Média Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 3 juillet 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10.01 OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:01:40

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:01:50

    10.03 Déclarations des élu(e)s.

  • 0:11:40

    SÉANCE EXTRAORDINAIRE PTI

  • 0:30:20

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:44:40

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 2:38:40

    10.06 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 juin 2018.

  • 2:39:00

    20.01 Accorder et ratifier des contributions financières à divers organismes, pour une somme totale de 1 350 $, provenant du budget de soutien aux élu(e)s pour l'année 2018 - 1187875003.

  • 2:39:30

    20.02 Accorder une contribution financière non récurrente de 8 100 $ répartie entre différents organismes sans but lucratif pour soutenir l'accompagnement des enfants ayant une limitation fonctionnelle dans le cadre du Programme des camps de jour de l'arrondissement et du Programme d'accompagnement en loisir de l'Île de Montréal (PALIM) – 1184252002.

  • 2:39:50

    20.03 Accorder une contribution financière non récurrente de 25 113 $ répartie entre trois organismes pour soutenir l'embauche de ressources humaines spécialisées pour la facilitation de l'intégration des enfants à défis particuliers fréquentant les camps de jour de l'arrondissement. Affecter une somme de 12 000 $ aux surplus de l'arrondissement – 1184252003.

  • 2:40:10

    20.04 Accorder une contribution financière non récurrente de 4 000 $ à l'organisme Société du Château Dufresne inc. pour l'exposition « La Bolduc s'installe au Château ». Affecter une somme de 2 000 $ provenant aux surplus de l'arrondissement à cette fin - 1181314004.

  • 2:40:20

    20.05 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et les huit organismes désignés au sommaire décisionnel dans le cadre du Programme achat ou remplacement d'équipement 2018. Accorder des contributions financières totalisant la somme de 50 000 $ - 1183561003.

  • 2:40:40

    20.06 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Programme d'information sur le travail et la recherche d'emploi de Montréal (PITREM) pour la période du 4 juillet 2018 au 29 juin 2019, pour le programme de subvention de gestion de couches lavables pour le territoire de l'arrondissement et accorder une contribution financière totalisant 8 000 $. Affecter une somme de 8 000 $ aux surplus de l'arrondissement à cette fin - 1182818012.

  • 2:41:00

    20.07 Approuver la convention amendée de services professionnels en design et en ingénierie avec l'équipe regroupant les firmes Civiliti, François Courville et UDO Design pour préciser les montants relatifs aux services supplémentaires prévus et autoriser un montant global maximal de 27 697,48 $, taxes incluses - 1186223001

  • 2:41:20

    20.08 Approuver le protocole d'entente entre la Ville de Montréal et le Comité Musique Maisonneuve pour la médiation culturelle 2018-2019. Accorder une contribution financière totale de 16 000 $ - 1181314003.

  • 2:41:40

    20.09 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et la Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve, pour la période du 1er juin au 31 décembre 2018, pour la réalisation d'activités dans le cadre du programme « Quartier intégré 2018 » du secteur sud-ouest de Hochelaga-Maisonneuve (zone prioritaire) et accorder une contribution financière de 90 000 $ - 1186243009.

  • 2:42:00

    20.10 Approuver le protocole d'entente entre la Ville de Montréal et Zone HOMA pour la tenue de la 10 e édition de ZH Festival - été 2018. Accorder une contribution financière de 20 000 $ - 1181314002.

  • 2:42:20

    20.11 Approuver les conventions addenda entre la Ville de Montréal et les organismes mentionnés au sommaire décisionnel et accorder des contributions financières additionnelles non récurrentes provenant de l'entente MTESS-Ville (2018), totalisant la somme de 49 140 $ - 1161221011.

  • 2:42:30

    20.12 Approuver et ratifier les conventions entre la Ville de Montréal et les organismes désignés dans le sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre de l'entente administrative Ville de Montréal - MTESS pour la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale et du plan d'action de la revitalisation urbaine intégrée du quartier de Mercier-Est pour l'année 2018. Accorder des contributions financières totalisant la somme de 16 652 $ - 186243004.

  • 2:43:00

    20.13 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et la Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve, pour la période du 1er mai 2018 au 30 avril 2019, pour la réalisation de la phase 7 de la démarche de revitalisation urbaine intégrée du secteur sud-ouest de Hochelaga-Maisonneuve (zone prioritaire). Accorder une contribution financière de 88 367 $ - 1186243005.

  • 2:43:30

    20.14 Attribuer à l'entreprise St-Denis Thompson inc., un contrat de 324 114,53 $, taxes incluses, pour effectuer des travaux de restauration et remise en fonction de la fontaine- sculpture du bain Morgan et la réfection de l'entrée d'eau, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-026. Autoriser une dépense totale de 410 874,96 $, taxes incluses – 1187771001.

  • 2:44:10

    20.15 Attribuer à la firme Les consultants S. M. inc., un contrat de services professionnels de 505 805,09 $, taxes incluses, pour des études géotechniques et de caractérisation environnementale dans le cadre de la réalisation des projets de réfection routière de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve (2018-2020), conformément aux documents d'appel d'offres public 2018-028. Autoriser une dépense totale de 586 287,59 $ taxes incluses.- 1180836009.

  • 2:43:20

    20.16 Attribuer à 9083-0126 Québec inc (Creusage RL), un contrat de 561 169, 98 $, taxes incluses, pour les services de nettoyage et d'inspection par caméra des conduites d'égout incluant le transport et la disposition des résidus, conformément aux documents de l'appel d'offres public 18-16662 et autoriser une dépense de 561 169, 98 $, taxes incluses – 1181610010.

  • 2:44:00

    20.17 Attribuer à la firme Marquage Lignax inc., un contrat de 136 245,38 $, taxes incluses, pour les travaux de marquage des dégagements de 5 mètres aux intersections sur le territoire de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-035 et autoriser une dépense totale de 251 576 $, taxes incluses. Affecter une somme de 238 557,56 $ aux surplus de l'arrondissement - 1186223017.

  • 2:44:30

    20.18 Attribuer à la firme Construction Viatek inc., un contrat de 295 608,54 $, taxes incluses, pour les travaux de construction de dos d'âne allongés sur rue en enrobé bitumineux par thermorapiéçage sur différentes rues de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-034, et autoriser une dépense totale de 360 169,39 $, taxes incluses - 1186223016.

  • 2:45:10

    20.19 Attribuer à la firme Les Excavations Super Inc. un contrat de 491 490,88 $, taxes incluses, pour des travaux d'aménagement de la ruelle Desjardins, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-021 et autoriser une dépense totale de 609 266,64 $, taxes incluses - 1186223018.

  • 2:45:30

    20.20 Autoriser une dépense additionnelle de 17 574,28 $, taxes incluses, pour le projet de réfection et de mise aux normes de la piscine Édouard-Montpetit dans le cadre du contrat accordé à la firme Poirier Fontaine architectes inc., appel d'offres 2015-013, portant la valeur totale du contrat à 136 228,48 $, taxes incluses - 1156320003.

  • 2:45:50

    20.21 Autoriser une dépense additionnelle de 16 429,93 $, taxes incluses, pour les contingences pour le projet de réfection des portes d'accès au centre Pierre-Charbonneau dans le cadre du contrat accordé à la firme Simard Architecture (appel d'offres 2017-006) portant la valeur totale du contrat à 57 129,93 $, taxes incluses - 1176320002.

  • 2:46:10

    20.22 De prolonger le contrat accordé aux entreprises Bélanger S.R. inc. et Tony & Frank inc., pour leurs services de remorquage lors des opérations de déneigement pour la saison 2018- 2019 pour l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 16-15636, pour un montant de 89 187,26 $, taxes incluses, à Bélanger S.R. inc. portant la valeur totale de son contrat à 293 283,26 $, taxes incluses, et un montant de 65 966,91 $, taxes incluses, à Tony & Frank inc. portant la valeur totale de son contrat à 261 522,14 $, taxes incluses. Affecter une somme de 50 000 $ provenant du surplus de l'arrondissement à cette fin - 1181610008

  • 2:47:00

    30.01 Autoriser le greffier à émettre une attestation de non-objection à la délivrance de l'autorisation requise par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) pour l'aménagement du terrain de la compagnie Sucre Lantic Limitée situé au 4026, rue Notre-Dame Est – 1183478001.

  • 2:47:20

    30.02 Adopter la Politique d'implantation et d'aménagement des aires d'exercice canin (AEC) pour l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve - 1187975002.

  • 2:47:30

    30.03 Déposer une demande d'aide financière au Programme de soutien aux équipements culturels municipaux de la Ville de Montréal, volet « Projets d'achats de mobilier ou d'équipements spécialisés » - 1182818011.

  • 2:47:40

    30.04 Autoriser une dépense de 30 000 $ pour la réalisation d'études dans le cadre d'un projet d'accès à l'eau à la Promenade Bellerive et affecter cette somme aux surplus d'arrondissement pour le financement de cette dépense - 1184525002.

  • 2:47:50

    30.05 Affecter une somme de 27 306,56 $, taxes incluses, provenant du Programme de protection et construction des bâtiments pour l'achat d'un abri permanent d'entreposage aménagé pour la jauge Letourneux pour la Division des parcs et de l'horticulture - 1175315009.

  • 2:48:10

    40.01 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur la délégation de pouvoirs du conseil d'arrondissement aux fonctionnaires et employés RCA06-27008 afin de permettre aux régisseurs et aux contremaitres d'autoriser des dépenses de 1 000 $ et moins et d'abroger l'article 27.1 concernant le pouvoir de mandater un évaluateur agréé (RCA06-27008-10) – 1183510002.

  • 2:48:30

    40.02 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques et la vente d'articles reliés à l'événement - 1186612002.

  • 2:48:40

    40.03 Édicter une ordonnance visant à instaurer un sens unique vers le sud sur l'avenue de Carignan, entre la rue Beaubien Est et l'avenue Pierre-De Coubertin - 1186223010

  • 2:48:50

    40.04 Édicter une ordonnance exemptant le propriétaire d'un bâtiment résidentiel situé aux 1618-1620, rue Dézéry, de l'obligation de fournir deux unités de stationnement, et ce, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière de stationnement (5984) - 1180603008.

  • 2:49:10

    40.05 Édicter les ordonnances pour l'établissement de deux kiosques maraîchers pour la saison estivale 2018 dans les parcs Beauclerk et Rougemont - 1186323009.

  • 2:49:20

    40.06 Modifier les heures applicables de la zone de stationnement sur rue réservé aux résidents (SRRR) et retirer des espaces de stationnement tarifés sur l'avenue Desjardins, entre les rues de Rouen et Ontario Est - 1181538005.

  • 2:49:30

    40.07 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0255 en vue de modifier le projet particulier PP27-0230 afin de permettre la construction d'un bâtiment d'habitation de quatre logements au lieu de deux, projeté aux 8733-8735, rue Bellerive, localisé entre les rues Des Ormeaux et Mousseau - 1180603004

  • 2:49:50

    40.08 Accorder une dérogation mineure en vue de permettre le maintien de balcons fabriqués en béton, et de se soustraire à l'obligation d'installer des puits techniques et du vitrage avec une protection acoustique (mur latéral nord) pour un bâtiment d'habitation situé au 2190, rue Préfontaine, localisé entre les rues de Rouen et Ontario - 1170603014.

  • 2:50:40

    40.09 Accorder une dérogation mineure relative aux marges latérales pour le bâtiment situé au 5980, avenue Pierre-De Coubertin - 1185378003.

  • 2:51:40

    51.01 Demander au Directeur de l'état civil de désigner Madame Suzie Miron, conseillère de ville du district de Tétreaultville, pour agir à titre de « célébrant compétent » pour célébrer des mariages et des unions civiles sur le territoire de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga- Maisonneuve - 1183264002.

  • 2:51:50

    51.02 Nommer un(e) maire(esse) d'arrondissement suppléant(e) pour les mois d'août, septembre, octobre et novembre 2018 – 1182935005.

  • 2:52:10

    60.01 Déposer le rapport des décisions déléguées, la liste des bons de commande ainsi que la liste des saisies décentralisées des factures des directions de l'arrondissement pour le mois d'avril 2018.

  • 2:52:30

    60.02 Recevoir la requête pour l'agrandissement de la SDC Hochelaga-Maisonneuve sur la rue Ontario Est, entre les rues Darling et Dézéry à l'ouest et entre le boulevard Pie-IX et l'avenue Bennett à l'est. Mandater le secrétaire d'arrondissement afin d'y accorder les suites appropriées en vertu de la Loi sur les cités et villes - 1186323004.

  • 2:52:50

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 2:52:52

    70.02 Levée de la séance.

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 3 juillet 2018

L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :

M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville;
Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.

Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.

Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement

Consultez les prochaines dates du conseil

 

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Catégories: Démocratie
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