Groupes Ville de Beaconsfield Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 25 MR 2019

00:00:00

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

00:01:25

2 - ORDRE DU JOUR

00:01:35

2.1 - Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du lundi 25 mars 2019

00:23:52

5 - PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

00:40:52

10 - PROCÈS-VERBAL

00:41:00

10.1 - Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 18 février 2019

00:41:30

20 - AFFAIRES CONTRACTUELLES

00:41:31

20.1 - Octroi du contrat TP 2019-07 concernant le traitement préventif des frênes contre l'agrile du frêne au plus bas soumissionnaire conforme, soit Services Espaces Verts, pour la somme de 275 077,69 $, toutes taxes incluses

00:41:57

20.2 - Octroi du contrat TP 2019-06 concernant les travaux d'entretien paysager du Village Beaurepaire pour l'année 2019 avec deux (2) options de renouvellement au soumissionnaire unique et conforme, soit DLC (7574479 Canada Inc.), pour la somme de 22 650,13 $, toutes taxes incluses

00:42:26

20.3 - Octroi du contrat 520-19-GC concernant l'inspection de l'égout sanitaire par caméra conventionnelle au plus bas soumissionnaire conforme, soit 9363-9888 Québec Inc., pour la somme de 86 373,24 $, toutes taxes incluses

00:42:56

20.4 - Octroi du contrat 524-19-GC concernant le remplacement de la grille de protection du ruisseau Meadowbrook au plus bas soumissionnaire conforme, soit MVC Océan Inc., pour la somme de 320 492,81 $, toutes taxes incluses

00:43:30

20.5 - Octroi du contrat 525-19-EL concernant la conversion aux DEL de l'éclairage du Centre récréatif au soumissionnaire unique et conforme, soit Systèmes Urbains Inc., pour la somme de 217 877,63 $, toutes taxes incluses

00:43:57

20.6 - Annulation de l'appel d'offres 526-19-GC concernant le marquage des chaussées souples, les espaces de stationnement ainsi que les terrains sportifs

00:44:27

20.7 - Octroi du contrat 521-19-GC concernant la réfection des chaussées souples au plus bas soumissionnaire conforme, soit Roxboro Excavation Inc., pour la somme de 633 750,06 $, toutes taxes incluses

00:44:56

20.8 - Octroi du contrat 522-19-GC concernant la réfection des trottoirs en béton de ciment au plus bas soumissionnaire conforme, soit Les Pavages La Cité B.M. Inc., pour la somme de 63 382,85 $, toutes taxes incluses

00:45:21

20.9 - Octroi du contrat 528-19-GC concernant la reconstruction du stationnement du Village Beaurepaire au plus bas soumissionnaire conforme, soit Construction Emcon Inc., pour la somme de 699 814,08 $, toutes taxes incluses

00:45:50

20.11 - Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) relativement au regroupement d’achat en commun de produits d’assurances pour les cyberrisques pour la période de 2019-2024

00:46:10

30 - FINANCES ET TRÉSORERIE

00:46:14

30.1 - Approbation de la liste des comptes à payer au 25 mars 2019, et de la liste des paiements préautorisés pour la période du 8 février 2019 au 17 février 2019 et du 19 février 2019 au 14 mars 2019, pour un déboursé total de 13 207 939,92 $

00:47:20

30.2- Transfert budgétaire de certaines dépenses en immobilisation réalisées en 2018

00:47:33

30.3 - Dépôt du rapport d'opérations du trésorier conformément à l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

00:47:53

30.4 - Ordonnance pour vendre les immeubles comportant des soldes de taxes impayées pour 2017 et 2018 aux enchères publiques et dépôt par le trésorier de la liste de ces immeubles

00:48:10

30.5 - Approbation d'un appui financier de 100 $ au Club de natation Bluefins de Beaconsfield pour l'achat d'une annonce dans le programme Invitation provinciale pour l'année 2019

00:48:27

30.6 - Approbation d'un appui financier de 150 $ à l'harmonie du Lakeshore pour l'achat d'une annonce dans le programme Concert gala pour l'année 2019

00:48:44

30.7 - Approbation d'un appui financier de 150 $ à l'escadron 690 Lakeshore pour l'achat d'une annonce dans le programme de Cérémonie de revue annuelle pour l'année 2019

00:49:00

30.8 - Approbation d'un appui financier de 150 $ à la Ligue de balle lente masculine de Beaconsfield pour l'achat d'une annonce dans le programme de Tournoi bénéfice pour l'année 2019

00:49:22

30.9 - Approbation d'un appui financier de 1 000 $ au Centre de ressources communautaires de l'Ouestde-l'île pour l'année 2019

00:49:35

30.10 - Approbation d'un appui financier de 2 500 $ à NOVA pour l'année 2019

00:49:50

30.11 - Approbation d'un appui financier de 3 500 $ à l'Association de l'Ouest de l'île pour les handicapés intellectuels pour l'année 2019

00:50:03

40 - RÉGLEMENTATION

00:50:05

40.1 - Dépôt, par la greffière, du certificat relatif à la procédure d’enregistrement tenue les 26 et 27 février 2019 concernant le Règlement BEAC-126 intitulé « Règlement d'emprunt autorisant un emprunt de 1 380 000 $ pour des travaux de réfection du parc Heights »

00:50:36

40.2 - Dépôt et avis de motion du projet de Règlement BEAC-072-2 intitulé « Règlement modifiant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Beaconsfield pour y inclure les règles d’après mandats de certains employés municipaux »

00:50:57

40.3 - Adoption du Règlement BEAC-123-1 intitulé « Règlement modifiant le règlement BEAC-123 sur les tarifs concernant certains tarifs des Services de l’aménagement urbain, greffe et culture et loisirs »

00:51:52

45 - URBANISME

00:51:53

45.1 - Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 88, Avondale

00:52:55

45.2 - Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 111, Elm

00:53:14

45.3 - Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 518, Des Véroniques

00:53:31

45.4 - Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 55, Maryvale

00:53:48

45.5 - Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 512, Des Véroniques (lot vacant 3 460 273)

00:54:12

45.6 - Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 568, Lakeshore

00:54:28

45.7 - Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 111, Elm

00:54:45

45.8 - Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 244, Sherbrooke

00:55:06

45.9 - Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 364, Robin

00:55:24

45.10 - Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 226, Evergreen

00:55:41

45.11 - Demande de modification des plans déjà approuvés au 40, Sweetbriar

00:55:57

45.12 - Demande de modification des plans déjà approuvés au 112, St-Andrew

00:56:15

45.13 - Demande de modification des plans déjà approuvés au 129, Franklin

00:56:30

45.14 - Acceptation d'une somme de 121 109,10 $ à des fins de frais de parcs que le propriétaire du lot 1 416 586 (568, Lakeshore) doit payer à la Ville, conformément au Règlement BEAC-045 sur les permis et certificats

00:57:00

50 - RESSOURCES HUMAINES

00:57:01

50.1 - Approbation de la fermeture des services administratifs de la Ville de Beaconsfield le lundi 23 décembre 2019 et le vendredi 3 janvier 2020

00:57:20

50.2 - Nomination en vue de permanence à titre de Bibliothécaire au poste de 6511 à compter du 8 avril 2019

00:57:42

50.3 - Suspension de 20 jours ouvrables d'un employé cadre

00:57:59

53 - COMITÉS

00:58:00

53.1 - Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 26 février 2019

00:58:17

53.2 - Procès-verbal de la réunion du Comité de suivi Municipalité amie des aînés (MADA) du 6 février 2019

00:58:33

60 - GÉNÉRAL

00:58:34

60.1 - Demande de certificat d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) pour des travaux de réfection de la rampe de mise à l'eau Angell

00:58:52

60.2 - Autorisation de présenter auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) une demande de modification d'un certificat d'autorisation déjà émis concernant des travaux de réfection de la jetée au parc Centennial

00:59:13

60.3 - Participation de la Ville de Beaconsfield à Une Heure pour la Terre, le samedi 30 mars 2019 à 20 h 30

00:59:35

60.4 - Autorisation à la Ferme coopérative Tourne-Sol d'utiliser le stationnement du parc Christmas pour la distribution de légumes

00:59:50

60.5 - Demande de reconnaissance officielle de l'association Les Amis du Village Beaurepaire par la Ville de Beaconsfield

01:00:08

60.6 - Modification du mandat à Me Marc-André LeChasseur du cabinet d'avocats Bélanger Sauvé afin de représenter les intérêts de la Ville de Beaconsfield relativement à la présence de plusieurs non-conformités sur la propriété située au 460, boulevard Beaconsfield

01:00:32

70 - CONSEIL D'AGGLOMÉRATION

01:00:33

70.1 - Rapport du maire sur les décisions prises par le Conseil d’agglomération lors de sa séance du 28 février 2019

01:03:47

80 - RAPPORTS DIRECTEURS

01:03:46

80.1 - Dépôt des rapports des directeurs

01:05:30

90 - AFFAIRES NOUVELLES

01:05:31

90.1 - Affaires nouvelles

01:06:34

95 - LEVÉE DE LA SÉANCE