Média Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 12 février 2018

Ordre du jour
  • 00:00:11

    10 ? Sujets d’ouverture

  • 00:00:11

    01 Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 12 février 2018

  • 00:00:21

    02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 15 janvier 2018 à 19 h

  • 00:00:33

    03 Point d’information des conseillers

  • 00:17:26

    .04 Période de questions du public

  • 00:00:00

    12 ? Orientation

  • 01:09:21

    .01 Motion visant à protéger les lieux collectifs, communautaires et institutionnels sur le territoire de l’arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie

  • 01:09:35

    02 1183581001 Adoption de la Politique de développement social « Montréal de tous les possibles »

  • 01:09:46

    20 ? Affaires contractuelles

  • 01:09:46

    .01 1177611003 Autorisation d’une dépense totale de 249 323, 29 $, taxes incluses - Octroi d’un contrat au même montant à « 86253 Canada ltée » (Les Entreprises Alpha Peintureco 1975 ltée) pour la cueillette, la réparation, la remise à neuf et la livraison du mobilier d’éclairage de rues-luminaires de type Cobra, d’une durée de 24 mois – Appel d’offres public numéro RPPS17-11075-OP / Appel d’offres de l’approvisionnement numéro 17-16397 (1 soumissionnaire)

  • 01:10:17

    02 1186025001 Approbation du renouvellement de bail par lequel la Ville loue de Messieurs Settimo De Luca et de Catena Donato, pour une période de cinq (5) ans, à compter du 1er avril 2018, des locaux de 233,84 m² au rez-de-chaussée et à la mezzanine de l’immeuble situé au 1380, boulevard Rosemont, moyennant un loyer total de 213 028,73 $, taxes incluses, à des fins d’entreposage et de garage pour la Division du marquage et de la signalisation de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie et ce, au bénéfice des arrondissements de Montréal – Bâtiment/Bail 8071-002

  • 01:10:52

    03 1150963079 Autorisation de la signature de l’accord de développement à intervenir entre la Ville de Montréal et la Société du patrimoine Angus relativement au projet de construction et d’occupation visant un terrain portant le numéro de lot 2 402 168 du cadastre du Québec et bordé par l’avenue du Mont-Royal Est et les rues Augustin-Frigon, William-Tremblay et Molson

  • 01:11:19

    .04 1185934001 Autorisation d'une dépense additionnelle de 637 790,63 $, taxes incluses, pour la saison 2017-2018 de trois contrats de location horaire d'équipements avec opérateurs pour les opérations de déneigement sur le territoire de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie accordés respectivement à « 2734-6584 Québec inc. » (CA15 260202), « Les Entreprises Daniel Robert inc. » (CA15 260203) et à « Entreprise Vaillant (1994) inc. » (CA15 260205), majorant ainsi le montant total maximal de ces trois contrats de 950 555,82 $ à 1 588 346,45 $, taxes incluses

  • 01:12:02

    30 – Administration et finances

  • 01:12:02

    .01 1181035002 Autorisation du dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Programme Municipalité amie des aînés et Accessibilité universelle (MADAAU) - Montréal 2018-2020 pour deux projets : l’aménagement de quatre (4) terrains de pickleball au parc Beaubien et la transformation d’un terrain de bocce en terrain de pétanque au parc Mozart à l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie

  • 01:12:28

    02 1171035018 Approbation de l’entente intervenue entre la Ville de Montréal et 112772 Canada Ltée pour une somme globale de 312 000 $ dont 93 600 $ restent à payer, représentant l’indemnité finale payable à titre de propriétaire suite à l’expropriation à des fins de parc du lot 1 586 301 du cadastre du Québec, identifié par les points 38-39-40-41-38 au plan CR-7094 préparé par François Anglehart, arpenteur-géomètre, le 17 août 2016 sous sa minute 20248 – Autorisation d’une dépense de 93 600 $, taxes incluses

  • 01:13:09

    03 1180674001 Confirmation de dépenses d’entretien au Ministère des transports, de la mobilité durable et de l’électrification des transports (MTMDET) pour l’obtention du versement de l’aide financière 2017-2018 (été 2017) à l’entretien de la Route verte de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie

  • 01:13:24

    .04 1183879001 Prendre acte du rapport consolidé des décisions déléguées pour la période du 1 er novembre au 31 décembre 2017, de la liste des bons de commande approuvés et de la liste des demandes de paiement pour la période comptable du 28 octobre au 31 décembre 2017 en vertu du Règlement intérieur du conseil d’arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23)

  • 01:13:49

    40 – Réglementation

  • 01:13:49

    01 1186762001 Édiction d’ordonnances – Programmation d’événements publics : « La Chococourse 5 K », « Défi santé avec Cardio Plein Air », « Exposition annuelle de violettes africaines », « Célébrations Fillactive présentée par Banque Scotia », « La Marche Rouge, Blanc et Vous », « Ouverture de saison - Baseball St-Esprit de Rosemont », « Tournoi provincial atome de St-Esprit de Rosemont », « Remise des trophées Baseball St-Esprit de Rosemont », « Course Nocturne de Montréal » et approbation d’ententes avec « Fondation À La Ligne D’Arrivée », « Fillactive » et « Courses Thématiques »

  • 01:14:28

    .02 1184646002 Édiction d’une ordonnance, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnement (5984, modifié), exemptant le propriétaire de l’immeuble situé au 2101, rue Beaubien Est (lot 2 166 470), de l’obligation de fournir une unité de stationnement - Fonds de compensation de 5 000 $

  • 01:14:47

    .03 1182614002 Avis de motion et présentation – « Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23) »

  • 01:15:04

    .04 1170963046 Adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), d’un premier projet de résolution autorisant la démolition d’un bâtiment vacant et la construction d’un bâtiment mixte de six étages, sur le site du 10-12, rue Jean-Talon Est

  • 01:15:30

    .05 1170963010 Acceptation du versement d’une somme de 15 000 $ par le propriétaire du terrain situé au 6362-6364, rue Drolet, conformément à l’article 5 du Règlement relatif à la cession pour fins d’établissement, de maintien et d’amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d’espaces naturels sur le territoire de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (13-011), relativement à des frais pour fins de parcs, représentant 10 % de la valeur réelle du site (lot projeté 5 821 013)

  • 01:15:59

    06 1170963047 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un nouveau bâtiment de trois étages et mezzanine, comprenant six logements – Bâtiment situé au 5361, avenue Jeanne-d’Arc – Demande de permis 3001310311

  • 01:16:18

    07 1170963053 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un bâtiment mixte de sept étages avec stationnement souterrain afin d’y aménager 175 logements et trois locaux commerciaux – Bâtiment situé au 5300, rue Molson – Demande de permis 3001311253

  • 01:16:37

    08 1170963060 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Ajout d’un 3 e étage au bâtiment existant tout en y prévoyant un agrandissement ayant également trois étages, en plus de deux constructions hors toit – Bâtiment situé au 2101, rue Beaubien Est – Demande de permis 3001303132

  • 01:16:57

    .09 1170963088 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Agrandissement en hauteur et en aire de bâtiment du bloc nord, construction du bloc ouest et réaménagement du débarcadère, de l’accès à l’urgence et aux stationnements – Bâtiment situé au 5000, rue Bélanger – Demande de permis 3001357845

  • 01:17:14

    .10 1182614001 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Agrandissement d’un centre de médecine préventive et d’activité physique (Centre EPIC) – Bâtiment situé au 5055, rue Saint-Zotique – Demande de permis 3001367809

  • 01:17:31

    .11 1187135001 Prendre acte du dépôt du certificat du secrétaire d’arrondissement relatif au registre tenu le 16 j

  • 00:00:00

    (retiré) 12 1170963077 Adoption – Second projet de résolution autorisant, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), la démolition d’un lieu de culte vacant et la construction d’un bâtiment résidentiel ayant un maximum de 20 logements, sur le site du 6724, rue Fabre

  • 01:17:54

    60 ? Dépôt / Information

  • 01:17:54

    .01 1180674002 Dépôt au conseil municipal du bilan annuel 2017 de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie faisant état de l’application du Règlement sur les pesticides (04-041) à l’égard de son territoire

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  • envoyé 13 février 2018

Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 12 février 2018

 

 

 

Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. 

 

 

 

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Catégories: Démocratie
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