Média Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 décembre 2017

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:00:01

    OUVERTURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE– 19H12

  • 00:00:12

    10.02 Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:45

    10.03 Déclaration des élu(e)s

  • 00:13:00

    10.04 Période de questions des citoyens portant sur les dossiers à l'odre du jour

  • 00:42:40

    40.06 Règlement autorisant la démolition d'un bâtiment d'habitation en vue de permettre la construction d'une résidence pour personnes ayant besoin d'aide et d'assistance - Rue Hochelaga et rue de Toulouse.

  • 00:44:00

    OUVERTURE DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE - BUDGET 2018

  • 00:44:35

    10.02 Adoption de l’ordre du jour

  • 00:44:45

    10.03 Présentation du Programme triennal d’immobilisations 2018-2020 et période de questions des citoyens sur le PT

  • 00:44:50

    10.04 Présentation du budget de fonctionnement 2018 et période de questions des citoyens sur le budget.

  • 01:42:00

    30.01 Adopter et transmettre au comité exécutif de la Ville de Montréal le Programme triennal des dépenses en immobilisations (PTI) 2018-2020 de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve - 1174859001.

  • 01:42:30

    30.02 Adopter et transmettre au comité exécutif, le budget de fonctionnement 2018 de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve - 1170676002.

  • 01:42:58

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 01:48:30

    70.02 Levée de la séance extraordinaire

  • 01:59:30

    RETOUR À LA SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:59:35

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 03:10:50

    10.06 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 21 novembre 2017.

  • 03:11:45

    20.01 Accorder des contributions financières à divers organismes provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2017 - 1175298009

  • 03:11:46

    20.02 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Club Gymnacentre inc., pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme club sportif. Accorder une contribution financière de 70 146 $ - 1176024003.

  • 03:11:47

    20.03 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association du Centre Pierre- Charbonneau, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière de 66 963 $ - 1176024001

  • 03:11:48

    20.04 Approuver l’addenda à la convention de services d'accueil et de soutien à l'organisation, entre la Ville de Montréal et l'Association du centre Pierre-Charbonneau, pour la période du 1 er janvier au 30 juin 2018. Autoriser une dépense de 96 579 $ - 1167399002

  • 03:11:49

    20.05 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et l'organisme Service des loisirs Notre-Dame-des-Victoires, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 109 080 $ - 1177828003.

  • 03:11:50

    20.06 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et le Service des loisirs St-Justin, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 249 219 $ - 1174252003.

  • 03:13:55

    20.07 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et CCSE Maisonneuve, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme Grand centre. Accorder une contribution financière 1 570 518 $.

  • 03:13:56

    20.08 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et l'organisme Service des loisirs St-Fabien, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 168 168 $ - 1177828002.

  • 03:13:57

    20.09 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et le C.L.A.C., Centre de loisirs et d'animation culturelle de Guybourg, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 132 564 $ - 1177828001.

  • 03:13:58

    20.10 Approuver les protocoles d'entente avec six organismes de l'arrondissement, pour l'année 2018, dans le cadre du projet d'animation hivernale et accorder des contributions financières totalisant 27 000 $ - 1177807001.

  • 03:13:59

    20.11 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association d'Ultimate de Montréal, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 2 000 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734011.

  • 03:14:58

    20.12 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association régionale de patinage de vitesse de Montréal, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 5 000 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734010.

  • 03:14:58

    20.13 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et le Centre communautaire Hochelaga, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 321 030 $ - 1173354005.

  • 03:14:59

    20.14 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et le Centre des jeunes Boyce- Viau, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du programme jeunesse. Accorder une contribution financière totale de 233 919 $ - 1173354003

  • 03:15:00

    20.15 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association régionale de tir à l'arc de Montréal, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 11 100 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734004.

  • 03:15:01

    20.16 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et GCC la violence, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour le programme jeunesse. Accorder une contribution financière totale de 228 615 $ - 1173354004.

  • 03:17:02

    20.17 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association régionale de gymnastique de Montréal-Concordia inc., pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 27 720 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734007.

  • 03:17:03

    20.18 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association de badminton de la région de Montréal, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 2 000 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734002.

  • 03:17:04

    20.19 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association régionale d'athlétisme Montréal-Concordia, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 6 480 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734005.

  • 03:17:05

    20.20 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association régionale de soccer Concordia inc., pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 218 280 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734008.

  • 03:17:06

    20.21 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association régionale de rugby de Montréal, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 2 000 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734006.

  • 03:18:25

    20.22 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'Association montréalaise d'haltérophilie et d'entraînement de la force sportive, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 2 000 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734003

  • 03:18:26

    20.23 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et le club de soccer Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme club sportif et accorder une contribution financière de 46 359 $ -1174669002.

  • 03:18:27

    20.24 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et Tennis Montréal inc., pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 46 180 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734014.

  • 03:18:28

    20.25 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et Hockey Québec-Région Montréal, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Accorder une contribution financière de 468 000 $ pour le volet soutien aux associations sportives régionales - 1174734012.

  • 03:18:29

    20.26 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et La Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve, dans le cadre de l'entente administrative Ville de Montréal - MAMOT 2017 - 2020. Accorder une contribution financière de 40 000 $ visant à soutenir les démarches du projet « Soutien à la revitalisation urbaine intégrée (RUI) » via le Fonds d'initiative et de rayonnement de la métropole (FIRM) 2017-2018 - 1176243015.

  • 03:20:05

    20.27 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et la table de quartier Solidarité Mercier-Est, dans le cadre de l'entente administrative Ville de Montréal - MAMOT 2017 - 2020. Accorder une contribution financière de 40 000 $ visant à soutenir les démarches du projet « Soutien à la revitalisation urbaine intégrée (RUI) » via le Fonds d'initiative et de rayonnement de la métropole (FIRM) 2017-2018 - 1176243016.

  • 03:20:06

    20.28 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Club aquatique de l'est de Montréal, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme club sportif. Accorder une contribution financière de 338 148 $ - 1176024002.

  • 03:20:07

    20.29 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Le Projet Harmonie, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation des programmes jeunesse. Accorder une contribution financière de 106 959 $ - 1174252005.

  • 03:20:08

    20.30 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et l'organisme Centre récréatif et communautaire (C.R.C.) St-Donat, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 121 959 $ - 1177828004.

  • 03:20:09

    20.31 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et le Service des loisirs St-Clément, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 277 095 $ - 1173354001

  • 03:21:38

    20.32 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et L'Antre-Jeunes de Mercier-Est, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme jeunesse. Accorder une contribution financière de 343 149 $ - 1174252004.

  • 03:21:39

    20.33 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et la Maison des jeunes MAGI de Mercier-Ouest inc., pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme jeunesse. Accorder une contribution financière de 367 539 $ - 1177828005.

  • 03:21:40

    20.34 Approuver la convention de services entre la Ville de Montréal et le Centre récréatif et communautaire (C.R.C) St-Donat, pour la période, du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour le volet entretien sanitaire. Autoriser une dépense de 119 475 $ - 1171572005

  • 03:21:41

    20.35 Approuver la convention de services entre la Ville de Montréal et le Centre communautaire Hochelaga, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour le volet entretien sanitaire. Autoriser une dépense de 38 970 $ - 1171572004.

  • 03:21:42

    20.36 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et le Service des Loisirs Ste-Claire, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour la réalisation du programme activités physiques et de loisirs ainsi que pour la réalisation du camp de jour. Accorder une contribution financière totale de 404 961 $ - 1174252002.

  • 03:23:01

    20.37 Autoriser et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et le Collège Mont-Royal, pour la période du 25 septembre 2017 au 18 août 2018, pour la location du gymnase et certains locaux du complexe sportif du Collège de Mont-Royal - 1174252006

  • 03:23:20

    30.01 Approuver les demandes de reconnaissance de 62 organismes à but non lucratif de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien des organismes, pour la période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020 - 1171572003.

  • 03:23:40

    40.01 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve (SDC), pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation (RCA17 27006) - 1170960013.

  • 03:24:00

    40.02 Adopter le Règlement sur la taxe relative aux services - exercice financier 2018 (RCA17-27007) - 1170676003.

  • 03:24:11

    40.03 Adopter le Règlement sur les tarifs - exercice financier 2018 (RCA17-27008) - 1174619002.

  • 03:24:15

    40.04 Demander au conseil d'agglomération d'adopter, en vertu du paragraphe 4, de l'article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, un règlement autorisant la démolition d'un bâtiment d'habitation en vue de permettre la construction d'une résidence pour personnes ayant besoin d'aide et d'assistance sur le lot 1 361 710, localisé entre la rue Hochelaga et la rue de Toulouse - 1170603010.

  • 03:24:45

    40.05 Édicter une ordonnance permettant l'aménagement d'une zone de débarcadère pour garderie face au bâtiment situé au 8888, rue Sherbrooke Est - 1173089006.

  • 03:25:00

    60.01 Déposer le rapport des décisions déléguées, la liste des bons de commande ainsi que la liste des saisies décentralisées des factures des directions de l'arrondissement pour le mois d'août 2017.

  • 03:25:20

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 03:25:22

    70.02 Levée de la séance

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  • envoyé 5 décembre 2017

Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 décembre 2017
L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :M. Réal Ménard, maire d’arrondissement : siège au conseil d’arrondissement, au comité exécutif de la Ville de Montréal comme responsable du développement durable, de l'environnement, des grands parcs et des espaces verts et siège au conseil municipal; 
Monsieur Éric Alan Caldwell, conseiller municipal du district d'Hochelaga, siège au conseil d'agglomération
 Madame Laurence Lavigne Lalonde, conseillère municipale du district de Maisonneuve–Longue-Pointe, membre de la commission sur les finances et l'administration Madame Karine Boivin Roy, conseillère municipale du district de Louis-Riel, conseillère de la Ville désignée pour l'arrondissement de Ville-Marie et conseillère associée à l'habitation au comité exécutif 
Monsieur Richard Celzi, conseiller municipal du district de Tétreaultville, membre de la commission sur l'examen des contrats et membre de la commission sur les finances et l'administration Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement 
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Catégories: Démocratie
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