Groupes Terrebonne Conseil de ville de Terrebonne du 8 mai 2017

Ordre du jour

Conseil de ville de Terrebonne du 8 mai 2017

  • 00:09:00

    1. Ouverture de la séance

  • 00:10:48

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:11:00

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 avril 2017;

  • 00:11:16

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:11:20

    4.1 Adoption du règlement numéro 643-1 modifiant le règlement numéro 643 décrétant des travaux de réaménagement de la rue Saint-Paul afin d’inclure un lot bénéficiaire des travaux, de modifier le terme de l’emprunt, de modifier la répartition fiscale et d’abroger l’article relatif au paiement comptant en un versement de la part du capital

  • 00:12:10

    4.2 Adoption du règlement numéro 654-1 modifiant le règlement numéro 654 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant les périodes d’arrosage

  • 00:12:42

    4.3 Avis de motion – règlement d’emprunt (#661) remboursement à la MRC Les Moulins des coûts reliés aux travaux de dragage et d’aménagement d’une portion du cours d’eau sans nom dans le secteur des rues Oscar et Maurice

  • 00:13:13

    4.4 Avis de motion – règlement d’emprunt (#690) décrétant l’acquisition d’un camion incendie autopompe et ses équipements

  • 00:13:40

    4.5 Avis de motion – règlement (#671-2) modifiant le règlement de tarification afin de modifier le tarif concernant les dérogations mineures

  • 00:14:13

    4.6 Avis de motion – règlement d’emprunt (#686) - travaux pour l’installation d’une conduite de contournement et réfection du béton de la chambre de prétraitement des étangs de Terrebonne ainsi que l’achat et l’installation de soufflantes aux étangs de la Pinière et de La Plaine

  • 00:14:45

    4.7 Avis de motion – règlement d’emprunt (#687) décrétant des travaux de stabilisation de talus de sites à risque

  • 00:15:17

    4.8 Avis de motion – règlement (#688) décrétant un tarif pour le remboursement à un élu d’une dépense préalablement autorisée

  • 00:15:43

    4.9 Adoption de la Déclaration de principes « MRC Les Moulins interculturelle »

  • 00:17:00

    4.10 Renouvellement – assurance responsabilité civile des officiers publics – responsabilité civile municipale

  • 00:18:11

    4.11 Nomination – autorisation – émission des constats d’infraction – application du règlement 654 concernant l’utilisation de l’eau – article 147 du Code de procédure pénale

  • 00:19:09

    4.12 Mandat à la vérificatrice générale afin d’assurer le suivi de la recommandation du ministre en ce qui a trait à la vig ie des opérations significatives de la Ville

  • 00:26:26

    5. TRÉSORERIE

  • 00:26:27

    5.1 Autorisation – annulation de factures et comptes à recevoir – délai prescrit

  • 00:27:07

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:27:08

    6.1 Adoption de soumission – services professionnels pour la réalisation d’une stratégie d’acquisition de véhicules écoénergétiques et électrification des espaces publics

  • 00:29:00

    6.2 Adoption de soumission – services professionnels pour la confection des plans, devis et la surveillance des travaux de construction d’un réacteur de type boues activées à aération conventionnelle à la station de La Pinière

  • 00:30:37

    6.3 Adoption de soumission – services d’électromécaniciens

  • 00:31:54

    6.4 Adoption de soumission – acquisition d’un camion 6-roues Kenworth

  • 00:33:04

    6.5 Adoption de soumission – fourniture de pièces pour bornes fontaines

  • 00:34:20

    6.6 Adoption de soumission – construction du poste de pompage Yves-Blais

  • 00:35:59

    6.7 Renouvellement du contrat – réfection et pavage des coupes 24 et 72 heures

  • 00:36:40

    6.8 Modification de la résolution 089-03-2017 – correction du montant annuel du loyer – bail pour le local situé aux 272, 282 et 284, rue Langlois

  • 00:37:19

    7. URBANISME

  • 00:37:20

    7.1 Dérogations mineures

  • 00:45:10

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:45:58

    7.3 Adoption du règlement numéro 1001-272 – création de la zone institutionnelle 8693-22 à même la zone 8863-91 (avenue Claude-Léveillée) et y autoriser des nouveaux usages et des dispositions particulières

  • 00:46:32

    7.4 Refus de la demande de révision du tarif exigé pour la construction d’un nouveau bâtiment industriel

  • 00:47:05

    7.5 Non-appui à la demande de la société TELUS - installation d’une tour de télécommunication et de radiodiffusion au 81, rue Théodore-Viau, dans le parc industriel

  • 00:47:33

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:47:34

    8.1 Autorisation – versement de subventions – organismes

  • 00:48:39

    8.2 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »

  • 00:49:33

    8.3 Autorisation de signature – cautionnement en faveur du Groupe Plein Air Terrebonne (GPAT) à des fins de renflouement d’encaisse

  • 00:50:19

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:50:20

    9.1 Autorisation – abolition du poste de « chef de service, développement durable et environnement » à la Direction de l’urbanisme durable et du poste de «conseiller adjoint» à la Direction générale

  • 00:50:46

    9.2 (retiré) Autorisation – création d’un poste à temps partiel d’analyste en matière de prévention de la gestion contractuelle pour une durée d’un an

  • 00:50:46

    9.3 (retiré) Autorisation de signature – entente/transaction mettant fin au contrat d’emploi du directeur général Luc Papillon

  • 00:50:46

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:50:55

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:53:19

    12. n/a PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’auditorium de l’école des Rives, 400, montée Dumais, Terrebonne, le lundi 12 juin 2017, à 19 h 30

  • 00:53:20

    13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

  • 01:08:38

    14. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:21:10

    15. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Conseil de ville de Terrebonne du 8 mai 2017.

Catégories: Démocratie
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