Média Conseil d'arrondissement d'Outremont de 20 novembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement d'Outremont de 20 novembre 2017

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:15:52

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Ouverture de la séance

  • 00:16:29

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement du 20 novembre 2017

  • 00:23:07

    10.03 Questions CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Réponses aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 2 octobre 2017

  • 01:01:45

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Période de questions des citoyens

  • 01:01:42

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Période de questions des membres du conseil

  • 01:02:04

    10.06 Procès-verbal CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 2 octobre 2017

  • 01:02:04

    30 – Administration et finances

  • 01:02:04

    30.01 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1177011027 Dépôt des bons de commandes et des demandes de paiement sans bon de commande pour la période du 1er au 30 septembre 2017

  • 01:02:12

    30.02 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1177011025 Dépôt des achats effectués par l'entremise de cartes de crédit pendant le mois d'août 2017

  • 01:02:16

    30.03 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1177011026 Dépôt de la liste des virements de crédits pour la période du 1er au 30 septembre 2017

  • 01:02:22

    30.04 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1173489030 Dépôt du rapport des décisions déléguées pour le mois de septembre 2017

  • 01:02:28

    40 – Réglementation

  • 01:02:28

    40.01 Règlement - Avis de motion et présentation CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1177776004 Avis de motion et présentation - Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation

  • 01:03:42

    40.02 Règlement - Approbation CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1177776003 Approbation du règlement de régie interne de la « Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont »

  • 01:04:02

    40.03 Règlement – Avis de motion et présentation CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens - 1176695025 Avis de motion et présentation – Règlement modifiant le Règlement sur la procédure des séances du conseil (AO-1)

  • 01:04:42

    47 – Urbanisme

  • 01:04:42

    47.01 Dérogation mineure / PIIA CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1176723062 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 822, avenue Pratt - Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du Règlement de zonage (1177) afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la réglementation - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure et à l'agrandissement arrière du bâtiment principal

  • 01:05:44

    47.02 Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1174375001 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés au 220, avenue Vincent-d'Indy; au 833, avenue Pratt; au 31, avenue Prince-Phillip; au 500, avenue Bloomfield; aux 651-653 avenue Stuart; aux 740-742, avenue Stuart - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

  • 01:07:54

    47.03 Demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine 1176723050 Rendre une décision par résolution relativement à une demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise pour l'immeuble situé aux 914-916, avenue Antonine-Maillet

  • 01:08:21

    51 – Nomination / Désignation

  • 01:08:21

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens – 1173489031 Nomination d'une mairesse ou d'un maire suppléant(e) d'arrondissement pour la période du 20 novembre 2017 au 5 mars 2018

  • 01:10:41

    51.02 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens – 1173489032 Nomination d'un(e) élu(e) à titre de président(e) et d'un(e) élu(e) à titre de membre du Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement d’Outremont

  • 01:11:27

    61 – Dépôt

  • 01:11:27

    61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens – 1176695024 Dépôt du Certificat de la Secrétaire substitut d'arrondissement suite à la procédure d'enregistrement tenue les 13 et 14 novembre 2017 - Règlement autorisant un emprunt de 1 200 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (1311, avenue Saint-Viateur - futur Centre d'archives d'Outremont) (AO-368)

  • 01:12:19

    70 – Autres sujets

  • 01:12:19

    70.01 Varia CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Affaires nouvelles

  • 01:12:22

    70.02 Levée de la séance CA Direction des services administratifs du greffe et relations avec les citoyens Levée de la séance

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  • envoyé 20 novembre 2017

Conseil d'arrondissement d’Outremont du 20 novembre 2017

 

Le conseil d'arrondissement d'Outremont est composé de cinq membres : un maire, agissant également comme conseiller municipal à la Ville de Montréal, et quatre conseillers d'arrondissement. 

 

Consultez le calendrier des séances 

 

Ordres du jour et procès verbaux

 

Portail de l'arrondissement d'Outremont 

 

 

 

Lieu: Salle du conseil, 530, avenue Davaar, Outremont

Catégories: Démocratie
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