Média Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 12 mars 2018

Ordre du jour

ordre du jour

  • 0:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:00:00

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:09:45

    10.02 Période de questions du public

  • 0:57:35

    10.03 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 0:58:27

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 12 février 2018, à 19 h

  • 0:58:45

    10.05 Motion pour la tenue d'une consultation publique avant la mise en place du projet pilote de fermeture de la voie Camillien-Houde.

  • 1:01:50

    12 – Orientation

  • 1:01:50

    12.01 Adopter le Plan local de développement durable 2018-2020 de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro.

  • 1:02:11

    20 – Affaires contractuelles

  • 1:02:11

    20.01 Accorder le contrat numéro SP-2018-01 au montant de 29 088,68 $, taxes incluses, provenant du budget de surplus à Groupe ABS pour des services professionnels pour une étude géotechnique et environnementale des sols existants pour le futur complexe aquatique et récréatif dePierrefonds-Roxboro

  • 1:03:11

    20.02 Approuver un budget de contingences de 80 793,80$, taxes incluses, pour payer les services professionnels dans le cadre du contrat 14000 intervenu avec les firmes Chevalier Morales architectes inc. et DMA architectes s.e.n.c.r.l., découlant, le cas éc héant, de modifications requises suite à des situations imprévues au contrat de construction de l'agrandissement et du réaménagement de la bibliothèque de Pierrefonds (bâtiment #3101) située au 13 555, boulevard de Pierrefonds dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro.

  • 1:04:04

    20.03 Autoriser le renouvellement pour l'année 2018 de la convention intervenue entre la Ville de Montréal, arrondissement de Pierrefonds-Roxboro et l'Association aquatique Valleycrest, relatif à la programmation d'activités aquatiques, le service à la clientèle, le marketing et la supervision des bains libres à la piscine municipale Valleycrest pour la saison 2018 et octroyer une contribution financière de 96 102 $ à l'Association aquatique Valleycrest, à même le budget de fonctionnement 2018. Autoriser madame Francyne Gervais, directrice Culture, Sports, Loisirs et Développement social à signer la convention

  • 1:04:50

    20.04 Recommander au conseil exécutif d'accorder une subvention de 50 000 $ étalée sur quatre ans, soit 2018, 2019, 2020 et 2021, à raison de 12 500 $ par année à la Résidence de soins palliatifs de l'Ouest-de-l'Ile inc. et autoriser l'affectation de cette somme à même le budget de fonctionnement de l'arrondissement pour les années concernées. Autoriser monsieur Dominique Jacob, directeur d'arrondissement, à signer la convention au nom de la Ville.

  • 1:05:34

    20.05 Accorder une subvention avec convention au montant de 101 370 $ aux quatre (4) organismes sans but lucratif qui administrent les piscines de quartier de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro à même le budget de fonctionnement 2018, pour couvrir les frais d'exploitation et d'entretien. Autoriser madame Francyne Gervais, directrice Direction Culture, Sports, Loisirs et Développement social à signer les conventions pour l'année 2018 avec ces organismes.

  • 1:06:34

    20.06 Accorder le contrat 18-16820 à Gestions Villeneuve inc. pour la location des deux (2) camions-citerne et de deux (2) balais as pirateurs avec opérateur au coût total de 46 104,98$, taxes incluses, et à Balaye-Pro inc. pour la location d'un (1) balai aspirateur avec opérateur au coût total de 13 107,15 $, taxes incluses, pour le nettoyage printanier des rues et des trottoirs pour l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro, portant ainsi la dépense totale à 59 212,13 $, taxes incluses, payable à même le surplus de l'arrondissement.

  • 1:08:04

    20.07 Ajout

  • 1:09:20

    30 – Administration et finances

  • 1:09:20

    30.01 Reddition financière pour la période du 1erau 26 janvier 2018

  • 1:09:53

    40 – Réglementation

  • 1:09:53

    40.01 Édicter une ordonnance autorisant la vente et la consommation des boissons alcoolisées sur le domaine public le vendredi 17 août 2018 de 11 h à 21 h, le samedi 18 août 2018 de 11 h à 21 h et le dimanche 19 août 2018 de 11 h à 21 h dans un espace délimité duterrain vacant situé à l'ouest de la mairie d'arrondissement.

  • 1:10:43

    40.02 Second projet de résolution PP-2018-001 en vertu du règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction et d'occupation d'un immeuble visant à autoriser l'implantation d'unnouveau bâtiment commercial à même la zone commerciale C-7-414 sur le lot 1 171 371, situé au 4928, boulevard des Sources, ainsi que les normes qui s'y rattachen

  • 1:13:08

    40.03 Avis de motion et premier projet - Règlement CA29 0040-33 modifiant le règlement dezonage CA29 0040 afin de créer la zone P-4-278-1 à même la zone existante H3-4-279 et d'y autoriser les usages « Récréation (p1a) » et « Services (p3a)» de la façon suivante : en retirant les lots 4 472 009 et 4 502 082 du cadastre du Québec de la zone H3-4-279, en créant la zone P-4-278-1 dont les limites correspondent aux limites de l'ensemble formé par les deux lots numérotés 4 472 009 et 4 502 082 du cadastre du Québec et en insérant la grille des spécifications P-4-278-1 de manière séquentielle à lasuite de la grille P-4-278 afin d'autoriser les usages de la catégorie d'usage « Récréation (p1a) » et « Services (p3a) » ainsi que les normes des rubriques « Normes prescrites » qui s'y réfèrent.

  • 1:14:23

    40.04 Avis de motion et premier projet - Règlement CA29 0045-1 modifiant le règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (P.P.C.M.O.I.) aux fins de préciser la procédure applicable à un avis préliminaire sur un P.P.C.M.O.I.

  • 1:15:12

    40.05 Avis de motion - Règlement CA29 0105-1 modifiant le règlement CA29 0105 concernant la tarification de divers biens, activités et services municipaux pour l'exercice financier 2018 aux fins d'effectuer diverses corrections et adaptations soit : correction de renvois àcertains règlements ou lois, ajout de catégories de certificats d'occupation et de certificats de conformité avec tarif approprié et paiement réduit dans le cas de demandes d'avis préliminaire

  • 1:16:06

    40.06 Adoption du règlement CA29 0106 autorisant un empruntde 5 000 000 $ pour l'aménagement de parcs et espaces verts sur le territoire de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro dans le cadre du programme triennal d'immobilisations.

  • 1:16:43

    40.07 Dérogation mineure - Étude 3001374509 - 5161, rue de Gaulle - Lot 1 347 755

  • 1:17:39

    40.08 Reporté

  • 1:17:41

    40.09 P.I.I.A.- Construction d'un nouveau bâtiment commercial en projet commercial intégré au 4849, boulevard Saint-Jean -Lot 2 775 613

  • 1:18:27

    40.10 Recommander auconseil d'agglomération de modifier le schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal afin d'ajouter une dérogation à la plaine inondable dans le cadre d'un projet d'aménagement paysager privé au 5120, rue Bouchard (lot 1 347 612)situé sur le territoire de l'arrondissement Pierrefonds-Roxboro.

  • 1:18:59

    60 – Information

  • 1:18:59

    60.01Approuver la tenue de l'activité Relais-Rivière le 16 juin 2018 et autoriser la Direction Culture, Sports, Loisirs et Développement social à soumettre une demande de subvention de 5 000 $ au programme de soutien aux initiatives locales d'activités de plein air liées au Plan de l'eau, pour la tenue de cette activité

  • 1:19:25

    70 – Autres sujets

  • 1:19:25

    70.01 Approuver le système de pondération et d'évaluation relatif au service de fourniture et livraison d'équipements de jeux d'eau pour la zone familiale et la zone ac tive au parc Cyril-W.-McDonald de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro et former un comité de sélection composé d'un minimum de trois personnes ne comprenant pas de personnes élues, en vue d'analyser les soumissions reçues.

  • 2:00:01

    70.02 Levée de la séance

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  Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 12 mars 2018

Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro se tiendront une fois par mois, à 19 h, à la mairie d’arrondissement à l'exception de la séanchttp://www.webtv.coop/livee du lundi 3 avril 2017 qui se tiendra au Centre communautaire de l’Est.

 

 

 

  

 

Pour consulter le calendrier des assemblées du conseil, veuillez cliquer ici.

 

 

 

  

 

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Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings, March 12th, 2018

 

The Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings are held once a month, at 7 p.m., at the Borough Hall except for the sitting of Monday, April 3rd 2013, which will be held at the East Community Centre.

 

 

 

 

 

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Catégories: Démocratie
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