Groupes Ahuntsic-Cartierville Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 14 mai 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 14 mai 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:00:01

    10.02 Information par les membres du conseil d'arrondissement.

  • 00:31:53

    10.03 Période d'intervention du public sur la demande de dérogation mineure. Aucune demande.

  • 00:32:05

    10.04 Correspondance et dépôt de documents. Aucun document.

  • 00:32:15

    10.05 Période de questions du public.

  • 02:14:55

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 14 mai 2018.

  • 02:15:12

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 9 avril 2018.

  • 02:15:27

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:15:27

    20.01 Accorder un contrat à Eurovia Québec construction inc. pour des travaux de voirie sur l'avenue André-Grasset, les rues Henri-Gauthier, Oscar Roland, André-Jobin, De Saint-Firmin et Place De Galinée (PRR-PCPR 2018) - Dépense totale de 2 882 762,73 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2018-009 - 7 soumissionnaires.

  • 02:15:55

    20.02 Accorder un contrat à Meloche, Division de Sintra inc., pour des travaux de voirie sur les rues Grande Allée, Meilleur, Viel, Jasmin et Métivier ainsi que sur les avenues Louis-Jadon, Léon-Trépanier et du Bois-de-Boulogne (PRR-PCPR 2018) - Dépense totale de 3 990 335,73 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2018-008 - 8 soumissionnaires.

  • 02:16:26

    20.03 Accorder un contrat à 2862-5622 Québec inc. (Le groupe St-Lambert), pour la construction d'un bâtiment accessoire comprenant un pavillon d'accueil, un local pour refroidisseurs et un garage au parc De Mésy - Dépense totale de 1 930 321,51 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2018-014 - 6 soumissionnaires.

  • 02:16:58

    20.04 Accorder un contrat de services professionnels à IGF Axiom inc. pour la gestion et la surveillance de travaux d'infrastructures municipales et d'architecture du paysage (parcs) pour une somme maximale de 725 952,15 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2018-007 – 3 soumissionnaires / Approuver un projet de convention à cette fin.

  • 02:17:27

    20.05 Accorder un contrat de services professionnels à la firme AECOM consultants inc. pour l'élaboration d'un plan local de déplacement d'Ahuntsic-Cartierville, pour une somme maximale de 287 689,26 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2018-015 - 5 soumissionnaires / Approuver un projet de convention à cette fin.

  • 02:17:55

    20.06 Approuver la convention à intervenir avec la Société de développement commercial District central pour la réalisation d'une murale artistique sur le bâtiment situé au 9350, avenue de l'Esplanade, sur le mur adjacent à la place Iona-Monahan, et octroyer une contribution financière de 10 000 $.

  • 02:18:20

    20.07 Approuver la convention à intervenir avec le Conseil local des intervenants communautaires de Bordeaux-Cartierville (C.L.I.C.) pour la poursuite de la réalisation du plan d'action 2018 de la démarche de revitalisation urbaine intégrée du secteur Laurentien-Grenet et octroyer une contribution financière de 96 151 $.

  • 02:18:43

    20.08 Approuver l'entente à intervenir avec La société canadienne de la Croix-Rouge (division du Québec) établissant les paramètres de collaboration en cas de sinistre pour une durée de trois ans, avec une option de renouvellement de trois ans / Octroyer une contribution financière totalisant 30 876,35 $ pour les années 2018, 2019 et 2020.

  • 02:19:10

    30 – Administration et finances

  • 02:19:10

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mars 2018.

  • 02:19:23

    30.02 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, de prendre en charge la conception et la réalisation des travaux de voirie visant la réhabilitation d'une rue du réseau routier artériel qui, avant le 1 er janvier 2015, était comprise dans le réseau routier local, et ce, dans le cadre de son Programme de réfection routière 2018.

  • 02:19:55

    30.03 Affecter un montant de 2 855 900 $ provenant des surplus de gestion 2017 dans les réserves de l'arrondissement.

  • 02:20:10

    30.04 Autoriser une dépense de 219 026,07 $, taxes incluses, dans le cadre du contrat accordé à Cojalac inc. pour des travaux d'égout et de conduite d'eau et de voirie sur la rue Meunier, du boulevard Crémazie à la rue Legendre, afin de compléter les travaux de béton non inclus dans les travaux d'égout et de conduite d'eau (réf. 1187231045).

  • 02:20:34

    40 – Réglementation

  • 02:20:34

    40.01 Approuver la programmation d'événements publics sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville, autoriser l'occupation du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons alcooliques ou non, de même que la consommation de boissons alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles, l'installation de bannières et la fermeture de rues.

  • 02:21:04

    40.02 Approuver l'installation de marchés de quartier saisonniers et d'un circuit de marché mobile pour l'année 2018 et édicter les ordonnances autorisant l'établissement de ces marchés, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, d'articles promotionnels, de nourriture et de boissons non alcooliques et l'installation de bannières.

  • 02:21:26

    40.03 Édicter, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d'unités de stationnement (5984), une ordonnance exemptant le propriétaire du bâtiment portant le numéro 12055, rue Dépatie (École Sainte-Odile) (lot 1433174 du cadastre du Québec), de fournir neuf unités de stationnement exigibles dans le cadre du projet d'agrandissement du bâtiment en contribuant au fonds de compensation.

  • 02:21:53

    40.04 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution, modifiant la résolution CA10 090106, visant à autoriser l'agrandissement d'un centre d'hébergement situé au 11087, rue Drouart - Lot 3880816 du cadastre du Québec - Immeuble significatif - Zone 1166 (réf. 1091333027).

  • 02:22:20

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution visant à autoriser la transformation et l'agrandissement du bâtiment situé au 9675, avenue Papineau - Lot 2698587 du cadastre du Québec - Zone 1483.

  • 02:22:42

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un premier projet de résolution visant à permettre l'occupation d'une partie du rez-de-chaussée et du sous-sol de l'immeuble portant le numéro 9500, rue Meilleur, à des fins de débit de boissons alcooliques, restaurant et salle de réunion - Lot 1488865 du cadastre du Québec - Zone 1289.

  • 02:23:09

    40.07 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un premier projet de résolution visant à permettre l'ajout de deux logements au sous-sol de l'immeuble portant le numéro 12240, rue Grenet - Lot 1435451 du cadastre du Québec - Zone 1063.

  • 02:23:45

    40.08 Adopter un second projet de règlement, modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274), visant à créer une nouvelle zone de catégorie d'usage E.1(1) (parc) à même l'emprise excédentaire du bout de rue riverain de la rue Notre-Dame-des-Anges - Zone 1091 (01-274-46).

  • 02:24:08

    40.09 Adopter un second projet de règlement, modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274), visant à éliminer le taux d'implantation minimal applicable dans les zones 1138, 1141, 1152, 1173, 1183, 1232, 1243, 1255, 1257, 1263, 1281, 1288, 1294, 1332, 1340, 1344, 1379, 1469, 1477, 1496, 1510 et 1515 (01-274-47).

  • 02:24:25

    40.10 A) Donner un avis de motion, en vertu de l'article 134 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance (RLRQ, c. S-4.1.1), en vue de l'adoption d'un règlement autorisant l'occupation et la transformation, à des fins de garderie ou de centre de la petite enfance, du bâtiment situé au 1394, rue sauvé Est sur le lot 2495662 du cadastre du Québec - Zone 1404. B) Prendre acte du dépôt du projet de règlement autorisant l'occupation et la transformation, à des fins de garderie ou de centre de la petite enfance, du bâtiment situé au 1394, rue sauvé Est sur le lot 2495662 du cadastre du Québec - Zone 1404.

  • 02:25:09

    70 – Autres sujets

  • 02:25:09

    70.01 Prendre acte du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 7 mars 2018.

  • 02:25:24

    70.02 Affaires nouvelles

  • 02:25:30

    70.03 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 14 mai 2018
 
L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.
 

Catégories: Démocratie
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