Ordre du jour
  • 00:00:01

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:00:01

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 00:01:01

    10.03 Prendre acte du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve et adopter une résolution afin de décréter sa publication dans un journal de l’arrondissement. Déposer la liste des contrats de plus de 25 000 $ pour la période du 3 septembre 2016 au 27 septembre 2017 - 1172818006.

  • 00:14:55

    10.04 Déclarations des élu(e)s.

  • 00:14:55

    10.05 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 00:18:05

    10.06 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 02:20:48

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 septembre 2017.

  • 02:21:02

    10.08 Déposer le procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 5 septembre 2017.

  • 02:21:14

    20.01 Accorder des contributions financières à divers organismes, provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2017 - 1175298008.

  • 02:21:56

    20.02 Accorder et ratifier une contribution financière non récurrente de 3 500 $ à l'organisme Le Journal de la rue, pour la réalisation d'une murale pour leur 25e anniversaire. Affecter cette somme aux surplus d'arrondissement - 1172935021.

  • 02:22:08

    20.03 Accorder une contribution financière de 2 000 $ à l'organisme Y'a Qulequ'un l'aut'bord du mur (YQQ) pour le projet de ruelle verte D'Orléans-Bourbonnière - 1173829010.

  • 02:22:25

    20.04 Accorder une contribution financière non récurrente de 15 000 $ à l'organisme Un Quartier en Art pour leurs activités 2017-2018. Affecter cette somme aux surplus de l'arrondissement - 1172935022.

  • 02:22:41

    20.05 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et la Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve pour la période du 1er au 30 novembre 2017, dans le cadre de la politique de l'enfant 2017 et accorder une contribution financière de 9 469 $ - 1176243014.

  • 02:23:01

    20.06 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et la Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve, dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du fonds québécois d'initiatives sociales, dans le cadre des alliances pour la solidarité (MTESS 2013-2018) et du plan d'action de la revitalisation urbaine intégrée du secteur sud-ouest du quartier Hochelaga pour l'année 2017. Accorder une contribution financière totalisant la somme de 16 667 $ - 1176243011.

  • 02:23:28

    20.07 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et les organismes désignés dans le sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre de l'édition 2017 du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes 12-30 ans et dans le cadre de l'Entente administrative pour l'accueil et l'intégration des immigrants conclue entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville. Accorder et ratifier un soutien financier non récurrent totalisant la somme de 17 602 $ - 1176243009.

  • 02:24:20

    20.08 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et la Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve, pour la période du 1er juin au 31 décembre 2017, pour la réalisation d'activités dans le cadre du programme « Quartier intégré » du secteur sud-ouest de Hochelaga-Maisonneuve (zone prioritaire) et accorder une contribution financière de 115 000 $ - 1176243013.

  • 02:24:59

    20.09 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et la table de concertation locale Solidarité Mercier-Est pour la mise en œuvre d'un projet de revitalisation d'un secteur de la rue Hochelaga. Accorder une contribution financière de 40 000 $ et affecter cette somme aux surplus de l'arrondissement - 1174943009.

  • 02:25:29

    20.10 Approuver les conventions addenda entre la Ville de Montréal et les trois tables de concertation (la Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve, Mercier-Ouest Quartier en santé et Solidarité Mercier-Est) et accorder les contributions financières additionnelles non récurrentes provenant de l'entente MTESS-Ville (2017), totalisant la somme de 49 140 $ - 1161221011.

  • 02:25:56

    20.11 Approuver la convention addenda entre la Ville de Montréal et la Corporation du cinéma Station Vu et accorder une contribution financière supplémentaire de 35 000 $ par an, pour les années 2017 et 2018. Affecter une somme de 70 000 $ aux surplus de l'arrondissement - 1161314002.

  • 02:27:41

    30.01 Autoriser le directeur de la Direction des services administratifs, à disposer de mobilier de bureau et d'équipements informatiques ayant dépassé leur durée de vie utile ou étant devenus hors d'usage, à les offrir gratuitement à des organismes partenaires ou à les mettre aux rebuts - 1175315010.

  • 02:30:17

    30.02 Autoriser Monsieur Éric Fauteux, chef de division des études techniques de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, à présenter au Ministère du Développement durable, Environnement et Lutte contre les changements climatiques une demande d'autorisation pour la construction sur un lieu d'élimination désaffecté dans le cadre du réaménagement du parc Lalancette, en vertu de l'article 65 de Loi sur la qualité de l'environnement (LQE) - 1174943010.

  • 02:30:35

    30.03 Augmenter la participation financière de l'arrondissement de 16 451,76 $, taxes incluses, pour des travaux additionnels dans le cadre de l'aménagement des nouveaux espaces de l'Antre-Jeunes - 1165372005.

  • 02:34:20

    40.01 Avis de motion et adoption d'un premier projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à introduire des dispositions relatives au secteur du PPU l'Assomption Nord (01-275-114) - 1175378004.

  • 02:34:34

    40.02 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275), pour un emplacement situé à l'angle sud-est des rues Hochelaga et Honoré-Beaugrand, sur le site de l'ancienne cour de voirie Beaugrand (01-275-90) - 1130603010.

  • 02:35:01

    40.03 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de permettre l'affichage temporaire sur une roulotte ou un bâtiment temporaire de vente ou de location immobilière hors site (01-275-117) - 1173520008.

  • 02:35:15

    40.04 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues et le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur - 1176612001.

  • 02:35:42

    40.05 Autoriser, dans le cadre des activités de promotion de Noël 2017 de la Société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve, l'occupation de la place publique pour la vente de sapins de Noël qui se déroulera sur la Place Simon-Valois (coin sud-est de la rue Ontario et de l'avenue Valois), pour la période du 23 novembre au 22 décembre 2017 et édicter les ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur - 1170960011.

  • 02:36:11

    40.06 Autoriser la Société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve (SDC) à installer pour la période du 15 novembre 2017 au 31 janvier 2018, dans le cadre des célébrations des Fêtes 2017, des décorations pour illuminer la rue Ontario, entre la rue Darling et le boulevard Pie-IX, la rue Sainte-Catherine Est, entre l'avenue Bourbonnière et la rue Viau, la Place Simon-Valois, le parc Morgan ainsi que les deux arches - 1170960012.

  • 02:36:31

    40.07 Édicter une ordonnance exemptant le propriétaire du lot 1 713 221 de l'obligation de fournir une unité de stationnement, dans le cadre de la construction d'un bâtiment de logements projeté au 2258, boulevard Pierre-Bernard, et ce, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière de stationnement (5984) - 1177562001.

  • 02:37:15

    40.08 Édicter une ordonnance en vertu du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1, art. 3 et 4), interdisant le virage à gauche sur l'avenue Rodolphe-Mathieu, à l'intersection de la rue Duquesne, du lundi au vendredi de 7 h à 9 h et de 14 h à 16 h, et ce, de septembre à juin, et de modifier les zones d'interdiction de stationner de 9 h à 22 h 30 autour du parc Guillaume-Couture - 1172448004.

  • 02:37:33

    40.09 Édicter une ordonnance en vertu du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1, art. 3), établissant une traverse piétonne sur l'avenue Souligny, entre les rues Saint-Émile et Honoré-Beaugrand - 1172448005.

  • 02:37:51

    40.10 Édicter une ordonnance en vertu du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1, art. 3), permettant d'ajouter une traverse piétonne non-protégée sur la rue De Teck, entre la rue Saint-Émile et le boulevard Lapointe - 1172448006.

  • 02:38:10

    40.11 Édicter une ordonnance, en vertu du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1, art. 4), permettant la modification des heures de stationnement interdit de septembre à juin de 7 h à 16 h, aux abords de l'école avec panonceaux, excepté autobus scolaire, pour l'école Saint-François-d'Assise, située au 8300, rue De Teck - 1172448007.

  • 02:38:21

    40.12 Édicter une ordonnance visant à instaurer des arrêts obligatoires aux approches est et ouest de l'intersection des avenues Pierre-De Coubertin et Mercier - 1172448009.

  • 02:38:46

    40.13 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0227 en vue de permettre la construction d'un projet commercial et résidentiel, sur un emplacement situé du côté est de la rue Honoré-Beaugrand, entre la rue Hochelaga et l'avenue Souligny - 1150603018.

  • 02:39:09

    40.14 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0248 dont l'objet est de permettre l'agrandissement d'un bâtiment commercial situé au 3035, rue Hochelaga, localisé à l'ouest de la rue Moreau - 1173520007.

  • 02:39:19

    40.15 Accorder une dérogation mineure relative à la hauteur maximale en mètres autorisée permettant la construction d'une résidence intergénérationnelle projetée au 2428, rue Lacordaire - 1175092009.

  • 02:40:25

    40.16 Accorder une dérogation mineure relative à la marge arrière minimale et à une saillie dans une marge pour les bâtiments situés dans les secteurs A et A-1 du site Contrecœur - 1175092008.

  • 02:41:04

    40.17 Accepter la somme de 2 354 $ que le propriétaire des lots projetés 5 895 003 (364.9m²) et 5 895 004 (45.7m²), situés sur le côté est de l'avenue Bourbonnière, au nord de la rue Adam, doit transmettre à la Ville de Montréal conformément au Règlement sur le lotissement (RCA04-27003) et au Règlement relatif à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (14-026) à titre de frais de parc - 1160070005.

  • 02:41:15

    60.01 Déposer le rapport des décisions déléguées, la liste des bons de commande ainsi que la liste des saisies décentralisées des factures des directions de l'arrondissement pour le mois de juillet 2017.

  • 02:41:32

    60.02 Déposer le certificat des résultats du registre tenue le 26 septembre 2017 pour le projet particulier PP27-0246 visant à permettre la démolition d'un garage d'entretien automobile situé au 3915, rue de Rouen et la construction d'un bâtiment résidentiel - 1175092005

  • 02:41:48

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 02:41:48

    70.02 Levée de la séance.