Média Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 12 mars 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:00:05

    10.01 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 12 mars 2017 à 19 h.

  • 0:02:10

    10.02 Mot de la mairesse et des élus.

  • 0:11:10

    10.03 Période de questions du public.

  • 0:24:20

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 12 février 2018, à 19 h

  • 0:24:40

    10.05 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 6 février 2018.

  • 0:25:40

    15.01 Confirmer la participation de l'arrondissement de Montréal-Nord à l'événement « Une heure pour la terre 2018 » qui aura lieu le samedi 24 mars 2018 de 20 h 30 à 21 h 30.

  • 0:25:30

    20.01 Octroyer à la Division de l'entretien, de l'éclairage, de la signalisation et du marquage de la chaussée dela Direction des travaux publics de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie, pour un montant de 221 019,82 $, un contrat de service pour le marquage sur la chaussée, pour l'année 2018 et autoriser le directeur de la Direction des travaux publics à signer tous les documents nécessaires.

  • 0:26:00

    20.02 Octroyer à la Société de verdissement du Montréal métropolitain (SOVERDI), pour un montant maximal de 40 000 $ , taxes incluses, un contrat de gré à gré, de services professionnels pour la réalisation des plans et devis et pour la fourniture des végétaux dans le cadre du programme des ruelles vertes 2018, d'une durée de 1 an, et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 0:26:30

    20.03 Accorder une contribution financière de 227 200 $ à l'organisme Les Fourchettes de l'Espoir pour l'animation d'un camp de jour pouvant accueillir 260 enfants pour l'été 2018 et 2019 soit une somme de 113 600 $ pour chaque année et approuver le projet d'addenda à la convention intervenue entre la ville de Montréal et l'organisme.

  • 0:27:20

    20.04 Accorder une contribution financière de 7 325,58 $ à Un itinéraire pour tous pour le projet « Animation de soirées de jeux vidéo de la Maison culturelle et communautaire de Montréal-Nord » en 2018 et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 0:27:40

    20.05 Entériner une contribution financière de 5 000 $ à Programme Horizon jeunesse pour l'événement « Fiesta hivernale » qui s'est tenu le 17 février de 11 h à 15 h au parc Le Carignan.

  • 0:28:50

    20.06 Approuver les projets d'addendas aux conventions intervenues entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et Impulsion-Travail pour le programme Préparation à l'emploi pour demandeurs d'asile et Coup de pouce jeunesse de Montréal-Nord pour le programme « J'arrive ! afin de prolonger ces ententes au 31 décembre 2018.

  • 0:29:20

    20.07 Approuver le projet d'addenda à la convention intervenue entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et le Centre de pédiatrie sociale de Montréal-Nord afin de prolonger l'entente au 31 décembre 2018.

  • 0:29:30

    20.08 Approuver une demande de servitude d'Hydro-Québec dans le cadre du projet de SRB sur le boulevard Pie-IX.

  • 0:29:40

    20.09 Octroyer à La Pépinière | Espaces collectifs, au montant maximal de 295 945,65 $ , taxes incluses, plus taxes, un contrat de services professionnels de gré à gré pour la continuation du projet « Piétonnisation de la rue Dijon », volet III, dans le cadre du projet urbain « Corridor vert des 5 écoles » et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et

  • 0:30:50

    30.01 Approuver et déposer les rapports mensuels au 28 février 2018.

  • 0:31:00

    30.02 Approuver et déposer les rapports sur l'exercice du pouvoir délégué au 28 février 2018.

  • 0:31:10

    30.03 Autoriser une dépense de 592 121,25 $, taxes incluses, soit de 120 723,75 $, taxes incluses, pour l'achat de 700 consoles de luminaires pour le secteur ouest de l'arrondissement et 471 397,50 $, taxes incluses, pour les coûts relatifs à l'installation des fusibles entre le réseau électrique d'Hydro-Québec et les nouveaux luminaires sur poteaux de bois (secteur ouest et secteur centre).

  • 0:33:10

    30.04 Autoriser une dépense maximale de 93 113,94 $, taxes incluses, auprès de Wm Québec inc., pour la disposition des résidus de balais de rues et des dépôts à neige, pour la période du 26 janvier 2018 au 31 décembre 2018, conformément à l'entente-cadre intervenue entre la Ville et cette firme.

  • 0:33:30

    30.05 Autoriser une dépense supplémentaire de 1 717,92 $, taxes incluses, pour le paiement des frais de location des installations de la Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île (CSPI) du 1er janvier au 31 décembre 2017.

  • 0:33:50

    30.06 Autoriser une dépense supplémentaire de 626,05 $, taxes incluses, auprès de la firme Aqua Techno spécialiste aquatique inc., pour l'achat de produits chimiques pour les équipements aquatique

  • 0:34:10

    30.07 Autoriser une dépense de 450 $ auprès de l’Orchestre d'Harmonie de Montréal-Nord pour l'achat d'un espace publicitaire dans les programmes de ses concerts pour l'année 2018, et ce, à même le budget de

  • 0:34:30

    30.08 Autoriser une dépense de 300 $ auprès de l'organisme Les Spartiates de Calixa-Lavallée pour l'achat d'un espace publicitaire lors du gala le 6 juin 2018, et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2018.

  • 0:34:50

    30.09 Accorder une contribution financière de 300 $ à Nos Jeunes à Coeur à l'occasion de la deuxième édition de la clinique d'entraîneurs de football tenue le 10 février à l'école secondaire Henri-Bourassa, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 0:35:10

    30.10 Accorder une contribution financière de 200 $ au Club d'âge d'or Pompei masculin pour le soutenir dans ses activités auprès des aînés pour l'année 2018, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 0:35:30

    30.11 Accorder une contribution financière de 200 $ à Karaté Québec pour soutenir. deux jeunes athletes, soit MM. Mohammed Ameur et Mohammed El Hadi Ameur, lors du Championnat canadien de karaté qui se tiendra du 6 au 11 mars 2018, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 0:35:50

    30.12 Offrir, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85, de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, au conseil municipal, de prendre en charge la coordination et la réalisation des travaux pour la construction d'un trottoir sur la rue de Castille entre les avenues Salk et Cantin à Montréal-Nord.

  • 0:36:20

    30.13 Approuver la reconnaissance et le soutien, pour la période de mars 2018 à février 2021, au Centre d'action bénévole de Montréal-Nord, à la Société d'histoire et de généalogie de Montréal-Nord à titre de partenaires de mission partagée, au comité de jardin communautaire Oscar, à la Fédération de la Région des Pouilles du Québec et à la Joujouthèque de Montréal-Nord à titre de partenaires privés.

  • 0:36:50

    30.14 Entériner l'acceptation de la cession de la Société des célébrations du 375e anniversaire de Montréal et du Musée McCord d'histoire canadienne à titre gratuit au profit de l'arrondissement de Montréal-Nord, de 34 panneaux graphiques de l'exposition « La ville suspendue ».

  • 0:37:10

    30.15 Approuver la donation d'un piano par l'école Jules-Verne de la commission scolaire de la Pointe-de-l'Île, à l'arrondissement de Montréal-Nord, pour la Division de la culture et des événements, de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social.

  • 0:37:40

    40.01 Déposer aux archives le procès-verbal de la séance de consultation tenue le 6 février 2018, à 18 h 45 et adopter le second projet de Règlement R.R.1562.040 afin de modifier diverses dispositions du Règlement de zonage refondu 1562 et créer la zone P3-299 à même une partie de la zone P3-300 et une partie de la zone R5-304 et ainsi déterminer les usages et les normes d'implantation pour cette nouvelle

  • 0:38:20

    40.02 Déposer aux archives le certificat des résultats suite à la tenue du registre pour le Règlement RGCA18-10-0006 autorisant un emprunt de 3 990 000 $ pour la construction et le programme de réfection et de protection des bâtiments de l'arrondissement

  • 0:38:50

    40.03 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre une marge avant principale de 4,25 m au lieu de 4,5 m pour le 6185 et 6189, rue Villeneuve, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 0:39:10

    40.04 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre une marge avant principale de 4,88 m au lieu de 7,79 m pour le 11900, avenue Racette, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures . Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 0:39:50

    40.05 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre une marge arrière à 4,08 m au lieu de 9 m, une superficie de cour arrière à 21 % au lieu de 25 %, la localisation de l'entrée charretière sur le boulevard Gouin, une longueur d'entrée charretière à 6,25 m au lieu de 6,1 m ainsi qu'une largeur de case en latérale du bâtiment inférieur à 2,35 m, pour le 6430, boulevard Gouin, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 0:40:30

    40.06 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre la démolition du bâtiment existant et la construction d'un bâtiment trifamilial au 11900, avenue Racette, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif à un plan d'implantation et d'intégration architecturale.

  • 0:41:10

    50.01 Nommer M.Benoit Tassé, à titre de contremaître - horticulture et parcs, à la Division des parcs, de la Direction des travaux publics, à compter du 17 mars 2018, en période d'essai de douze (12) mois, en vue d'un statut de personnel permanent à cet emploi,

  • 0:41:30

    50.02 Nommer Mme Rezika Touloum à titre d'inspectrice du cadre bâti à la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises, en période d'essai de huit semaines à compter du 12 mars 2018, en vue d'un statut permanent à cet emploi.

  • 0:42:00

    50.03 Nommer Mme Audrey Tremblay à titre de régisseur à la Division des sports et loisirs de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, à compter du 20 février 2017 permanente à cet emploi.

  • 0:42:40

    50.04 Nommer M. Samir Ainas à titre de technicien de projets en environnement et réglementation urbaine à la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises, permanent à cet emploi.

  • 0:43:10

    50.05 Créer un poste temporaire d'agent technique en ingénierie municipale (Emploi: 789310) pour une durée de 26 semaines, soit du 7 mai au 2 novembre 2018, en contrepartie du non-comblement du poste de surveillant de travaux de génie civil - eaux et égouts (Emploi: 753810) à la Division des études techniques de l'arrondissement de Montréal-Nord

  • 0:43:40

    50.06 Corriger la résolution CA18 10 057 en modifiant la date du 12 février 2018, par celle du 21 janvier 2017.<

  • 0:44:00

    65.01 Déposer une motion pour la tenue d'une consultation publique avant la mise en place du projet pilote de fermeture du chemin Camillien-Houde.

  • 0:44:02

    LEVÉE DE LA SÉANCE – PROCHAIN CONSEIL LUNDI LE 9 AVRIL 2018 À 19H

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mtlnordConseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 12 mars 2018

 

Le conseil d’arrondissement est composé de la mairesse d’arrondissement, Mme Christine Black, des deux conseillers de la Ville de Montréal, M. Jean-Marc Gibeau et Mme Chantal Rossi, et des deux conseillères d’arrondissement, Mmes Sylvia Lo Bianco et Monica Ricourt. Le conseil d’arrondissement a la responsabilité des activités et des services de proximité.

 

 Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à assister aux assemblées publiques du conseil d’arrondissement, une période de questions de 30 minutes est allouée aux citoyens. Elles ont lieu le deuxième lundi de chaque mois, sauf en juillet, à 19 h, à la salle du conseil de la mairie d’arrondissement (entrée ouest), 11155, avenue Hébert

 

 Consulter le calendrier des séances du conseil

 

 

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Catégories: Démocratie
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