Média Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 3 avril 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10.01 OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:02:00

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:02:10

    10.03 Déclarations des élu(e)s.

  • 0:14:00

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:32:10

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 2:25:40

    10.06 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 13 mars 2018

  • 2:26:00

    10.07 Déposer le procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 27 mars 2018.

  • 2:26:10

    20.01 Accorder et ratifier des contributions financières à divers organismes, pour une somme totale de 1 400 $, provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2018 - 1182818003.

  • 2:26:30

    20.02 Accorder une contribution financière de 9 000 $ à l'organisme Regroupement des éco- quartiers dans le cadre du projet de la patrouille verte 2018 - 1183829003.

  • 2:26:40

    20.03 Approuver la convention de service entre la Ville de Montréal et l'Association des sports de balle à Montréal (1991) inc. pour la prise en charge de la gestion des réservations des terrains de balle sur le territoire de Montréal-Concordia et autoriser une dépense totale de 44 000 $, taxes incluses - 1184734001.

  • 2:27:00

    20.04 Approuver la convention de service de 42 655,73 $, taxes incluses, entre la Ville de Montréal et l'organisme Y'a QuelQu'un l'aut'bord du mur pour la conception des aménagements de quatre ruelles vertes entre les rues Davidson et De Chambly. Autoriser une dépense totale de 86 960,20 $, taxes incluses - 1186223003.

  • 2:27:20

    20.05 Approuver la convention de service entre la Ville de Montréal et l'organisme Comité de Surveillance Louis-Riel (CSLR) pour des activités de gestion écologique, de maintien de la biodiversité et de sensibilisation auprès de la population au boisé Jean-Milot pour l'année 2018. Autoriser une dépense de 30 000 $, taxes incluses et affecter une somme de 7 000 $ du surplus de l'arrondissement au financement de cette dépense - 1183829005.

  • 2:27:50

    20.06 Approuver et ratifier les conventions entre la Ville de Montréal et les trois organismes désignés dans le sommaire décisionnel pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux dans le cadre du programme « Prévention de l'adhésion des jeunes aux gangs de rue » pour l'année 2018. Accorder une contribution financière totale de 67 899 $ - 1186243001.

  • 2:28:10

    20.07 Attribuer à la firme SANEXEN Services Environnementaux Inc., un contrat de 3 126 101,27 $, taxes incluses, pour des travaux de remplacement d'entrées de service d'eau en plomb, de réfection de surface et autres travaux connexes dans les districts Maisonneuve- Longue-Pointe et Tétreaultville de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-004. Autoriser une dépense totale de 3 887 462,76 $, taxes incluses - 1180836002.

  • 2:28:40

    20.08 Attribuer à la firme Axor Experts-Conseils inc., un contrat de services professionnels de 989 296,64 $, taxes incluses, pour la gestion et la surveillance des travaux d'infrastructures sur diverses rues de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-005 et autoriser une dépense totale de 1 046 784,14 $, taxes incluses - 1180836003.

  • 2:29:20

    20.09 Autoriser la prolongation d'un contrat accordé à « 9154-6937 Québec inc. » pour la location d'une rétrocaveuse avec opérateur pour une durée de huit (8) mois, conformément aux documents de l'appel d'offres public 17-15738, pour un montant de 71 468,46 $, taxes incluses, portant la valeur totale du contrat à 139 901,58 $, taxes incluses - 1183304001.

  • 2:29:40

    20.10 Approuver le bail par lequel la Ville loue de la Fabrique de la paroisse Notre-Dame- d'Anjou, des locaux de 5 455 pi² (Loisirs Saint-Justin), au rez-de-chaussée et au sous-sol de l'Église, situés au 5055-A, rue Joffre, pour une période de deux (2) ans, à compter du 1er septembre 2017 jusqu'au 31 août 2019, à des fins d'activités communautaires et de loisirs pour l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, moyennant un loyer total de 85 316,40 $ non taxable - 1175372002.

  • 2:30:20

    30.01 Autoriser une dépense de 536 691,70 $, taxes incluses, pour les travaux de la rue Lacordaire, entre les rues Sherbrooke Est et Chauveau, visant l'élargissement des trottoirs existants du côté ouest de la rue en trottoirs-boulevards ainsi que la mise en œuvre de saillies de trottoir avec fosses de verdissement aux intersections - 1186223004.

  • 2:30:40

    30.02 Autoriser un budget au PTI de 100 000 $ net de ristournes de taxes pour l'achat de matériaux et les services d'une rétrocaveuse avec opérateur ainsi qu'autoriser une dépense de 200 000 $ pour la création d'une équipe de réfection de trottoirs en régie. Affecter une somme de 200 000 $ provenant du surplus de l'arrondissement pour la rémunération de la main-d’œuvre - 1181610001.

  • 2:31:10

    30.03 Autoriser une dépense additionnelle pour les heures supplémentaires aux montants de 38 934,42 $, taxes incluses, à Bélanger S.R. inc. portant la valeur totale de son contrat à 204 096,00 $ et 73 394,29 $, taxes incluses, à Tony & Frank inc. portant la valeur totale de son contrat à 195 555,23 $, respectivement pour la saison 2017-2018 dans le cadre de l'exécution de leur contrat de service de remorquage relié aux opérations de déneigement sur le territoire de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve - 1181610003.

  • 2:31:40

    30.04 Affecter une somme totale de 250 000 $ du fonds réservé pour fins de parcs de l'arrondissement afin de financer des travaux de mise aux normes de différentes installations dans différents parcs locaux, d'acheter des végétaux et du mobilier urbain. Affecter également une somme totale de 50 000 $ du fonds réservé pour fins de stationnement de l'arrondissement afin de financer des unités de stationnement pour vélos, et ce, jusqu'à épuisement des sommes - 1184859001.

  • 2:32:10

    30.05 Affecter une somme de 135 000 $ provenant des surplus de l'arrondissement pour l'achat de mobilier urbain (bancs et paniers) ainsi que pour l'embauche de 12 étudiants dans le cadre du Plan d'action propreté 2018 - 1181610004.

  • 2:32:30

    40.01 Avis de motion et adoption du projet de Règlement autorisant l'occupation permanente du domaine public, sans frais, au bénéfice de l'organisme Solidarité Mercier-Est, pour l'installation d'une colonne d'affichage devant le 8695, rue Hochelaga (RCA18-27001) - 1183829004.

  • 2:33:00

    40.02 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et le Règlement sur les usages conditionnels (RCA07-27006) afin de modifier les usages autorisés dans certaines zones et de modifier certaines dispositions relatives aux constructions, équipements mécaniques et à l'occupation des terrains (RCA17-27011) - 1177703009.

  • 2:33:20

    40.03 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et le Règlement sur le bruit à l'égard de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (R.R.V.M., c. B-3) afin d'interdire certains usages commerciaux à proximité d'une zone où l'habitation est autorisée et d'élargir à tous les usages commerciaux et industriels situés à proximité d'habitation l'interdiction de faire du bruit lorsque les portes sont ouvertes (RCA17-27010) - 1177703010.

  • 2:33:50

    40.04 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de modifier certaines dispositions relatives à l'affichage et à l'apparence des bâtiments (01-275-119) - 1177703008.

  • 2:34:00

    40.05 Adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à introduire des dispositions relatives au secteur du site Contrecœur (01-275-113) - 1175378008

  • 2:34:20

    40.06 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques et la vente d'articles reliés à l'événement ainsi que la circulation de véhicules hippomobiles - 1186612002.

  • 2:34:40

    40.07 Édicter une ordonnance visant à instaurer des arrêts obligatoires aux approches nord et sud de l'intersection de la rue Honoré-Beaugrand et de la place Honoré-Beaugrand - 1183089003.

  • 2:34:50

    40.08 Édicter une ordonnance dans le cadre d'une campagne de propreté pour l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve afin d'installer deux bannières sur l'arcade de la Société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve (SDC), au coin du boulevard Pie-IX et de la rue Ontario, et ce, des deux côtés - 1186323005.

  • 2:35:10

    40.09 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0249 modifiant le projet particulier PP27-0240 afin de compléter un projet industriel sur les lots 1 323 074 et 6 037 555 (rue Tellier) - 1175092012.

  • 2:35:30

    40.10 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0250 afin de permettre l'usage « activité communautaire ou socioculturelle » à l'intérieur du bâtiment situé aux 4835- 4865, allée Dumont – 1185092001

  • 2:35:50

    40.11 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0250 afin de permettre l'usage « activité communautaire ou socioculturelle » à l'intérieur du bâtiment situé aux 4835- 4865, allée Dumont – 1185092001

  • 2:36:10

    40.12 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0251 dont l'objet est de permettre la construction d'un bâtiment résidentiel situé au 4489, rue Dickson (lot 1 361 189), localisé entre les rues Sherbrooke Est et De Jumonville - 1180603001.

  • 2:36:30

    40.13 Accorder une dérogation mineure relative aux marges latérales minimales et à l'alignement de construction prescrit, visant la démolition d'une résidence unifamiliale de deux étages située au 2890, rue Saint-Donat afin de permettre la construction d'un bâtiment résidentiel sur le lot 2 242 679 - 1185092002

  • 2:36:50

    60.01 Déposer le rapport des décisions déléguées, la liste des bons de commande ainsi que la liste des saisies décentralisées des factures des directions de l'arrondissement pour le mois de janvier 2018.

  • 2:37:10

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 2:37:12

    70.02 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 3 avril 2018
L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville; Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.
Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
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Catégories: Démocratie
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