Média Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 14 mai 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:04:10

    10.01 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 14 mai 2018 à 19 h.

  • 0:04:30

    10.03 Mot de la mairesse et des élus

  • 0:14:30

    SIGNATURE DU LIVRE D'OR

  • 0:24:20

    10.02 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 9 avril 2018, à 19 h ainsi que les procès-verbaux des séances extraordinaires du 18 avril 2018 à 9h et du 26 avril 2018, à 8h30.

  • 0:24:50

    10.04 Période de questions du public.

  • 1:01:10

    10.05 Approuver le compte rendu de la réunion du comité des travaux publics, section circulation, tenue le 11 avril 2018.

  • 1:01:30

    10.06 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 3 avril 2018

  • 1:01:50

    10.07 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 17 avril 2018

  • 1:02:20

    12.01 Recevoir et approuver l'avis de la Table Paix et Sécurité urbaines (TPSU) concernant les enjeux de sécurité dans le secteur dit de la «Pointe-à-Léger» et en assurer les suivis.

  • 1:02:30

    20.01 Adjuger à Ramcor Construction Inc., plus bas soumissionnaire conforme, au montant de 587 273,67 $, taxes incluses, le contrat pour des travaux d'aménagement d'entrées charretières et reconstruction de sections de trottoirs sur diverses rues de l'arrondissement et autoriser une dépense totale de 614 273,67 $, taxes incluses. - Appel d'offres 1019 / 6 soumissions

  • 1:02:50

    20.02 Adjuger à 9190-8673 Québec inc. (Les Entreprises Roseneige), plus bas soumissionnaire conforme, au montant de 122 677,23 $, taxes incluses, le contrat pour la fourniture, la plantation et l'entretien de végétaux et d'arbres dans des saillies de trottoirs sur diverses rues de l'arrondissement. - Appel d'offres 18-16872 / 8 soumissions

  • 1:03:20

    20.03 Approuver et ratifier l'entente avec Médias Transcontinental S.E.N.C. relativement à la tarification 2018 pour les publications de l'arrondissement de Montréal-Nord et autoriser une dépense maximale de 85 000 $ taxes incluses

  • 1:03:50

    20.04 Approuver le renouvellement du bail entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et 9056-4253 Québec inc., pour la location d'un entrepôt situé au 10385, avenue Balzac, à Montréal-Nord, pour la période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 et autoriser une dépense 45 530,16 $, taxes incluses.

  • 1:04:10

    20.05 Octroyer à Postes Canada, au montant de 44 000 $, taxes incluses, un contrat pour la distribution de l'InfoNord, d'avis, de dépliants et de feuillets aux résidents de l'arrondissement au cours de l'année 2018.

  • 1:04:30

    20.06 Adjuger à Les Pavages Dancar (2009) inc., plus bas soumissionnaire conforme, au montant de 34 038,92 $, taxes incluses, le contrat pour des travaux de réfection de coupes et la réparation de sections de pavage sur diverses rues de l'arrondissement et autoriser une dépense totale de 42 376,19 $, taxes incluses. Appel d'offres 1020 / 5 soumissionnaires

  • 1:04:50

    20.07 Autoriser une dépense supplémentaire de 1 372,71 $, taxes incluses, à Postes Canada, pour le contrat de distribution de l'InfoNord, d'avis, de dépliants et de feuillets aux résidents de l'arrondissement pour l'année 2017.

  • 1:05:10

    20.08 Accorder des contributions financières totalisant 115 000 $ aux organismes suivants dans le cadre du Programme d'animation dans les parcs de l'arrondissement : 65 500 $ au Centre des jeunes l'Escale pour le projet « Un été fou des parcs »; 28 000 $ à La Route de Champlain pour les projets « Animation des parcs, volet sports et loisirs » (23 000 $) et « Animation du parc Aimé-Léonard auprès d'une clientèle adulte et aînée (5 000 $); 16 500 $ aux Productions Qu'en Dit Raton pour le projet « La Commedia Dell-Arte dans les parcs » et 5 000 $ à la Coop de solidarité Éconord pour le projet « À la découverte des arbres », et approuver les projets de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et ces organismes.

  • 1:06:10

    20.09 Accorder une contribution financière de 25 000 $ à Montréal-Nord en santé (Table de quartier Montréal-Nord en santé - RUI) pour l'embauche d'un chargé de projet en urbanisme participatif dans le cadre du Plan d'aménagement du Nord-Est et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 1:06:50

    20.10 Accorder une contribution financière de 1 500 $ aux Loisirs Sainte-Gertrude pour son projet « Party Zumba » du 20 juin au 22 août au parc Aimé-Léonard.

  • 1:07:10

    20.11 Accorder une contribution financière de 600 $ au Cégep Marie-Victorin pour la tenue de la soirée annuelle du Mérite scolaire qui aura lieu le 23 mai 2018 afin de contribuer à la remise de deux bourses à des étudiants qui se sont démarqués, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 1:07:50

    20.12 Accorder une contribution financière de 600 $ à la Fédération québécoise de boxe olympique pour soutenir trois athlètes soit MM. Hamza Khabbaz, Jad Khabbaz et Ziad Khabbaz lors des championnats canadiens de boxe qui se sont tenus à Edmonton du 27 mars au 1er avril 2018, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 1:08:10

    20.13 Accorder une contribution financière de 300 $ à l'école Polyvalente Calixa-Lavallée pour une bourse sportive qui sera remise à une étudiante de l'école lors du Gala des Spartiates qui aura lieu le 6 juin 2018, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 1:08:40

    20.14 Entériner une contribution financière de 250 $ au Centre des jeunes l'Escale de Montréal-Nord inc. Pour la tenue du Gala des Bravos qui a eu lieu le 9 mai 2018, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018

  • 1:08:50

    20.15 Modifier l'entente intervenue entre la Ville de Montréal, l'arrondissement de Montréal-Nord et la Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île (CSPÎ), concernant l'utilisation à des fins municipales d'une partie de la cour de l'école Jules-Verne pour l'implantation d'une Joujouthèque pour la saison estivale 2018.

  • 1:09:20

    20.16 Approuver le projet d'addenda à la convention de la Route de Champlain approuvé par le CA du 18 décembre 2017 (CA17 10 492) qui vise la suppression à l'article 4.1.2.1.

  • 1:09:40

    20.17 Accorder une contribution financière à Parole d'excluEs, pour un montant maximal de 70 000 $, pour la gestion des « Marchés du Nord - Secteur nord-est et Secteur Charleroi » et approuver le projet d'entente à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 1:10:00

    30.01 Approuver et déposer les rapports mensuels au 30 avril 2018.

  • 1:10:20

    30.02 Approuver et déposer les rapports sur l'exercice du pouvoir délégué au 31 mars et au 30 avril 2018.

  • 1:10:30

    30.03 Modifier l'engagement de dépenses de l'arrondissement pour un montant maximum de 4 059 288 $ pour les travaux de réfection de la piscine de l'école Henri-Bourassa de la Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île (CSPI).

  • 1:10:50

    30.04 Autoriser une dépense de 500 $ auprès de la Fondation de la Pointe-de-l'Île pour la persévérance scolaire pour l'achat de publicité pour la commandite d'un trou de golf dans le cadre du tournoi de golf de la Fondation qui aura lieu le 27 juin 2018, et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2018.

  • 1:11:20

    30.05 Entériner une dépense de 400 $ auprès de Tournoi de Ringuette 96 Montréal-Nord pour l'achat d'un espace publicitaire dans le programme de la 21e édition du tournoi qui a eu lieu du 19 au 25 mars 2018, et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2018.

  • 1:11:40

    30.06 Autoriser une dépense de 300 $ auprès des Cadets de l'aviation royale du Canada, Escadron 801 de Montréal-Nord pour l'achat d'un espace publicitaire dans le journal de fin d'année qui sera distribué lors du cérémonial de fin d'année prévu le 19 mai 2018, et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2018

  • 1:12:10

    30.07 Accepter, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, l'offre du Service des infrastructures, de la voirie et des transports (SIVT) d'assumer la mise en oeuvre des travaux de réfection sur le réseau routier local de l'arrondissement de Montréal-Nord, afin d'assurer un niveau de service adéquat de certaines rues locales.

  • 1:12:30

    30.08 Approuver la reconnaissance et le soutien, pour la période du mois de mai 2018 au mois d'avril 2021, au Club de patinage artistique de Montréal-Nord, au Centre communautaire multiethnique de Montréal-Nord, et au Club de Karaté de Montréal-Nord à titre de partenaires de mission complémentaire, à Paroles d'excluEs, à Panier Futé Coop et à Un itinéraire pour tous à titre de partenaires de mission partagée.

  • 1:13:10

    30.09 Abroger la résolution CA18 10 088

  • 1:13:20

    40.01 Adopter le Règlement RGCA05-10-0006-8 modifiant le règlement intérieur du conseil d'arrondissement sur la délégation de pouvoirs principalement afin de régir les périodes de probation des employés.

  • 1:13:40

    40.02 Adopter le Règlement RGCA 18-10-0007 autorisant l'occupation à des fins de ressource intermédiaire pour le bâtiment situé au 4888-4890, boulevard Léger.

  • 1:14:20

    40.03 Déposer le procès-verbal de la séance de consultation et adopter le second projet de Règlement R.R.1562.043 modifiant le Règlement de zonage refondu 1562 afin d'introduire diverses dispositions en lien avec le marché public de quartier.

  • 1:14:50

    40.04 Déposer le procès-verbal de la séance de consultation et adopter le Règlement RGCA11-10-0007-7, modifiant le Règlement RGCA11-10-0007 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble afin d'y ajouter de nouveaux secteurs.

  • 1:15:10

    40.05 Déposer le procès-verbal de la séance de consultation et adopter le Règlement RGCA11-10-0012-3 modifiant le Règlement RGCA11-10-0012 relatif aux permis et aux certificats afin d'introduire diverses dispositions en lien avec le marché public de quartier et la vente de produits alimentaires.

  • 1:15:40

    40.06 Déposer le procès-verbal de la séance de consultation et adopter, le second projet de résolution PP-031 afin de régulariser plusieurs éléments pour l'implantation du projet temporaire de Marché public de quartier (Marché du Nord) - Secteur nord-est, sis au 12265-12295, boulevard Rolland (partie du lot 1 668 071).

  • 1:16:00

    40.07 Déposer le procès-verbal de la séance de consultation et adopter, le second projet de résolution PP-032 afin de régulariser plusieurs éléments pour l'implantation du projet temporaire de Marché public de quartier (Marché du Nord) - Secteur de Charleroi, sis au 4660, rue de Charleroi (partie du lot 4 193 916, située au coin de la rue de Charleroi et de l'avenue Armand-Lavergne)

  • 1:16:40

    40.08 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir permettre une marge de recul arrière à 3,49 m au lieu de 4,5 m en lien avec un agrandissement en cour latérale gauche au 10541, place Armand-Lavergne, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 1:17:10

    40.09 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir permettre l'empiètement du stationnement sur la marge avant secondaire, 3 cases de stationnement au lieu de 4 cases; une largeur de case de stationnement de 2,5 m au lieu 2,55 m; une seule entrée charretière au lieu de deux entrées charretières et enfin 44,9 % de verdure dans la cour arrière au lieu de 50 % pour le 4888-90, boulevard Léger le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 1:17:50

    40.10 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir permettre une marge avant principale de 3,84 m au lieu de 4,5 m, un C.O.S. de 24 % au lieu de 30 % minimum et un taux d'implantation de 24,50 % au lieu de 30 % minimum pour le 10798, avenue Hébert, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

  • 1:18:20

    40.11 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir permettre la construction de deux bâtiments jumelés au 11255, avenue Balzac, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif à un plan d'implantation et d'intégration architecturale.

  • 1:19:00

    40.12 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir permettre la construction d'un bâtiment résidentiel de 40 logements au 4755, boulevard Léger, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif à un plan d'implantation et d'intégration architecturale.

  • 1:19:40

    40.13 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir permettre la démolition des bâtiments existants et la construction d'une ressource intermédiaire de 32 chambres au 4888-90, boulevard Léger, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif à un plan d'implantation et d'intégration architecturale.

  • 1:20:30

    40.14 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir permettre le projet d'affichage au 9970, avenue des Récollets, en vertu de la résolution du Conseil CA15 10 225

  • 1:21:00

    40.15 Approuver le projet d'affichage du bâtiment pour le PP-024 qui autorisait l'agrandissement du bâtiment situé au 9761, boulverard Saint-Michel.

  • 1:21:20

    50.01 Nommer Mme Rezika Touloum à titre d'inspectrice du cadre bâti à la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises, permanente à cet emploi, à compter du 12 mars 2018

  • 1:22:00

    50.02 Nommer M. Éric Thifault à titre de chef de division à la Division du soutien technique de la Direction des travaux publics, personnel régulier à cet emploi à compter du 13 février 2017

  • 1:22:30

    50.03 Nommer Mme Guylaine Poirier à titre de conseillère en planification à la Division du développement social et de l'expertise de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, permanente à cet emploi à compter du 8 avril 2017.

  • 1:22:50

    50.04 Nommer Mme Vanessa Joseph-Horth à titre d'agente de bureau, à la Division des bibliothèques de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, en période d'essai de six (6) mois à compter du 16 avril 2018, en vue d'un statut permanent à cet emploi.

  • 1:23:20

    50.05 Autoriser la création d'un poste de développeur - concepteur (Emploi 401130) en contrepartie de l'abolition d'un poste de programmeur analyste - développement de systèmes (Emploi 732850).

  • 1:23:40

    51.01 Nommer Mme Renée-Chantal Belinga, mairesse suppléante pour la période du 1er juin 2018 au 31 décembre 2018

  • 1:23:50

    51.02 Nommer Mme Christine Black, mairesse d'arrondissement et M. Jean Marc Poirier, conseiller d'arrondissement, district Maric-Clarac, membres du Conseil d'administration de la CDEC de Montréal-Nord

  • 1:23:52

    LEVÉE DE LA SÉANCE

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Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 14 mai 2018
 

Le conseil d’arrondissement est composé de la mairesse d’arrondissement, Mme Christine Black, des deux conseillers de la Ville de Montréal, M. Jean-Marc Gibeau et Mme Chantal Rossi, et des deux conseillères d’arrondissement, Mmes Sylvia Lo Bianco et Monica Ricourt. Le conseil d’arrondissement a la responsabilité des activités et des services de proximité.

 

 Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à assister aux assemblées publiques du conseil d’arrondissement, une période de questions de 30 minutes est allouée aux citoyens. Elles ont lieu le deuxième lundi de chaque mois, sauf en juillet, à 19 h, à la salle du conseil de la mairie d’arrondissement (entrée ouest), 11155, avenue Hébert

 

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Catégories: Démocratie
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