Média Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 12 Mars 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 12 mars 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:01:58

    10.01 -Ouverture de la séance. -Signature du livre d'or : o Clara Noël : brigadière district du Sault-au-Récollet. o Vivianna Leottau : La corbeille - Bordeaux - Cartierville - responsable du service d'accueil et formatrice technique. o Monique Lefebvre : 35e anniversaire du Défi sportif AlterGo.

  • 00:13:58

    10.02 Information par les membres du conseil d'arrondissement.

  • 00:32:28

    10.03 Correspondance et dépôt de documents. a) Arrondissement de Pierrefonds-Roxboro - Résolution CA18 29 0028 intitulée : Une heure pour la terre 2018 - Appui.

  • 00:32:50

    10.04 Période de questions du public.

  • 01:34:05

    10.05 Période d'intervention du public sur la demande de dérogation mineure : Bâtiment projeté au 10023, rue De La Roche - Lot 2496248 du cadastre du Québec : autoriser un mode d'implantation « isolé » plutôt que « jumelé » (40.01).

  • 01:34:33

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 12 mars 2018.

  • 01:34:45

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 12 février 2018.

  • 01:34:58

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:34:58

    20.01 Approuver le projet d'acte par lequel la Fondation du club de hockey canadien pour l'enfance donne à la Ville de Montréal une patinoire Bleu Blanc Bouge multisports extérieure utilisable à l'année et réfrigérée l'hiver, construite dans le parc De Mésy dans l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville / Autoriser le trésorier de la Ville de Montréal à émettre un reçu officiel de don à cet effet.

  • 01:35:23

    20.02 Approuver la prolongation du bail par lequel la Ville loue de Centre commercial Salaberry inc., pour une période additionnelle de six ans, soit du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2023, des locaux d'une superficie de 1145 m² au rez-de-chaussée de l'immeuble situé au 5900, rue De Salaberry, afin d'y loger la bibliothèque de Cartierville, pour un loyer total de 1 864 526,01 $ taxes incluses.

  • 01:35:59

    20.03 Approuver l'intervention de l'arrondissement dans la convention de financement entre la Fondation Hydro-Québec pour l'environnement et le Comité écologique du Grand Montréal pour le projet d'amélioration écologique du parc des Bateliers

  • 01:35:16

    20.04 Approuver la convention de location à intervenir avec le collège Mont-Saint-Louis, pour une période de 18 mois à compter du 1er janvier 2018, pour l'utilisation de ses plateaux sportifs, pour un loyer total de 198 331,88 $, taxes incluses.

  • 01:36:39

    20.05 Approuver la convention à intervenir avec le Club de Bocce l'Acadie pour la location, à titre gratuit, du local sis au 10526, boulevard de l'Acadie.

  • 01:36:54

    20.06 Autoriser une dépense additionnelle de 63 523,69 $, taxes incluses, pour la fourniture du service de remorquage pendant les opérations de déneigement, pour la saison 2017-2018, dans le cadre du contrat accordé à Les déneigements et remorquages S.M.G.R. (1990) inc. (CA17 090209), majorant ainsi le montant total du contrat de 78 183 $ à 141 706,69 $, taxes incluses.

  • 01:37:28

    20.07 Octroyer des contributions financières additionnelles d'un montant de 14 440 $ à certains organismes, majorant le montant total accordé de 872 689 $ à 887 129 $ / Approuver les addenda aux conventions (réf. CA17 090308).

  • 01:37:50

    30 – Administration et finances

  • 01:37:50

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 janvier 2018.

  • 01:38:03

    30.02 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, d'assumer la responsabilité du service de déchiquetage et de collecte, en bordure de rue, des branches provenant du domaine privé sur le territoire des arrondissements participants pour l'année 2018 dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'agrile du frêne.

  • 01:38:30

    30.03 Autoriser une dépense de 1 125 $ pour l'achat de dix billets pour la participation d'élus et de représentants de l'arrondissement au déjeuner de la 33e édition du Grand Prix du Conseil des arts de Montréal le 29 mars 2018.

  • 01:38:51

    30.04 Autoriser une dépense de 720 $ pour la participation de huit personnes, élus et fonctionnaires, au Gala de reconnaissance en environnement et développement durable de Montréal 2018.

  • 01:39:06

    30.05 Autoriser une dépense de 657 000 $ pour la réalisation du Programme de réfection routière 2018 en régie.

  • 01:39:19

    30.06 Octroyer des contributions financières totalisant 1 400 $ à différents organismes afin de les soutenir dans la poursuite de leurs activités.

  • 01:39:32

    30.07 Octroyer une contribution financière non récurrente de 4 000 $ à l'organisme Artival.

  • 01:39:43

    30.08 Octroyer une contribution financière de 1 545 $ au Club de tennis de table Prestige de Montréal pour l'organisation d'une compétition sportive.

  • 01:39:58

    30.09 Octroyer une contribution financière de 5 000 $ à Concerts Ahuntsic en fugue pour l'année 2018.

  • 01:40:10

    30.10 Mandater le Service des affaires juridiques de la Ville de Montréal pour entreprendre les démarches jugées nécessaires afin de faire cesser l'entrave au passage public consenti sur le lot 1673748 du cadastre du Québec ainsi qu'un usage dérogatoire au Règlement d'urbanisme de l'arrondissement (01-274) - 733, 735 737 Germaine-Guèvremont.

  • 01:40:39

    40 – Réglementation

  • 01:40:39

    40.01 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble projeté au 10023, rue De La Roche sur le lot 2496248 du cadastre du Québec, un mode d'implantation « isolé » plutôt que « jumelé ».

  • 01:40:53

    40.02 Approuver la programmation d'événements publics sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville, autoriser l'occupation du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons non alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles, l'installation de bannières et la fermeture de rues.

  • 01:41:18

    40.03 Approuver la tenue d'activités de promotions commerciales durant l'année 2018, autoriser l'occupation temporaire du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances y autorisant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons alcooliques ou non, de même que la consommation de boissons alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles, l'installation de bannières et la fermeture de rues.

  • 01:41:46

    40.04 Édicter, en vertu du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., chapitre C-4.1), une ordonnance permettant d'établir la circulation à sens unique vers le nord et d'aménager une bande cyclable à contresens sur la rue du Pont, entre le boulevard Gouin Est et l'avenue Étienne-Brûlé.

  • 01:42:06

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 10055, avenue Papineau (école St-Pius-X) - Lot 2698585 du cadastre du Québec - Zones 1466, 1478 et 1479.

  • 01:42:21

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution visant à autoriser la démolition du bâtiment portant le numéro 9840, rue Chambord et la construction d'un nouveau bâtiment de deux unités de logement - Lot 2496151 du cadastre du Québec - Zone 1389.

  • 01:42:44

    40.07 Adopter un Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274) afin de permettre la consommation d'aliments dans un établissement commercial, à certaines conditions (01-274-45).

  • 01:42:59

    40.08 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs pour l'exercice financier 2018. B) Prendre acte du dépôt du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs pour l'exercice financier 2018.

  • 01:43:24

    70 – Autres sujets

  • 01:43:24

    70.01 Prendre acte du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 10 janvier 2018.

  • 01:43:36

    70.02 Affaires nouvelles.

  • 01:43:39

    70.03 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 12 Mars 2018
 
L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.
 
 
 
 
 
 
 
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Une période de questions de 60 minutes est réservée aux citoyens à chaque séance. Les citoyens désirant poser des questions doivent s’inscrire au registre avant le début de la séance, en se présentant sur place à la table d’accueil entre 18 h 30 et 18 h 55.
 
 
 
 
 
 
 
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Catégories: Démocratie
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