Média Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 4 juin 2018

Ordre du jour

ordre du jour

  • 0:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:00:00

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:21:38

    10.02 Période de questions du public

  • 1:09:16

    10.03 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 1:09:30

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 7 mai 2018, à 19 h

  • 1:09:53

    10.05 Dépôt du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro au 31 décembre 2017

  • 1:16:34

    10.06 Amender la résolution numéro 79-457 adoptée par le conseil de la Ville de Pierrefonds à la séance du 5 novembre 1979 afin d'y corriger une erreur cléricale en remplaçant dans le texte le numéro de lot « 124-50 » par le numéro de lot « 124-150 ».

  • 1:16:56

    20 – Affaires contractuelles

  • 1:16:56

    20.01 Accorder des subventions à trois organismes pour l'année 2018 pour un montant total de 60 151,86 $, dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales, au titre des Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2013-2018). Approuver les trois projets de convention entre la Ville de Montréal et ces organismes et autoriser madame Francyne Gervais, directrice, Culture, Sports, Loisirs et Développement social, à signer les conventions au nom de la Ville.

  • 1:18:07

    20.02 Accorder des subventions totalisant la somme de 93 249,67 $ à quatre organismes pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre de la Politique de l'enfant 2018 de la Ville de Montréal. Approuver les quatre projets de convention entre la Ville de Montréal et ces organismes et autoriser madame Francyne Gervais, directrice, Culture, Sports, Loisirs et Développement social, à signer les conventions au nom de la Ville.

  • 1:19:11

    20.03 Majorer le contrat 18-16820 octroyé à Gestions Villeneuve inc. pour la fourniture de deux (2) camions citernes et de deux (2) balais aspirateurs avec opérateur de 1 308,78 $, taxes incluses, portant le montant total de 46 104,98 $, taxes incluses à 47 413,76 $. Majorer le contrat 18-16820 octroyé à Balaye-Pro inc. pour la fourniture d'un (1) balai aspirateur avec opérateur de 1 419,94 $, taxes incluses, portant le montant total de 13 107,15 $, taxes incluses à 14 527,09 $. Dépense totale : 61 940,85 $, taxes incluses.

  • 1:20:21

    20.04 Accorder le contrat 18-16789 à Les Industries Simexco inc. pour la fourniture et l'installation de jeux d'eau pour la zone familiale et la zone active au Parc Cyril-W.-McDonald dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour un montant total de 114 716,31 $, taxes incluses.

  • 1:21:32

    20.05 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, la prise en charge par l'arrondissement de la réalisation des travaux visant la construction d'un égout sanitaire de 300 mm et d'une partie de la conduite d'eau de 200 mm sur le boulevard Gouin Ouest, entre la 2 e Avenue Nord et la 3 e Avenue Nord, dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro (contrat ST-18-04).

  • 1:22:22

    20.06 Octroyer le contrat 18-16904 à APL Multimédia au montant maximum de 77 891,69 $, taxes incluses, pour les services de direction technique, sonorisation et éclairage ainsi que la location d'équipements techniques pour spectacles et événements de l'arrondissement Pierrefonds-Roxboro, pour une période de douze (12) mois avec option de prolongation de douze (12) mois additionnels aux même modalités.

  • 1:23:46

    30 – Administration et finances

  • 1:23:46

    30.01 Reddition financière pour la période du 24 mars au 27 avril 2018

  • 1:24:22

    30.02 Affectation du surplus de gestion dégagé de l'exercice financier 2017

  • 1:25:03

    30.03 Adopter la répartition des sommes du solde reporté de l'année 2017 dans le PTI 2018-2019-2020

  • 1:25:26

    40 – Réglementation

  • 1:25:26

    40.01 Ordonnance autorisant à vendre et à consommer des boissons alcoolisées sur le domaine public le samedi 25 août 2018 et à occuper du 20 au 28 août l'espace délimité du terrain vacant situé à l'ouest de la mairie d'arrondissement, à l'occasion du spectacle Strangers in the Night.

  • 1:26:49

    40.02 Adoption du règlement CA29 0001-6 modifiant le règlement CA29 0001 sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés afin d'ajouter la définition de fonctionnaire de niveau 6, à savoir contremaître, et d'ajouter à l'article 15 une délégation au montant de 2 500 $ au fonctionnaire de niveau 6.

  • 1:27:25

    40.03 Avis de motion et premier projet - Règlement CA29 0040-34 modifiant le règlement de zonage CA29 0040 aux fins d'intégrer une nouvelle définition de « Résidences de tourisme » et d'abroger la définition de « Gîte touristique » à l'article 25, d'abroger le paragraphe 2 de l'articles71 et l'article 78 du chapitre 6 intitulé « Dispositions relatives aux usages additionnels et aux usages dépendants » et de modifier la grille des spécifications de la zone H1-2-103-1 afin de permettre cet usage, de le contingenter et de définir une distance séparatrice minimale pour cet usage.

  • 1:29:20

    40.04 Dérogation mineure - Étude 3001399231 - 14293, boulevard Gouin Ouest - Lot 1 842 851

  • 1:30:52

    40.05 Dérogation mineure - Étude 3001417260 - 4750, boulevard Saint-Jean - Lot 2 903 866

  • 1:32:10

    40.06 Dérogation mineure - Étude 3001416310 - 14750-14766 et 14730-14746, boulevard Gouin Ouest, 14515-14543 et 14547-14559, rue Aumais - Lot 1 841 738

  • 1:34:03

    40.07 Dérogation mineure - Étude 3001413979 - 4708-4744, boulevard Saint-Jean - Lot 1 842 643

  • 1:35:11

    40.08 Dérogation mineure - Étude 3001317204 - 29, 3e Avenue Sud - Lot 1 388 616

  • 1:35:55

    40.09 Dérogation mineure - Étude 3001414328 - 5635, rue Murray - Lot 1 841 915

  • 1:36:53

    40.10 Dérogation mineure - Étude 3001418502 - 5966, rue Marceau - Lot 3 377 246

  • 1:37:40

    40.11 Dérogation mineure - Étude 3001418698 - 12694, boulevard Gouin Ouest - Lot projeté 6 218 860

  • 1:38:42

    40.12 Opération cadastrale créant les lots 6 222 433 et 6 222 434, au 17150, boulevard Gouin Ouest (lot rénové 3 016 353), sous la minute 32632, préparée par l'arpenteur-géomètre Eric Denicourt et accepter dans le cadre de l'émission du permis de lotissement, le paiement au montant de 27 830 $ comme frais de parc selon le règlement relatif à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de Pierrefonds-Roxboro (15-053).

  • 1:39:31

    40.13 Approuver l'opération cadastrale créant des lots 6 225 974, 6 225 975, 6 225 976 et 6 225 977, au 35 à 39, rue Deslauriers (lots 1 899 954 et 1 899 955), sous la minute 10641, préparée par l'arpenteur-géomètre Frédérick Brisson et accepter dans le cadre de l'émission du permis de lotissement, le paiement au montant de 41 774 $ comme frais de parc selon le règlement relatif à la cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de Pierrefonds-Roxboro (15-053).

  • 1:40:23

    40.14 P.I.I.A. - Construction d'un bâtiment multifamilial au 14293, boulevard Gouin Ouest - Lot 1 842 851

  • 1:41:21

    40.15 P.I.I.A. - Agrandissement de l'école de l'Odyssée située au 4348, rue Thorndale - Lot 1 072 530

  • 1:42:06

    40.16 P.I.I.A. - Agrandissement de la résidence unifamiliale située au 4314, rue Juneau - Lot 1 842 286

  • 1:42:48

    40.17 P.I.I.A. - Construction d'une résidence unifamiliale isolée au 78, 8e Avenue - Lot 5 790 799

  • 1:43:24

    40.18 P.I.I.A. - Construction d'un nouveau bâtiment résidentiel unifamilial de deux étages au 55, 6e Avenue - Lot 6 016 420

  • 1:44:01

    40.19 Approuver, selon le règlement CA29 0043 sur les usages conditionnels, l'usage d'hébergement et services sociaux sur l'immeuble situé au 4980, rue Normand (lot 1 370 339).

  • 1:45:10

    40.20 Règlement CA29 0010-7 modifiant le règlement CA29 0010 sur les nuisances et le bon ordre afin de modifier les amendes associées à certaines infractions relatives au bruit.

  • 1:46:03

    40.21 Règlement CA29 0040-36 modifiant le règlement de zonage CA29 0040 afin d’encadrer l’implantation et l’aménagement d’unités de classes modulaires

  • 1:46:37

    40.22 Premier projet de résolution - PP-2018-002 en vertu du règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction et d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) autorisant la rénovation d'un duplex jumelé situé au 10342-10342A, boulevard Gouin Ouest ainsi que les normes qui s'y rattachent.

  • 1:48:47

    51 – Nomination / Désignation

  • 1:48:47

    51.01 Nommer le conseiller d'arrondissement du district du Cap St-Jacques Yves Gignac comme maire suppléant de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour la période du 4 juin 2018 au 3 décembre 2018 inclusivement.

  • 2:21:15

    70 – Autres sujets

  • 2:21:15

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 4 juin 2018
 
Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro se tiendront une fois par mois, à 19 h, à la mairie d’arrondissement à l'exception de la séanchttp://www.webtv.coop/livee du lundi 3 avril 2017 qui se tiendra au Centre communautaire de l’Est.
 
 
 
  
 
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Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings, June 4th, 2018
 
The Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings are held once a month, at 7 p.m., at the Borough Hall except for the sitting of Monday, April 3rd 2013, which will be held at the East Community Centre.
 
 
 
 
 
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Catégories: Démocratie
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