Média Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 9 avril 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:00:00

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:12:02

    10.02 Période de questions du public

  • 0:50:24

    10.03 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 0:50:38

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 mars 2018 à 19 h et du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 20 mars 2018 à 13 h 30. 10.05 Dépôt du procès-verbal de correction relatif à la résolution

  • 0:50:57

    10.05 Dépôt du procès-verbal de correction relatif à la résolution numéro CA18 29 0076 adoptée à la séance ordinaire du 12 mars 2018 concernant le PP-2018-001.

  • 0:51:11

    20 – Affaires contractuelles

  • 0:51:11

    20.01 Autoriser l'achat de deux (2) billets au coût de 110 $ chacun, à même le budget de fonctionnement 2018, pour le 12e Gala Reconnaissance en environnement et développement durable de Montréal et autoriser Louis Fradette, chef de section - Environnement et parcs - Travaux publics et Yves Gignac, conseiller d'arrondissement - district Cap Saint-Jacques, à assister à cet événement qui aura lieu le mardi 24 avril 2018.

  • 0:51:47

    20.02 Autoriser l'achat de deux cents (200) billets pour le match des Alouettes du 6 juin 2018 au coût de 1200 $, taxes incluses, à même le budget de fonctionnement 2018, pour les redistribuer aux organismes communautaires et sportifs de l'arrondissement.

  • 0:52:52

    20.03 Octroyer une subvention au montant de 500 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 à l'organisme communautaire Nova West Island.

  • 0:53:10

    20.04 Accorder une subvention de 3000 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 à l'organisme communautaire Services familiaux AMCAL et autoriser madame Louise Zampini, chef de division Culture, Bibliothèques et Développement social, à signer la convention au nom de la Ville.

  • 0:53:38

    20.05 Accorder une subvention de 575 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 à l'organisme Festival du Blues West Island, afin de défrayer les coûts reliés au prêt de la scène mobile lors du festival annuel qui aura lieu au mois de juin 2018 et dont les profits sont remis à des organismes communautaires parmi lesquels certains se trouvent sur le territoire de l'arrondissement.

  • 0:55:15

    20.06 Accorder une subvention avec convention au montant de 9 635 $ provenant du budget 2018 à Tennis Roxboro pour l'entretien des terrains en terre battue, pour la saison estivale 2018. Autoriser madame Francyne Gervais, directrice, Culture, Sports, Loisirs et Développement social, à signer la convention au nom de la Ville.

  • 0:56:15

    20.07 Augmenter les contingences du contrat ST-16-23 de 25 436,71 $, taxes incluses, pour la déviation de la conduite d'égout ainsi que pour la fourniture de clôture de chantier temporaire dans le cadre du contrat accordé à Lanco aménagements inc. par la résolution CA17 290191, pour des travaux de construction de l'infrastructure d'un terrain de soccer synthétique, travaux d'éclairage et aménagements connexes au centre sportif George Springate dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro, portant ainsi le montant total du contrat de 2 459 996,72 $, taxes incluses, à 2 485 433,43 $, taxes incluses.

  • 0:57:06

    20.08 Octroyer le contrat ST-18-11 à la firme Aménagements Sud-Ouest au montant de sa soumission, soit : 398 299,84 $, contingences et taxes incluses, pour la fourniture et l'installation de mobilier divers et pour le réaménagement de terrains de basketball dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro - Dépense totale de 414 231,83 $, incidences et taxes incluses.

  • 0:58:21

    20.09 Accorder le contrat ST-18-13 à Les Entreprises Cloutier & Gagnon (1988) ltée, au montant de sa soumission, soit : 82 475,65 $, taxes incluses, pour des travaux de réparation de la toiture et ajout de bollards d'ancrage au Centre communautaire de l'Est situé au 9665, boulevard Gouin Ouest dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro.

  • 0:59:04

    20.10 Rejeter toutes les soumissions reçues pour le contrat ST-18-15 pour les services d'agence de sécurité dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour les années 2018 à 2023.

  • 0:59:20

    20.11 Accorder le contrat numéro SP-2018-02 à AXOR experts-conseils inc. au montant de sa soumission, pour une somme forfaitaire de 437 293,04 $, taxes incluses, pour la surveillance des travaux d'infrastructures routières et d'aménagement de parcs pour 2018-2019 dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro.

  • 1:00:00

    20.12 Accorder le contrat numéro SP-2018-03 à Comeau Experts-Conseils au montant de sa soumission, pour une somme de 266 397,08 $, taxes incluses, pour l'aménagement d'un terrain sportif synthétique, d'un skate-park, d'un jeu d'eau et d'un parc à chiens pour 2018 et 2019 dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro.

  • 1:00:30

    30 – Administration et finances

  • 1:00:30

    30.01 Reddition financière pour la période du 27 janvier au 23 février 2018

  • 1:01:01

    40 – Réglementation

  • 1:01:42

    40.01 Ordonnance décrétant la collecte sans frais des branches sur le territoire de l'arrondissement pour l'année 2018.

  • 1:01:46

    40.02 Second projet - Règlement CA29 0040-33 modifiant le règlement de zonage CA29 0040 afin de créer la zone P-4-278-1 à même la zone existante H3-4-279 et d'y autoriser les usages « Récréation (p1a) » et « Services (p3a) de la façon suivante : en retirant les lots 4 472 009 et 4 502 082 du cadastre du Québec de la zone H3-4-279, en créant la zone P-4-278-1 dont les limites correspondent aux limites de l'ensemble formé par les deux lots numérotés 4 472 009 et 4 502 082 du cadastre du Québec et en insérant la grille des spécifications P-4-278-1 de manière séquentielle à la suite de la grille P-4-278 afin d'autoriser les usages de la catégorie d'usage « Récréation (p1a) » et « Services (p3a) » ainsi que les normes des rubriques « Normes prescrites » qui s'y réfèrent.

  • 1:02:56

    40.03 Adoption - Règlement CA29 0045-1 modifiant le règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (P.P.C.M.O.I.) aux fins de préciser la procédure applicable à un avis préliminaire sur un P.P.C.M.O.I.

  • 1:03:22

    40.04 Avis de motion - Règlement CA29 0061-2 modifiant le règlement CA29 0061 concernant l'usage des parcs afin d'ajouter l'interdiction de fumer dans les parcs de l'arrondissement et d'ajouter la définition du terme « fumer ».

  • 1:04:58

    40.05 Adoption du règlement CA29 0105-1 modifiant le règlement CA29 0105 concernant la tarification de divers biens, activités et services municipaux pour l'exercice financier 2018 aux fins d'effectuer diverses corrections et adaptations, soit : correction de renvois à certains règlements ou lois, ajout de catégories de certificats d'occupation et de certificats de conformité avec tarif approprié et paiement réduit dans le cas de demandes d'avis préliminaire.

  • 1:05:45

    40.06 Adoption de la résolution PP-2018-001 en vertu du règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction et d'occupation d'un immeuble visant à autoriser l'implantation d'un nouveau bâtiment commercial à même la zone commerciale C-7-414 sur le lot 1 171 371, situé au 4928 boulevard des Sources, ainsi que les normes qui s'y rattachent.

  • 1:08:00

    40.07 Dérogation mineure - Étude 3001380806 - 4931, rue Geneviève - Lot 1347 932

  • 1:08:30

    40.08 Dérogation mineure - Étude 3001395725 - 5016, rue Coursol - Lot 1 347 490

  • 1:09:08

    40.09 Dérogation mineure - Étude 3001402705 - 19400, rue du Sulky - Lot 5 422 904

  • 1:11:11

    40.10 Dérogation mineure - Étude 3001398365 - 4850, boulevard Saint-Jean - Lot 1 842 597

  • 1:12:00

    40.11 Dérogation mineure - Étude 3001398206 - 9500, avenue Cérès - Lot 1 902 399

  • 1:12:36

    40.12 P.I.I.A. - Reconstruction de l'habitation multifamiliale de 8 logements sur 4 étages au 9500, avenue Cérès - Lots 1 902 398 et 1 902 399

  • 1:13:15

    40.13 P.I.I.A.- Construction d'une résidence multifamiliale de 45 unités sur 4 étages au 19400, rue du Sulky - Lot 5 422 904

  • 1:13:48

    40.14 P.I.I.A.- Construction d'un nouveau bâtiment commercial au 11680, boulevard de Pierrefonds - Lot 1 171 371

  • 1:14:21

    40.15 Approuver les procès-verbaux des réunions du Comité de signalisation et de sécurité routière tenues le 18 janvier 2018 et le 15 mars 2018.

  • 1:15:08

    70 – Autres sujets

  • 1:15:08

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 9 avril 2018
Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro se tiendront une fois par mois, à 19 h, à la mairie d’arrondissement à l'exception de la séanchttp://www.webtv.coop/livee du lundi 3 avril 2017 qui se tiendra au Centre communautaire de l’Est.
 
 
 
  
 
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Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings, April 9th, 2018
 
The Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings are held once a month, at 7 p.m., at the Borough Hall except for the sitting of Monday, April 3rd 2013, which will be held at the East Community Centre.
 
 
 
 
 
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Catégories: Démocratie
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