervenir avec l'organisme Concerts Ahuntsic en fugue pour la production d'un concert gratuit en plein air de niveau professionnel et octroyer une contribution financière de 10 000 $.

  • 02:23:36

    30 – Administration et finances

  • 02:23:36

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 avril 2018.

  • 02:23:49

    30.02 Disposer à titre gratuit de matériel informatique désuet en faveur de l'organisme à but non lucratif OPEQ (Ordinateurs pour écoles du Québec) dans le cadre de l'entente entre cet organisme et la Ville de Montréal.

  • 02:24:04

    30.03 Octroyer une contribution financière de 3 000 $ à Rue action prévention jeunesse pour la réalisation des tournois locaux estivaux dans le cadre des jeux de la rue 2018.

  • 02:24:19

    30.04 Octroyer des contributions financières totalisant 3 950 $ à différents organismes afin de les soutenir dans la poursuite de leurs activités.

  • 02:24:35

    30.05 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 16 000 $ aux organismes suivants : Solidarité Ahuntsic (7 500 $), Association de baseball Ahuntsic-Cartierville (5 000 $), Carrefour jeunesse emploi Ahuntsic Bordeaux Cartierville (2 000 $) et Les amis du village historique du Sault-au-Récollet (1 500 $).

  • 02:25:01

    30.06 Octroyer des contributions financières totalisant 26 999 $ à certains organismes pour l'année 2018 dans le cadre du Programme d'accompagnement en loisir.

  • 02:25:16

    40 – Réglementation

  • 02:25:16

    40.01 Approuver la programmation d'événements publics sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville, autoriser l'occupation du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons alcooliques ou non, de même que la consommation de boissons alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles, l'installation de bannières et la fermeture de rues.

  • 02:25:44

    40.02 Modifier la résolution CA18 09 0057 en remplaçant le tableau d'activités de promotions commerciales 2018 pour la SDC District central afin d'ajouter la tenue de l'événement « Marché public sur la rue Antonio-Barbeau ».

  • 02:26:04

    40.03 Édicter, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d'unités de stationnement (5984), une ordonnance exemptant le propriétaire du bâtiment portant le numéro 9840, rue Chambord, érigé sur le lot 2496151 du cadastre du Québec, de l'obligation de fournir une unité de stationnement exigible dans le cadre du projet de construction d'une résidence bifamiliale en contribuant au fonds de compensation.

  • 02:26:30

    40.04 Édicter, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d'unités de stationnement (5984), une ordonnance exemptant le propriétaire du bâtiment projeté aux 8784, 8786 et 8788, rue Waverly, (lot projeté 6105270 du cadastre du Québec), de l'obligation de fournir une unité de stationnement exigible dans le cadre du projet de construction en contribuant au fonds de compensation.

  • 02:26:58

    40.05 Édicter une ordonnance afin de fixer les heures d'ouverture du parc en rive situé à l'extrémité de la rue Notre-Dame-des-Anges.

  • 02:27:10

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à autoriser la transformation et l'agrandissement du bâtiment situé au 9675, avenue Papineau - Lot 2698587 du cadastre du Québec - Zone 1483.

  • 02:27:26

    40.07 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à modifier la résolution CA10 090106 et à autoriser l'agrandissement d'un centre d'hébergement situé au 11087, rue Drouart - Lot 3880816 du cadastre du Québec - Immeuble significatif - Zone 1166 (réf. 1091333027).

  • 02:27:46

    40.08 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution visant à permettre l'ajout de deux logements au sous-sol de l'immeuble portant le numéro 12240, rue Grenet - Lot 1435451 du cadastre du Québec - Zone 1063.

  • 02:28:02

    40.09 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution visant à permettre l'occupation d'une partie du rez-de-chaussée et du sous-sol de l'immeuble portant le numéro 9500, rue Meilleur, à des fins de débit de boissons alcooliques, restaurant et salle de réunion - Lot 1488865 du cadastre du Québec - Zone 1289.

  • 02:28:20

    40.10 Adopter un Règlement autorisant l'occupation et la transformation, à des fins de garderie ou de centre de la petite enfance, du bâtiment situé au 1394, rue sauvé Est sur le lot 2495662 du cadastre du Québec - Zone 1404.

  • 02:28:36

    40.11 Adopter un Règlement, modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274), visant à créer une nouvelle zone de catégorie d'usage E.1(1) (parc) à même l'emprise excédentaire du bout de rue riverain de la rue Notre-Dame-des-Anges -Zone 1091 (01-274-46).

  • 02:28:55

    40.12 Adopter un Règlement, modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274), visant à éliminer le taux d'implantation minimal applicable dans les zones 1138, 1141, 1152, 1173, 1183, 1232, 1243, 1255, 1257, 1263, 1281, 1288, 1294, 1332, 1340, 1344, 1379, 1469, 1477, 1496, 1510 et 1515 (01-274-47).

  • 02:29:16

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:29:16

    51.01 Approuver la nomination de sept membres du conseil jeunesse d'Ahuntsic-Cartierville pour l'année 2018-2019.

  • 02:29:29

    60 – Information

  • 02:29:29

    60.01 Prendre acte du dépôt du rapport annuel 2017 de Ville en vert, organisme mandataire du programme Éco-quartier 2017.

  • 02:29:42

    70 – Autres sujets

  • 02:29:42

    70.01 Prendre acte du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 4 avril 2018.

  • 02:29:54

    70.02 Affaires nouvelles.

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Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 11 Juin 2018 L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.

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