Média Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 2 octobre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 2 octobre 2017

  • 00:02:40

    10.01 Ordre du jour CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs. Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2 octobre 2017, à 19 h.

  • 00:02:53

    10.02 Déclaration / Proclamation CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Mot de la Mairesse.

  • 00:07:30

    10.03 Questions CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Période de questions du public.

  • 00:31:33

    10.04 Procès-verbal CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Approuver les procès-verbaux de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 11 septembre 2017, à 19 h et des séances extraordinaires tenues le 13 septembre 2017, à 15 h et le 21 septembre 2017, à 8 h 45.

  • 00:32:08

    10.05 Procès-verbal CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175995019 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 5 septembre 2017.

  • 00:32:31

    20 - Affaires contractuelles

  • 00:32:51

    20.01 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1175922001 Autoriser la prolongation du contrat 17-15825 adjugé à Prodigium (Productions Jeun'Est), au montant de 109 111,28 $, taxes incluses, pour la fourniture de la main d'oeuvre technique pour les événements culturels à l'arrondissement de Montréal-Nord, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018.

  • 00:33:39

    20.02 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1131095010 Autoriser la deuxième prolongation du contrat 13-13210 adjugé à Gestion scénique inc., au montant maximal de 96 701,85 $, taxes incluses, pour les services d'un directeur technique requis lors des événements culturels de l'arrondissement de Montréal-Nord, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 inclusivement.

  • 00:34:24

    20.03 Contrat de services professionnels CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1175190007 Adjuger à Mme Amarande Rivière, au montant de 58 591,26$, taxes incluses, un contrat de services professionnels pour la coordination et la réalisation du Plan d'action en médiation culturelle 2017-2018 présenté dans le cadre du programme de médiation culturelle des arrondissements montréalais de la Ville de Montréal, pour une période de 52 semaines à compter du 3 octobre 2017. Appel d'offres 1015 / 2 soumissions

  • 00:34:56

    20.04 Appel d'offres public CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177387003 Rejeter la soumission déposée dans le cadre de l'appel d'offres 1013 pour des travaux de construction des scènes extérieures au parc Gouin et au parc Eusèbe-Ménard. District(s) : Marie-Clarac Ovide-Clermont 30 - Administration et finances

  • 00:35:34

    30.01 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848029 Approuver et déposer les rapports mensuels au 31 août 2017.

  • 00:35:46

    30.02 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848030 Approuver et déposer les rapports sur l'exercice du pouvoir délégué au 31 août 2017.

  • 00:35:57

    30.03 Reddition de comptes CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848028 Déposer le rapport de la Mairesse sur la situation financière de l'arrondissement de Montréal-Nord.

  • 00:43:49

    30.04 Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre CA Direction des travaux publics - 1173484003 Autoriser une dépense de 400 457,92 $, taxes incluses, auprès de Compass Minerals Canada Corp., pour la fourniture de sel régulier de déglaçage des chaussées et des trottoirs, pour la période 2017-2018, conformément à l'entente-cadre intervenue entre la Ville et cette firme.

  • 00:44:42

    30.05 Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre CA Direction des travaux publics - 1173484004 Autoriser une dépense de 23 032,94 $, taxes incluses, auprès de Demix agrégats, une division du Groupe CRH Canada inc., pour la fourniture et la livraison d'abrasifs d'hiver (granulats) pour la période 2017-2018, conformément à l'entente-cadre intervenue entre la Ville et cette firme.

  • 00:45:08

    30.06 Budget - Autorisation de dépense CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848031 Entériner une dépense totale de 782,98 $, taxes incluses, auprès de L'Ami des Fleurs (1991) inc., pour l'achat de fleurs dans le cadre de diverses activités des élus et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2017.

  • 00:45:28

    30.07 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175050002 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, de prendre en charge la conception et la réalisation des travaux visant la reconstruction du boulevard Industriel intégrant une piste cyclable protégée.

  • 00:46:10

    30.08 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1177549019 Approuver la reconnaissance et le soutien, pour la période d'octobre 2017 à septembre 2020, de l'Âge d'or Sainte-Gertrude et de la Fondation des médecins Canado-Haïtiens, à titre de partenaires privés ; le Comité logement de Montréal-Nord, à titre de partenaire de mission partagée et le Cercle du Troisième Âge de Montréal-Nord, à titre de partenaire de mission complémentaire. 40 - Réglementation

  • 00:46:37

    40.01 Règlement - Avis de motion Donner un avis de motion et présenter en vue d'adopter à une séance ultérieure le " Projet de Règlement RGCA05-10-0008-4 modifiant le Règlement RGCA05-10-0008 sur les parcs, les bassins d'eau, les édifices publics et les espaces publics afin de permettre de circuler en tout temps sur une piste cyclable ouverte ".

  • 00:47:13

    40.02 Règlement - Urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576030 Déposer le certificat de la secrétaire d'arrondissement et adopter le " Règlement de zonage R.R.1562.039 afin de modifier diverses dispositions du Règlement de zonage refondu 1562 de l'arrondissement de Montréal-Nord afin de modifier les usages autorisés dans les zones I4-840 et I4-847 " (zone agroalimentaire Albert-Hudon). District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:47:41

    40.03 Urbanisme - Démolition / Transformation CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576032 Autoriser la démolition des bâtiments, appartenant à la Ville de Montréal, situés au 3166 et 3194, boulevard Henri-Bourassa Est dans le cadre du projet de bibliothèque interarrondissements. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:48:15

    40.04 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175995017 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre un revêtement extérieur composé de métal et de bois au lieu de brique et de bloc de béton architectural texturé pour la scène musicale au parc Gouin situé sur le boulevard Gouin Est, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:49:05

    40.05 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175995018 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre un revêtement extérieur composé de métal et de bois au lieu de brique et de bloc de béton architectural texturé pour la scène musicale au parc Eusèbe-Ménard situé sur le boulevard Gouin Est, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:49:21

    40.06 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177040019 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre une marge avant principale de 3,52 m au lieu du 4,5 m requis pour le 11675, avenue Claude-Legault, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:49:47

    40.07 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175995015 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre la mise en place d'une scène musicale au parc Eusèbe-Ménard situé sur le boulevard Gouin, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale. District(s) : Marie-Clarac 40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175995016 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre la mise en place d'une scène musicale au parc Gouin situé sur le boulevard Gouin, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale. District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:50:28

    40.09 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177040012 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre la démolition du bâtiment existant, la subdivision du lot et la construction de deux (2) résidences unifamiliales jumelées au 10411 avenue de Cobourg, le tout en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale. District(s) : Marie-Clarac 50 - Ressources humaines

  • 00:51:03

    50.01 Nomination CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1161959011 Nommer Mme Anick Laforest à titre de conseillère en aménagement à la Division urbanisme, permis et inspections de la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises, permanente à cet emploi à compter du 5 août 2017.

  • 00:51:36

    50.02 Nomination CA Direction des travaux publics - 1174111002 Nommer M. Ahmed Charef Eddine Bouzouad à titre d'agent technique en électricité à la Division du soutien technique de la Direction des travaux publics, en période d'essai de 8 (huit) semaines à compter du 2 octobre 2017, en vue d'un statut permanent à cet emploi.

  • 00:52:12

    50.03 Convention collective / Contrat de travail CA Direction des travaux publics - 1173602013 Titulariser M. Jean Newton Jeantine à titre de manoeuvre réseau d'égouts (610600), à la Division de l'aqueduc, de la Direction des travaux publics, groupe de traitement 10, à compter du 18 février 2017.

  • 00:52:51

    50.04 Convention collective / Contrat de travail CA Direction des travaux publics - 1173602014 Titulariser Mme Nathalie Kertland à titre de préposé à l'entretien - sports loisirs, à la Direction des travaux publics, groupe de traitement 3, à compter du 29 juillet 2017.

  • 00:53:31

    50.05 Convention collective / Contrat de travail CA Direction des travaux publics - 1173602012 Titulariser M. Jean Rothschild à titre de préposé à l'entretien - sports et loisirs, groupe de traitement 3, à la Direction des travaux publics à compter du 19 septembre 2016.

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  • envoyé 3 octobre 2017

Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 2 octobre 2017

 
Le conseil d’arrondissement est composé de la mairesse d’arrondissement, Mme Christine Black, des deux conseillers de la Ville de Montréal, M. Jean-Marc Gibeau et Mme Chantal Rossi, et des deux conseillères d’arrondissement, Mmes Sylvia Lo Bianco et Monica Ricourt. Le conseil d’arrondissement a la responsabilité des activités et des services de proximité.
 
 
 
 Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à assister aux assemblées publiques du conseil d’arrondissement, une période de questions de 30 minutes est allouée aux citoyens. Elles ont lieu le deuxième lundi de chaque mois, sauf en juillet, à 19 h, à la salle du conseil de la mairie d’arrondissement (entrée ouest), 11155, avenue Hébert.
 
 
 
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Catégories: Démocratie
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