Média Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 12 février 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:00:00

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:24:42

    10.02 Période de questions du public

  • 1:18:46

    10.03 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 1:20:03

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 15 janvier 2018, à 19 h

  • 1:20:18

    10.05 Dépôt de la décision rendue par la Commission municipale du Québec dans le dossier numéro CMQ-66447 relatif à la conseillère de la Ville madame Catherine Clément-Talbot.

  • 1:20:37

    15 – Déclaration / Proclamation

  • 1:20:37

    15.01 Adopter une résolution appuyant la demande de participation au mouvement croissant des villes à travers le monde qui inviteront leurs citoyens à respecter l'Heure de la terre / Earth Hour, le samedi 24 mars 2018 à 20 h 30.

  • 1:21:20

    15.02 Proclamation du 29 janvier comme étant Journée de commémoration et d'action contre l'islamophobie à Pierrefonds-Roxboro.

  • 1:25:19

    20 – Affaires contractuelles

  • 1:25:19

    20.01 Dans le cadre du contrat SP-2015-05, accorder une majoration de 4 863,44, taxes incluses, à la firme ANA Architecture inc. pour des services professionnels en architecture de bâtiment pour le remplacement des portes et des fenêtres des bâtiments municipaux de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro, portant ainsi le montant total du mandat de 42 971,91 $, taxes incluses, à 47 835,35 $, taxes incluses.

  • 1:26:34

    20.02 Autoriser l’ajout d’un montant de 137,97 $ taxes incluses au contrat de l’imprimeur F.L. Web pour des frais de corrections d’auteur lors de l’impression des revues de mai, octobre et décembre 2017.

  • 1:27:14

    20.03 Accorder une subvention à la piscine Briarwood au montant de 22 036,83 $, à même le budget de fonctionnement, pour la réparation du ciment du bassin aquatique, de la plomberie, des gouttières, de deux (2) auvents et de deux (2) lumières extérieures entourant la pataugeoire.

  • 1:27:44

    20.04 Accorder une subvention avec convention de 1 322,21 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 à l'organisme Action Jeunesse de l'Ouest-de-l'Île dans le cadre de l'organisation d'un spectacle-bénéfice qui aura lieu le 7 avril 2018. Autoriser madame Louise Zampini, chef de division Culture, Bibliothèques et Développement social à signer la convention au nom de la Ville.

  • 1:28:15

    20.05 Accorder une subvention avec convention de 10 000 $ à l'organisme Action Jeunesse de l'Ouest-de-l'île afin de retenir les services d'une coordonnatrice pour la Table de sécurité urbaine pour l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro dans le cadre du budget de fonctionnement 2018. Autoriser madame Francyne Gervais, directrice Culture, Sports, Loisirs et Développement social à signer la convention au nom de la Ville.

  • 1:28:54

    20.06 Accorder une subvention de 1000 $ à même le budget de fonctionnement 2018 à la Commission sportive du Lac St-Louis pour l'organisation de ses activités en tant que mandataire du programme des Jeux du Québec.

  • 1:29:38

    20.07 Accorder une subvention avec convention d'une valeur totale de 42 347 $ à même le budget de fonctionnement 2018 de la Direction Culture, Sports, Loisirs et Développement social, à divers organismes sportifs et camp de jour, pour le montant indiqué en regard de chacun d'entre eux. Autoriser madame Francyne Gervais, directrice Culture, Sports, Loisirs et Développement social ou son représentant, à signer les conventions s'y rapportant.

  • 1:30:48

    20.08 Ajout

  • 1:31:17

    30 – Administration et finances

  • 1:31:17

    30.01 Autoriser la participation aux congrès 2018 de leur association professionnelle respective pour le personnel désigné.

  • 1:32:14

    30.02 Autoriser Dominique Jacob, directeur d'arrondissement, à signer une lettre d'entente de services aux sinistrés à intervenir entre la Société canadienne de la Croix-Rouge (Québec) et la Ville de Montréal, arrondissement de Pierrefonds-Roxboro, pour une période de trois ans (2018, 2019 et 2020) et verser un montant de 4 850,79 $, pris à même les surplus budgétaires de l'arrondissement, pour défrayer les coûts de l'entente pour l'année 2018 dans le cadre de la collecte de fonds annuelle de la Société canadienne de la Croix-Rouge (Québec).

  • 1:33:13

    30.03 Dans le cadre du Concours d'art 2018, autoriser une dépense n'excédant pas 2 750 $ à même le budget de fonctionnement 2018 représentant la somme totale des prix décernés aux gagnants.

  • 1:34:50

    30.04 Majorer de 85 220,98 $, taxes incluses, la dépense de 402 808,01 $ pour la fourniture de sel de déglaçage et de granulat pour l'année 2017, portant ainsi la dépense totale à 488 028,99 $, taxes incluses, et payable à même le budget de fonctionnement 2017.

  • 1:35:50

    30.05 Autoriser l'appropriation à même le surplus de la somme de 8 093,19 $ représentant la partie non utilisée de la subvention reçue en 2017 de la Ville de Montréal dans le cadre du 375e de Montréal, afin de compléter le projet d'interprétation et d'exposition itinérante sous la forme d'une installation Muséogo dans divers lieux de l'arrondissement.

  • 1:36:34

    40 – Réglementation

  • 1:36:34

    40.01 Édicter une ordonnance autorisant la vente et la consommation de boissons alcoolisées les 21 et 22 juillet 2018 pour la 11e édition du tournoi Bats for Charity au parc Brook.

  • 1:37:33

    40.02 Avis de motion et projet de règlement CA29 0106 autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour l'aménagement de parcs et espaces verts sur le territoire de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro dans le cadre du programme triennal d'immobilisations.

  • 1:38:20

    40.03 Adoption de la résolution PP-2017-003 selon le règlement sur les projets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) numéro CA29 0045, pour un usage de projet résidentiel intégré constitué de deux unités unifamiliales jumelées à même la zone H1-8-452, sur les lots 5 220 756, 5 220 759 et 5 220 760 situés au 4689 et 4693 boulevard Lalande, et les normes d'implantation s'y rattachant.

  • 1:39:23

    40.04 Adoption de la résolution PP-2017-004 en vertu du règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction et d'occupation d'un immeuble visant à autoriser l'implantation de 10 unités d'habitation (5 bâtiments) de la catégorie d'usage « H1 » en projet intégré résidentiel à même la zone résidentielle H1-5-327 sur le lot 5 945 514 situé au 4974-4992, rue Lavoie / boulevard Gouin Ouest et d'établir les normes d'implantation s'y rattachant.

  • 1:41:10

    40.05 Premier projet de résolution PP-2018-001 en vertu du règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction et d'occupation d'un immeuble visant à autoriser l'implantation d'un nouveau bâtiment commercial à même la zone commerciale C-7-414 sur le lot 1 171 371, situé au 4928 boulevard des Sources, ainsi que les normes qui s'y rattachent.

  • 1:44:01

    40.06 Dérogation mineure - Étude 3001361809 - 13209, rue Desjardins - Lots 1369593 et 1369594

  • 1:45:01

    40.07 P.I.I.A. - Intégration architecturale et paysagère de la clôture de piscine à être installée sur le terrain riverain de la résidence située au 5101, rue De La Morandière - Lot 1 977 413

  • 1:45:40

    40.08 P.I.I.A. - Construction de deux résidences unifamiliales jumelées aux 4689 et 4693, boulevard Lalande - Lots 5 220 759 et 5 220 760

  • 1:46:19

    40.09 P.I.I.A. - Construction d'une serre (bâtiment accessoire) situé au 4901, rue du Collège-Beaubois - Lot 1 901 997

  • 1:46:59

    40.10 P.I.I.A. - Agrandissement du bâtiment résidentiel unifamilial situé au 415, rue Saraguay Est - Lot 1 388 157

  • 1:47:33

    40.11 P.I.I.A. - Construction de 10 unités d'habitation (5 bâtiments) de la catégorie d'usage « H1 » en projet intégré résidentiel à même la zone résidentielle H1-5-327 situé au 4974 - 4992, rue Lavoie - Lot 5 945 514

  • 1:48:12

    40.12 P.I.I.A. - Agrandissement du bâtiment de services et réfection de la piscine Versailles, située au 13207-13209, rue Desjardins - Lots 1 369 593 et 1 369 594

  • 1:48:51

    51 – Nomination / Désignation

  • 1:48:51

    51.01 Ratifier la nomination de M. Tony Lucadamo et M. Alain Marcoux, à titre de représentants des citoyens au sein du Comité consultatif d'urbanisme pour l'année 2017.

  • 1:49:17

    51.02 Nommer trois (3) nouveaux membres pour le Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro ainsi que deux (2) membres suppléants.

  • 1:50:57

    60 – Information

  • 1:50:57

    60.01 Déposer au conseil municipal le bilan annuel 2017 relatif à l'application du règlement 04-041 sur les pesticides de la Ville de Montréal.

  • 1:50:57

    65.01 Ajout

  • 1:51:15

    65.02 Ajout

  • 1:55:28

    70 – Autres sujets

  • 1:55:28

    70.01 Approuver un système de pondération et d'évaluation relatif à l’appel d’offres public pour le service d'agence de sécurité de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro et former un comité de sélection composé d'un minimum de trois personnes en vue d'analyser les soumissions reçues.

  • 2:14:43

    70.02 Levée de la séance

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  • envoyé 12 février 2018

Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 12 février

 

Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro se tiendront une fois par mois, à 19 h, à la mairie d’arrondissement à l'exception de la séanchttp://www.webtv.coop/livee du lundi 3 avril 2017 qui se tiendra au Centre communautaire de l’Est.

 

 

 

  

 

Pour consulter le calendrier des assemblées du conseil, veuillez cliquer ici.

 

 

 

  

 

Le lecteur de webdiffusion en direct s'ouvre dans cette page 15 minutes avant le début de chaque séance.

 

 

 

  

 

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Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings, February 12th, 2018

 

The Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings are held once a month, at 7 p.m., at the Borough Hall except for the sitting of Monday, April 3rd 2013, which will be held at the East Community Centre.

 

 

 

 

 

For the calendar of the Borough Council meetings, please click here.

 

 

 

  

 

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Catégories: Démocratie
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