Média Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 juin 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 juin 2018

  • 00:00:07

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:07

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:02:13

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:02:22

    10.03 Prendre acte du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve et adopter une résolution afin de décréter sa publication dans un journal de l'arrondissement - 1182818005.

  • 00:07:35

    10.04 Déclarations des élu(e)s.

  • 00:24:24

    10.05 Période de questions des citoyens sur les dossiers à l'ordre du jour.

  • 00:34:00

    10.06 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 03:17:18

    10.07 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 1er mai et le 10 mai 2018.

  • 03:17:29

    20 – Affaires contractuelles

  • 03:17:34

    20.01 Accorder et ratifier des contributions financières à divers organismes, pour une somme totale de 4 300 $, provenant du budget de soutien aux élus(es) pour l'année 2018 - 1187875002.

  • 03:18:00

    20.02 Accorder une contribution financière non récurrente de 4 900 $ à l'organisme Projet Harmonie, pour l'inscription des jeunes au camp de jour du Service des Loisirs St-Fabien - 1183561002.

  • 03:18:14

    20.03 Accorder une contribution financière de 10 000 $ à l'organisme Groupe d'entraide Mercier-Ouest (GEMO) pour le projet de revitalisation du kiosque maraîcher Cadillac et affecter cette somme aux surplus de l'arrondissement - 1186323006.

  • 03:18:29

    20.04 Accorder une contribution financière non récurrente de 10 000 $ à l'organisme La Cuisine Collective Hochelaga-Maisonneuve pour le projet « Marché participatif projet collectif ». Affecter cette somme provenant du surplus d'arrondissement à cette fin - 1186243008.

  • 03:18:44

    20.05 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Solidarité Mercier-Est dans le cadre de la Politique de l'enfant (2018) et accorder une contribution financière de 4 236 $ - 1186243007.

  • 03:18:59

    20.06 Approuver et ratifier les conventions entre la Ville de Montréal et les organismes désignés dans le sommaire décisionnel pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux dans le cadre de la reconduction à venir de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales - Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2013-2018). Accorder des contributions financières pour la somme totale de 453 847 $ - 1186243003.

  • 03:19:28

    20.07 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et La Table de quartier HochelagaMaisonneuve dans le cadre du projet de Brigade verte 2018 de la rue Sainte-Catherine Est, secteur RUI Hochelaga. Affecter une somme de 20 000 $ aux surplus de l'arrondissement à cette fin - 1184943002.

  • 03:19:47

    20.08 Approuver les protocoles d'entente entre la Ville de Montréal et les trois organismesdésignés au sommaire, pour les fêtes de districts 2018 de l'arrondissement de MercierHochelaga-Maisonneuve et accorder une contribution financière totale non récurrente de 40 000 $ - 1186612005.

  • 03:20:23

    20.09 Approuver le protocole d'entente entre la Ville de Montréal et l'organisme La maison à petits pas pour la période de deux mois, du 30 juillet au 30 septembre 2018, pour l'ouverture etl'animation de la Sportothèque et du chalet du parc Lalancette et accorder une contribution financière de 8 869 $. Affecter cette somme aux surplus de l'arrondissement à cette fin - 1183354001.

  • 03:20:25

    20.10 Approuver et ratifier la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Solidarité Mercier-Est, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019, pour la réalisation de la phase 13 de la démarche de revitalisation urbaine intégrée du secteur sud de Mercier-Est (zone prioritaire). Accorder une contribution financière de 96 151 $ - 1186243006.

  • 03:20:46

    20.11 Approuver et ratifier la convention de services entre la Ville de Montréal et l'organisme Service des loisirs St-Fabien pour un montant de 70 894,71 $, taxes incluses, pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020, pour l'accueil et la surveillance des activités physiques et sportives se déroulant à l'école secondaire Louis-Riel - 1186156001.

  • 03:21:08

    20.12 Approuver et ratifier la convention de services entre la Ville de Montréal et le Centre Récréatif et Communautaire (C.R.C.) St-Donat, pour un montant de 18 509,79 $, taxes incluses, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, pour assurer l'accueil et la surveillance des activités physiques et sportives se déroulant dans le bloc sportif de l'école secondaire Édouard-Montpetit - 1181572001.

  • 03:21:32

    20.13 Approuver l'addenda de la convention de services d'accueil et de soutien à l'organisation, entre la Ville de Montréal et l'Association du centre Pierre-Charbonneau, pour la période du 1 er juillet au 31 décembre 2018. Autoriser une dépense de 99 476,37 $, taxes incluses - 1167399002.

  • 03:21:50

    20.14 Attribuer à Demix Construction, une division de Groupe CRH Canada inc., un contrat de 2 229 003,08 $, taxes incluses, pour des travaux d'égout, de conduite d'eau et de voirie dans la Place Beauchesne à l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-015. Autoriser une dépense totale de 2 636 391,61 $, taxes incluses - 1180836008.

  • 03:22:20

    20.15 Attribuer à Charex inc. un contrat de 5 998 344,57 $, taxes incluses, pour des travaux de reconstruction de chaussées et de sections de trottoir dans le cadre du programme du PRR 2018 sur sept rues locales à l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2018-011. Autoriser une dépense totale de 7 203 931,27 $, taxes incluses - 1180836007.

  • 03:22:50

    20.16 Attribuer à la firme Musco Sports Lightning Canada co. un contrat de 97 728,75 $, taxes incluses, pour la fourniture d'éléments d'éclairage pour les terrains de tennis du parc Louis-Riel, conformément aux documents de l'appel d'offres public 18-16673. Autoriser une dépense totale de 117 920,98 $, taxes incluses - 1177607001.

  • 03:23:15

    20.17 Attribuer à l'organisme Y'a QuelQu'un l'aut'bord du mur, un contrat de gré à gré de 23 162,62 $, taxes incluses, pour la plantation, l'entretien et le retrait des végétaux des placottoirs installés sur diverses rues de l'arrondissement ainsi que de l'estrade publique au coin des rues Ontario Est et Valois. Affecter cette somme aux surplus de l'arrondissement - 1186223013.

  • 03:23:40

    20.18 Attribuer à la firme JMV Environnement inc., un contrat de 86 212,85 $, taxes incluses, pour la location pour une (1) rétrocaveuse avec opérateur, accessoires et entretien, pour une durée de douze (12) mois avec l'option de prolongation d'une année additionnelle, conformément aux documents de l'appel d'offres public 18-16911 - 1181610007.

  • 03:24:00

    20.19 Prolonger le contrat accordé à P-J Lecours, pour la location d'une mini-excavatrice avec opérateur, incluant l'entretien et les accessoires pour l'arrondissement de Mercier-HochelagaMaisonneuve, pour une durée de douze (12) mois, conformément aux documents de l'appel d'offres 16-15380, pour un montant de 117 633,80 $, taxes incluses, portant la valeur totale du contrat à 336 086,30 $, taxes incluses - 1181610006.

  • 03:24:30

    30 – Administration et finances

  • 03:24:30

    30.01 Adopter le Plan local de déplacements de l'arrondissement de Mercier-HochelagaMaisonneuve - 1187975001.

  • 03:24:37

    30.02 Autoriser la prise en charge de 14,96 %, équivalant à 140 000 $, taxes incluses, du montant du contrat de services professionnels octroyé à WSP Canada inc. pour la surveillance de travaux d’infrastructure sur diverses rues de l'arrondissement de Mercier–HochelagaMaisonneuve dans le cadre du Programme de réfection routière 2017 local, afin de combler les besoins de surveillance des travaux du contrat 2017-014 pour la réfection mineure de trottoirs - 1170836003.

  • 03:25:07

    40 – Réglementation

  • 03:25:07

    40.01 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Règlement sur la délégation de pouvoirs du conseil d'arrondissement aux fonctionnaires et employés RCA06- 27008 afin de permettre aux régisseurs et aux contremaîtres d'autoriser des dépenses de 1 000 $ et moins (RCA06-27008-10) - 1183510002.

  • 03:25:31

    40.02 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1) à l'égard du territoire de l'arrondissement de Mercier-HochelagaMaisonneuve afin de préciser certaines règles de stationnement (C-4.1-11) - 1183089004.

  • 03:25:44

    40.03 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur le bruit à l'égard de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve (R.R.V.M., c. B-3) afin d'exempter les usages « restaurant, traiteur » et « débit de boissons alcooliques » à l'obligation de tenir les portes fermées à proximité des secteurs d'habitation (B-3-8) - 1180603005.

  • 03:26:00

    40.04 Édicter une ordonnance visant à réduire les limites de vitesse dans les secteurs du Quartier vert, Mercier-Est et de Maisonneuve-Longue-Pointe au sud de l'avenue Souligny - 1186223007.

  • 03:26:13

    40.05 Édicter une ordonnance établissant la création d'un sens unique vers le sud sur la rue Lacordaire, entre les rues Sherbrooke Est et Chauveau - 1186223008.

  • 03:26:25

    40.06 Édicter une ordonnance établissant la création d'un sens unique vers le sud sur la rue Liébert, entre l'avenue Dubuisson et la rue Notre-Dame Est - 1186223009.

  • 03:26:38

    40.07 Édicter une ordonnance établissant la création d'un sens unique vers l'ouest sur la rue Louis-Dupire, entre la rue Pierre-Magnan et le boulevard Langelier - 1186223012.

  • 03:26:46

    40.08 Autoriser l'occupation du domaine public et édicter les ordonnances permettant les fermetures de rue, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente de livres et de produits thématiques ainsi que la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcoolisées au Carré Notre-Dame-des-Victoires du 6 juin au 30 septembre 2018 - 1186223015.

  • 03:27:07

    40.09 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques et la vente d'articles reliés à l'événement - 1186612002.

  • 03:27:27

    40.10 Autoriser l'occupation du domaine public et édicter les ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente de livres et de produits thématiques ainsi que la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcoolisées sur le patio culturel Maisonneuve du 6 juin au 30 septembre 2018 - 1186223014.

  • 03:27:47

    40.11 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0251 dont l'objet est de permettre la construction d'un bâtiment résidentiel situé au 4489, rue Dickson (lot 1 361 189), localisé entre les rues Sherbrooke Est et De Jumonville - 1180603001.

  • 03:28:05

    40.12 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0253 afin de permettre une activité comportant un local sonorisé adjacent à un logement dans le bâtiment situé aux 4483- 4493, rue Sainte-Catherine Est - 1185378001.

  • 03:28:22

    40.13 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0255 en vue de modifier le projet particulier PP27-0230 afin de permettre la construction d'un bâtiment d'habitation de quatre logements, au lieu de deux, projeté aux 8733-8735, rue Bellerive, localisé entre les rues Des Ormeaux et Mousseau - 1180603004.

  • 03:28:26

    40.14 Accorder une dérogation à l'interdiction de convertir en copropriété divise pour l'immeuble situé aux 4781-4785, rue Sainte-Catherine Est - 1187562003.

  • 03:28:57

    40.15 Accorder une dérogation à l'interdiction de convertir en copropriété divise pour l'immeuble situé aux 4267-4271, rue Ontario Est - 1187562001.

  • 03:29:09

    40.16 Accorder une dérogation mineure relativement à l'apparence d'un bâtiment en vue de permettre l'agrandissement de la résidence de personnes âgées située au 5500, rue Sherbrooke Est, localisée entre le boulevard de l'Assomption et la rue Dickson – 1180603006.

  • 03:29:25

    40.17 Accorder une dérogation mineure relative à la hauteur maximale en mètres autorisée et à l'alignement de construction afin de permettre l'agrandissement du bâtiment situé au 9503, rue Sherbrooke Est - 1187562004.

  • 03:29:40

    40.18 Modifier les zones de stationnement sur rue réservé aux résidents (SRRR) dans les secteurs 150 et 71, et changer certaines heures applicables sur un tronçon du secteur 135 de l'arrondissement - 1183089009.

  • 03:29:53

    51 – Nomination / Désignation

  • 03:29:53

    51.01 Demander au Directeur de l'état civil de désigner Madame Karine Boivin Roy, conseillère de ville du district de Louis-Riel, pour agir à titre de « célébrant compétent » pour célébrer des mariages et des unions civiles sur le territoire de l'arrondissement de MercierHochelaga-Maisonneuve - 1183264001.

  • 03:29:25

    60 – Information

  • 03:30:32

    60.01 Déposer le rapport des décisions déléguées, la liste des bons de commande ainsi que la liste des saisies décentralisées des factures des directions de l'arrondissement pour le mois de mars 2018.

  • 03:30:43

    60.02 Prendre acte du dépôt du procès-verbal de correction relativement au Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme visant à introduire des dispositions relatives au secteur du site Contrecœur (01-275-113).

  • 03:30:53

    70 – Autres sujets

  • 03:30:53

    70.01 Période de questions des membres du conseil

  • 03:31:05

    70.02 Levée de la séance.

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 juin 2018

L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :
M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville; Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.
Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement 
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Catégories: Démocratie
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