Média Conseil d'arrondissement d’Outremont du 5 mars 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:01:00

    10.02 Mots des élues, élus

  • 0:46:10

    10.03 Réponses aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 5 février 2018

  • 0:48:40

    10.04 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 mars 2018

  • 0:48:56

    10.05 Période de questions des citoyens

  • 3:02:30

    10.06 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2018

  • 3:03:00

    12.01 Appels de candidatures et mandats des comités du conseil

  • 3:04:28

    20.01 Octroyer un contrat de gré à gré d'un montant de 8 042 $ à l'organisme à but non lucratif Nature-Action Québec Inc. pour un service d'accompagnement dans l'implantation du projet d'agrandissement de la zone desservie par la collecte des résidus alimentaires – Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 3:05:00

    20.02 Octroyer un contrat à la firme « 9116-5761 Québec inc. (Paysagiste Angelo DeLuca) » dans le cadre de l'appel d'offres public 18 16628 (3 soumissionnaires conformes) pour la tonte des parcs et des espaces verts de l'arrondissement d'Outremont pour un montant de 106 390,70 $ (taxes incluses) pour trois (3) années fermes, soit l'année 2018, 2019 et 2020, avec la possibilité d'une prolongation de deux (2) années additionnelles, soit pour 2021 et 2022, ajustées selon l'IPC – Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 3:06:25

    20.03 Addenda - Modifier la convention entre la Ville de Montréal, arrondissement d'Outremont, et Casteliers, établissant les modalités et conditions de versement d’une contribution financière et autoriser le Maire et la secrétaire substitut d'arrondissement à signer ladite convention

  • 3:06:55

    30.01 Dépôt des bons de commandes et des demandes de paiement pour la période du 1 er au 31 janvier 2018

  • 3:07:00

    30.02 Dépôt de la liste des virements de crédits pour la période du 1 er au 31 janvier 2018

  • 3:07:05

    30.03 Dépôt des achats effectués par l'entremise de cartes de crédit pour les mois de décembre 2017 et janvier 2018

  • 3:07:10

    30.04 Dépôt du rapport des décisions déléguées pour le mois de janvier 2018

  • 3:07:15

    30.05 Autoriser le versement d'une somme totale de 4 121,85 $ (taxes incluses), à la firme « Camp Sportmax inc. » pour la prolongation des plages d'heures d'ouverture de la piscine et de la pataugeoire John-F.- Kennedy durant la saison estivale 2018 – Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 3:07:50

    30.06 Accepter l'offre du conseil de ville, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal métropole du Québec, d'assumer la responsabilité de l'offre de service de déchiquetage et de collecte, en bordure de rue, des branches provenant du domaine privé sur le territoire de l'arrondissement d'Outremont pour l'année 2018 dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'agrile du frêne sur le territoire de la Ville de Montréal

  • 3:08:20

    30.07 Autoriser la modification du Programme triennal d'immobilisations 2018-2019-2020 de l'arrondissement d'Outremont afin de transférer 100 000 $ du Programme d'aménagement des parcs vers le Programme de protection des immeubles

  • 3:08:30

    40.01 Adoption – Règlement modifiant le Règlement concernant les cafés-terrasses (1054-2)

  • 3:09:00

    40.02 Adoption – Règlement autorisant un emprunt de 1 700 000 $ pour la réalisation du programme de réfection routière de l'arrondissement – PTI 2018-2019-2020

  • 3:09:30

    40.03 Avis de motion et présentation – Adoption d'un premier projet de Règlement modifiant le Règlement de zonage (1177) afin de modifier les dispositions concernant l’extension ou la modification d’une construction dérogatoire, de modifier les dispositions concernant le nombre maximal d’unités de stationnement dans un rayon de 500 m d’une station de métro, de modifier les dispositions concernant les restrictions liées aux terrains situés à moins de 30 mètres ou 75 mètres d’une voie ferrée principale et de modifier les dispositions concernant les appareils mécaniques

  • 3:11:00

    40.04 Avis de motion et présentation – Adoption d'un projet de Règlement modifiant le Règlement concernant les permis et les certificats (1176) et le Règlement concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale (1189)

  • 3:13:00

    40.05 Avis de motion et présentation – Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (AO-374)

  • 3:13:40

    40.06 Avis de motion et présentation – Modification au règlement numéro 1171 relatif à la circulation et au stationnement – Émission de permis numéro 410 – SSAD autorisant les véhicules de divers établissements offrant des soins à domicile de se stationner dans toutes les zones de stationnement sur rue réservé aux détenteurs de permis de résidents implantées dans l'arrondissement

  • 3:14:50

    40.07 Avis de motion et présentation – Règlement autorisant un emprunt de 700 000 $ pour la réalisation du programme d'aménagement de parcs de l'arrondissement – PTI 2018-2019-2020

  • 3:15:20

    40.08 Avis de motion et présentation – Règlement autorisant un emprunt de 100 000 $ afin de financer les travaux prévus au Programme de protection des immeubles de l'arrondissement – PTI 2018-2019-2020

  • 3:16:00

    40.09 Avis de motion et présentation – Règlement autorisant un emprunt de 61 000 $ pour l'acquisition et le remplacement d'équipement et de mobilier urbain – PTI 2018-2019-2020

  • 3:16:30

    40.10 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation temporaire du parc Beaubien, le dimanche 1 er avril, de 7 h à 14 h, pour la tenue de l'événement « La Chasse aux cocos », organisé par Outremont en Famille

  • 3:17:00

    40.11 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation du domaine public, le 25 mars 2018 de 12 h 30 à 13 h 15, pour la tenue d'une procession pour la célébration du Dimanche des Rameaux organisé par l'Ordre de Saint Antoine le Grand

  • 3:17:40

    40.12 Édicter une ordonnance visant à autoriser, dans le cadre de la procession pascale de la cathédrale russe orthodoxe Saint-Nicolas qui aura lieu du samedi 7 avril 2018 à 23 h 45, au dimanche 8 avril 2018 à 0 h 30, l’occupation temporaire du domaine public et la fermeture à la circulation automobile sur certaines avenues de l'arrondissement

  • 3:18:30

    40.13 Édicter une ordonnance modifiant l'annexe « B » du Règlement régissant la cuisine de rue (15-039) afin d'autoriser les activités de cuisine dans le secteur Atlantic et de retirer le site en face du parc Raoul- Dandurand

  • 3:18:40

    40.14 Ordonner la fermeture du lot 5 273 840 comme « parc » et mandater la Division de la géomatique pour l'inscrire au registre du domaine public comme « place publique » en vertu de l'article 191 de l'Annexe C de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec

  • 3:19:20

    47.01 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 43, avenue Pagnuelo – Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du règlement de zonage afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la réglementation – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à l'agrandissement du bâtiment principal

  • 3:20:20

    47.02 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 880, avenue Hartland – Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du règlement de zonage afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la réglementation – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à l'agrandissement du bâtiment principal

  • 3:21:00

    47.03 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 264, avenue Querbes – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure par le remplacement de la galerie et de la corniche en façade du bâtiment Principal

  • 3:21:50

    47.04 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés aux 6250, rue Hutchison; 28, avenue Elmwood; 530, avenue Querbes; 1019, avenue Laurier, 726, chemin de la Côte-Sainte- Catherine et 860, avenue Outremont – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

  • 3:22:20

    47.05 Rendre une décision par résolution sur une occupation permanente du domaine public relativement à la reconstruction d'un perron au bâtiment sis au 1511, avenue Lajoie – L'occupation permanente se trouve sur le lot 1 512 852, soit dans l'emprise de l'avenue Lajoie

  • 3:23:00

    50.01 Entériner la nomination d'un contremaître bâtiments, signalisation et éclairage au sein de la Direction des travaux publics – Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 3:23:10

    50.02 Entériner la nomination d'un agent conseil ressources humaines et santé et sécurité au sein Direction des services administratifs, du greffe et des relations avec les citoyens - Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 3:23:30

    51.01 Désigner un maire ou une mairesse suppléant(e) pour la période du 5 mars au 4 juillet 2018

  • 3:23:50

    60.01 Dépôt du tableau des parties prenantes de février 2018

  • 3:24:00

    65.01 Motion d’un élu – Motion de Monsieur Jean-Marc Corbeil

  • 3:24:01

    LEVÉE DE LA SÉANCE

  • 687
  • 0
  • 0
Partager

Conseil d'arrondissement d’Outremont du 5 mars 2018

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.