Média Conseil d'arrondissement d’Outremont du 2 octobre 2017

Ordre du jour
  • 00:00:01

    10.01 Ouverture de la séance et minute de silence

  • 00:06:50

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement du 2 octobre 2017

  • 00:12:15

    10.03 Réponses aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 5 septembre 2017

  • 00:20:50

    10.04 Période de questions des citoyens

  • 01:00:00

    10.05 Période de questions des membres du conseil

  • 01:16:25

    10.06 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 septembre 2017

  • 01:17:00

    12.01 Entériner le choix des rues pour le programme de réfection routière 2018 sur le territoire de l'arrondissement Outremont

  • 01:17:23

    20.01 Accorder un soutien financier de 6 308 $ à la Maison des jeunes d'Outremont afin de réaliser le projet visant l'embauche d'un travailleur de rue dans le cadre du Programme d'intervention du milieu 12-30 ans et dans le cadre de l'Entente administrative pour l'accueil et l'intégration des immigrants conclue entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville de Montréal - MIDI-Ville (2017-2018) - Approuver le projet de convention de contribution financière établissant les modalités et conditions de versement de ce soutien financier et autoriser la Mairesse et la Secrétaire d'arrondissement substitut à signer ledit protocole - Budget provenant de la Ville Centre

  • 01:18:23

    20.02 ddenda - Approuver la modification à l'annexe 1 du contrat d'emphytéose dûment conclu en février 2017 sous la résolution CA17 16 0042 avec la Maison internationale des arts de la marionnette (MIAM)

  • 01:22:50

    20.03 Octroyer un contrat de services professionnels à la firme Nadeau Nadeau Blondin Architectes Inc. dans le cadre de l’appel d’offres sur invitation SP06/08-17 pour la réalisation de plans et devis, gestion et surveillance des travaux de restauration de l'enveloppe extérieure du bâtiment de la Maison des Jeunes d'Outremont situé au 530, avenue Querbes, pour un montant de 24 242,48 $ (taxes incluses) – Dépense provenant du budget PTI

  • 01:25:15

    30.01 Dépôt des bons de commandes et des demandes de paiement sans bon de commande pour la période du 1er au 31 août 2017

  • 01:25:28

    30.02 Dépôt des achats effectués par l'entremise de cartes de crédit pendant le mois de juillet 2017

  • 01:25:30

    30.03 Dépôt de la liste des virements de crédits pour la période du 1er au 31 août 2017

  • 01:25:40

    30.04 Dépôt du rapport des décisions déléguées pour le mois d'août 2017

  • 01:25:43

    30.05 Accorder une contribution financière de 4 369,05 $ (incluant les taxes) à l'Association des commerçants de l'avenue Laurier Ouest pour l'événement « Le Père Noel et sa calèche » - Budget provenant du surplus

  • 01:29:50

    40.01 Adoption - Règlement modifiant le Règlement concernant les permis et les certificats numéro 1176, le Règlement de zonage numéro 1177, le Règlement concernant les dérogations mineures numéro 1180 et le Règlement concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1189 notamment afin de finaliser la concordance au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal (RCG-14-029)

  • 01:40:30

    40.02 Adoption - Implantation d'une zone de débarcadère sur l'avenue Champagneur au nord de l'avenue Ducharme - Règlement modifiant le règlement relatif au stationnement (1171) - Modification de l'annexe «H»

  • 01:43:11

    40.03 Adoption - Modification des règles de stationnement sur la partie de l'avenue de Vimy entre les avenues Lajoie et Kelvin - Règlement modifiant le règlement relatif au stationnement (1171) - Modification de l'annexe «H»

  • 01:47:20

    40.04 Adoption - Règlement abrogeant le Règlement interdisant l'usage de la cigarette électronique dans les édifices municipaux de l'arrondissement d'Outremont (AO-290)

  • 01:47:40

    40.05 Adoption - Règlement autorisant un emprunt de 1 200 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (1311, avenue Saint-Viateur - futur Centre d'archives d'Outremont)

  • 01:49:20

    40.06 Édicter une ordonnance autorisant l'occupation du domaine public et la fermeture à la circulation automobile de l'avenue Stuart, entre l'avenue Bernard et le chemin de la Côte-Sainte-Catherine et de l'avenue Saint-Viateur, entre les avenues Stuart et Wiseman, le jeudi 26 octobre 2017 entre 11 h et 15 h 15 pour la tenue du cross-country destiné aux élèves du secondaire, organisé par le Collège Stanislas

  • 01:49:48

    40.07 Édicter une ordonnance de fermeture à la circulation automobile sur l'avenue Elmwood, entre les avenues Bloomfield et Outremont, pour la tenue de la célébration de commémoration du Jour du Souvenir qui aura lieu le vendredi 10 novembre 2017 de 9 h à 12 h

  • 01:50:13

    40.08 Édicter une ordonnance autorisant l'occupation temporaire du domaine public, pour la tenue de la 5e édition de l'événement « La Parade des citrouilles », qui aura lieu le mercredi 1er novembre 2017, de 16 h à 21 h au parc Pratt

  • 01:50:33

    40.09 Édicter une ordonnance visant à autoriser la fermeture à la circulation de l'avenue Durocher, entre les avenues Fairmount et Laurier, de l'avenue Fairmount entre les avenues Querbes et Hutchison et de l'avenue Hutchison, entre les avenues Laurier et Bernard pour la tenue de la New Torah Parade qui se tiendra le 22 octobre 2017 entre 16 h et 19 h

  • 01:55:35

    47.01 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 11, avenue Beloeil - Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du règlement de zonage afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la règlementation - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à l'agrandissement arrière du bâtiment principal

  • 01:56:20

    47.02 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 411, avenue Willowdale - Demande de dérogation mineure à l'article 7.12.2 afin d'autoriser un pourcentage de surface végétale de 19,8 % plutôt que le pourcentage minimal de 30 % exigé à la grille des usages et normes numéro RA-15

  • 01:57:25

    47.03 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 400, avenue Atlantic - Demande de dérogation mineure à l'article 17 du Règlement 06-069 portant sur le site Outremont - afin d'autoriser un appareil mécanique en cour latérale alors que la norme exige d'être sur le toit d'un bâtiment et ne pas être visible d'une voie publique - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure du bâtiment afin d'y ajouter un appareil mécanique avec un écran visuel

  • 01:58:33

    47.04 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés au 25-41, avenue Bates; au 36- 38-40, avenue Joyce; au 100, avenue Vincent d'Indy; au 381, avenue Bloomfield; au 550, avenue Davaar; au 684-684A-686, avenue de l'Épée; au 720-722-722A, avenue Champagneur, au 784-786, Wiseman et au 1001, avenue Bernard - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

  • 02:01:30

    47.05 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 5287, avenue Durocher - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure en façade du bâtiment principal

  • 02:02:21

    47.06 Rendre une décision par résolution relativement à une demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise pour l'immeuble situé au 914-916, avenue Antonine-Maillet

  • 02:03:01

    47.07 Rendre une décision par résolution relativement à l’immeuble situé au 30-32, avenue Saint-Just - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure du bâtiment

  • 02:21:22

    50.01 Entériner la création ainsi que le comblement permanent du poste de technicien en ressources humaines à la division des ressources humaines et des relations avec les citoyens - Dépense provenant du budget de fonctionnement de la Direction des services administratifs, du greffe et des relations avec les citoyens.

  • 02:21:50

    50.02 Approuver la lettre d'entente entérinant la négociation des matières de nature locale prévues à l'article 49.2 de la Charte de la Ville de Montréal et autoriser la directrice des services administratifs, du greffe et de relations avec les citoyens ainsi que la chef de division ressources humaines et relations avec les citoyens à signer la lettre pour et au nom de l'arrondissement

  • 02:22:20

    50.03 Suivant l'avis favorable du service des ressources humaines de la Ville de Montréal, autoriser la prolongation de la période de réembauche de Madame Suzanne Jeffrey au poste de chef de division des ressources financières et matérielles pour une période additionnelle maximale de cinq (5) mois - budget provenant du budget de fonctionnement de l'arrondissement

  • 02:22:50

    51.01 Nomination de deux (2) professionnels au sein du Comité consultatif d'urbanisme de l’arrondissement d’Outremont

  • 02:23:06

    51.02 Recommander de nommer « Avenue Pierre-Dansereau » le parc de voisinage P-4 situé entre les avenues Champagneur et Querbes au nord de l'avenue Van Horne dans la diagonale sud 51.02 du Campus MIL (Site Outremont) et de nommer la voie de service de la cour de voirie « Avenue de la Gare de triage d'Outremont »

  • 02:24:40

    60.01 Informer le conseil d'arrondissement de la tenue de l'événement « Maison hantée », organisé par la Maison des jeunes d'Outremont, le mardi 31 octobre 2017, entre 17 h et 21 h

  • 02:24:52

    60.02 Informer le conseil d'arrondissement de la tenue de l'événement « Arrivée du Père Noël » qui se tiendra le dimanche 3 décembre 2017, entre 10 h et 15 h, au Centre communautaire intergénérationnel (CCI)

  • 02:25:03

    60.03 Informer le conseil d'arrondissement de la tenue de l'événement « Île des Flibustiers » qui se tiendra le 31 octobre, de 17 h à 21 h au parc Saint-Viateur

  • 02:25:14

    60.04 Informer le conseil d'arrondissement de l'intervention, en tant que partie prenante, de la Direction de l'arrondissement d'Outremont au dossier décisionnel numéro 1172685001 de décréter qu'il va de l'intérêt de la Ville que le pouvoir d'ester en justice, dans le cadre du litige opposant Mauro Pezzente et la Ville de Montréal, soit exercé par le comité exécutif et de mandater le Service de la concertation des arrondissements pour agir à cette fin

  • 02:25:42

    60.05 Informer le conseil d'arrondissement de l'intervention, en tant que partie prenante, de la Direction de l'arrondissement d'Outremont au dossier décisionnel numéro 1174589001 d'offrir aux conseils d'arrondissement, conformément à l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, la fourniture de services 311 sur l'ensemble des plages horaires, soit les jours ouvrables, les soirs, les fins de semaine et les jours fériés

  • 02:26:05

    61.01 Dépôt d'une entente de partenariat de service entre l'arrondissement d'Outremont et la Direction de la gestion stratégique des réseaux d'eau pour l'année 2017

  • 02:26:14

    61.02 Dépôt du procès-verbal de la secrétaire d'arrondissement substitut suite à la consultation publique tenue le 26 septembre 2017 relativement au projet de règlement modifiant le Règlement concernant les permis et les certificats numéro 1176, le Règlement de zonage numéro 1177, le Règlement concernant les dérogations mineures numéro 1180 et le Règlement concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1189 notamment afin de finaliser la concordance au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal (RCG-14-029)

  • 02:26:50

    70.01 Affaires nouvelles

  • 02:26:51

    70.02 Levée de la séance

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  • envoyé 2 octobre 2017

Conseil d'arrondissement d’Outremont du 2 octobre 2017
Le conseil d'arrondissement d'Outremont est composé de cinq membres : un maire, agissant également comme conseiller municipal à la Ville de Montréal, et quatre conseillers d'arrondissement. 
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Lieu: Salle du conseil, 530, avenue Davaar, Outremont

Catégories: Démocratie
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