Média Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 10 septembre 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:40

    OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:02:40

    10.01 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 10 septembre 2018 à 19 h.

  • 0:03:00

    10.02 Mot de la mairesse et des élus

  • 0:20:30

    10.03 Période de questions du public.

  • 0:58:30

    10.04 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 13 août 2018, à 19 h

  • 0:58:40

    10.05 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanismetenue le 14 août 2018.

  • 0:59:00

    20.01 Adjuger à Construction Viatek Inc., plus bas soumissionnaire conforme, au montant de 1 358 407,20 $, taxes incluses, le contrat pour des travaux de pulvérisation pour la réfection de pavages et la reconstruction de trottoirs sur diverses rues de l'arrondissement, autoriser une dépense en contingences de 135 840,72 $, taxes incluses, et une dépense en incidences de 135 814,68 $, taxes incluses pour une dépense totale de 1 630 062,60 $

  • 0:59:50

    20.02 Autoriser la prolongation du contrat 17-15825 adjugé à Prodigium (Productions Jeun'Est), au montant de 109 111,28 $, taxes incluses, pour la fourniture de la main d'Suvre technique pour les événements culturels à l'arrondissement de Montréal-Nord, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2019.

  • 1:00:20

    20.03 Approuver le projet d'entente à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et M. Jean Roy pour la location d'un local pour l'exploitation d'un « pro-shop » aux arénas Fleury et Garon, en contrepartie d'un loyer de 200 $, taxes incluses, par mois, pour l'aréna Fleury et en contrepartie d'un loyer de 100 $, taxes incluses, pour l'aréna Garon, pour la période du 1er septembre 2018 au 31 mars 2019, comportant une clause de renouvellement pour les saisons 2019-2020 et 2020-2021.

  • 1:01:00

    20.04 Approuver le projet d'entente à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et M. Gilles Leblanc pour la location d'un local pour l'exploitation d'un « pro-shop » à l'aréna Rolland, en contrepartie d'un loyer de 100 $, taxes incluses, par mois, pour la période du 1er septembre 2018 au 31 mars 2019, comportant une clause de renouvellement pour les saisons 2019-2020 et 2020-2021.

  • 1:01:30

    20.05 Approuver le projet de convention addenda à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et Parole d'excluEs, afin de prolonger le délai de l'entente pour la mise en place du projet « Verdissement contre les îlots de chaleur et agriculture urbaine » dans le cadre du programme Quartier 21 au 31 décembre 2019.

  • 1:02:00

    20.06 Accorder une contribution financière de 29 872 $ à Boscoville pour la reconduction du projet « Escouade radioactive » dans le cadre du Programme Intervention de milieu pour les jeunes 12 à 30 ans (PIMJ) et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 1:02:20

    20.07 Accorder une contribution financière de 7 674,42 $ à Un itinéraire pour tous pour le projet « Animation de soirées de jeux vidéo de la Maison culturelle et communautaire de Montréal-Nord » pour la période de l'été et l'automne 2018 et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 1:02:50

    20.08 Accorder une contribution financière de 3 000 $ au Centre d'action bénévole de Montréal-Nord pour soutenir la réalisation de son projet spécial « Vivre et s'engager à Montréal-Nord » qui se déroulera le 28 septembre 2018 à la Place Bourassa.

  • 1:03:10

    20.09 Accorder une contribution financière de 2 500 $ au Conseil particulier Sault-au-Récollet (Société Saint-Vincent-de-Paul Sainte-Colette) dans le cadre du programme d'aide d'urgence destinée aux personnes et familles défavorisées pour l'année 2018

  • 1:03:30

    20.10 Entériner une contribution financière de 150 $ à L'Accorderie pour le financement de l'épluchette de blé d'Inde dans la voisinerie qui a eu lieu le 18 août 2018, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 1:03:50

    30.01 Approuver et déposer les rapports mensuels au 31 juillet 2018

  • 1:04:00

    30.02 Approuver et déposer les rapports sur l'exercice du pouvoir délégué au 31 juillet 2018

  • 1:04:40

    30.03 Entériner une dépense de 459,90 $, taxes incluses, auprès du Congrès National des Italo-Canadiens, région du Québec pour l'achat d'un espace publicitaire dans le programme soulignant la semaine Italienne de Montréal 2018 du 3 au 12 août, et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2018.

  • 1:04:50

    30.04 Approuver la reconnaissance et le soutien, pour la période du mois de septembre 2018 au mois d'août au Centre des jeunes l'Escale inc. et aux Fourchettes de l'Espoir à titre de partenaires de mission partagée ainsi qu'à la Société Saint-Jean Baptiste de Montréal - section Henri-Bourassa, à la Ligue de tennis de Montréal-Nord et à la Musique aux enfants à titre de partenaires privé.

  • 1:05:20

    40.01 Déposer le procès-verbal de la séance de consultation tenue le 14 août 2018, à 18 h 45 et adopter le second projet de Règlement R.R.1562.045 modifiant le Règlement de zonage refondu 1562 afin de modifier la hauteur maximale et le coefficient d'occupation du sol maximal applicables dans la zone R1-114, secteur Gariépy entre Monselet et Marti

  • 1:05:50

    40.02 Adopter le premier projet de résolution PP-034 afin d'autoriser l'agrandissement (hall d'entrée) de la piscine Henri-Bourassa, sise au 6051, boulevard Maurice-Duplessis, le tout en vertu du Règlement RGCA11-10-0007 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

  • 1:06:20

    40.03 Permettre l'empiétement sur le domaine public d'un palier de béton desservant les sorties d'urgence pour le bâtiment sis au 4770, rue de Charleroi le tout en conformité avec le Règlement RGCA08-10-0007 sur l'occupation du domaine public

  • 1:06:30

    40.04 Permettre l'occupation du domaine public pour l'installation temporaire d'une terrasse liée au bâtiment sis au 5054, rue de Castille, le tout en conformité avec le Règlement RGCA08-10-0007 sur l'occupation du domaine public.

  • 1:06:50

    40.05 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir : refuser trois enseignes publicitaires pour le 6460-6464, boulevard Henri-Bourassa, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 1:07:10

    40.06 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir : permettre une marge latérale minimale est de 1,63 m au lieu de 1,98 m, une marge arrière minimale de 3,49 m au lieu de 4,5 m et un balcon en marge avant à 0 m d'une ligne latérale ouest de terrain et à 1,63 m d'une ligne latérale est de terrain au lieu de 2 m, pour le 12005, avenue Éthier, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 1:08:00

    40.07 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir : permettre deux cases de stationnement intérieures d'une longueur de 5,25 m au lieu de 5,5 m pour le 3981, rue Émery, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 1:08:20

    40.08 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir : permettre une marge avant secondaire de 1,02 m au lieu de 2,25 m pour le 12401 à 12407, avenue Désy, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 1:08:50

    40.09 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir : permettre la construction d'un bâtiment résidentiel de 40 logements au 4755, boulevard Léger, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif à un plan d'implantation et d'intégration architecturale.

  • 1:09:40

    50.01 Nommer M. Charles Ladouceur, à titre d'inspecteur du cadre bâti, à la Division des permis et inspections de la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises, en période d'essai de neuf semaines à compter du 10 septembre 2018, en vue d'un statut permanent à cet emploi.

  • 1:10:00

    50.02 Corriger la résolution CA18 10 357 en modifiant la date du 18 juin 2018 par celle du 16 juin 2018 et en remplaçant Direction des travaux publics par la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social

  • 1:10:20

    50.03 Autoriser la création d'un (1) poste permanent d'agent technique en ingénierie municipale (Emploi : 789310), groupe de traitement 11, à la Division du soutien technique de la Direction des travaux publics, et abolir, en contrepartie, le poste temporaire d'agent technique en environnement.

  • 1:10:50

    51.01 Mettre fin au mandat de Mme Renée-Chantal Belinga à titre de mairesse suppléante et nommer M. Abdelhaq Sari à titre de maire suppléant pour la période du 11 septembre au 31 décembre 2018.

  • 1:11:00

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  • envoyé 10 septembre 2018

Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 10 septembre 2018

Le conseil d’arrondissement est composé de la mairesse d’arrondissement, Mme Christine Black, des deux conseillers de la Ville de Montréal, M. Jean-Marc Gibeau et Mme Chantal Rossi, et des deux conseillères d’arrondissement, Mmes Sylvia Lo Bianco et Monica Ricourt. Le conseil d’arrondissement a la responsabilité des activités et des services de proximité.

 Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à assister aux assemblées publiques du conseil d’arrondissement, une période de questions de 30 minutes est allouée aux citoyens. Elles ont lieu le deuxième lundi de chaque mois, sauf en juillet, à 19 h, à la salle du conseil de la mairie d’arrondissement (entrée ouest), 11155, avenue Hébert

 

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Catégories: Démocratie
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