Média Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 4 Juin 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 4 Juin 2018

  • 00:00:01

    10 ? Sujets d’ouverture

  • 00:00:36

    .01 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 4 juin 2018

  • 00:00:46

    .02 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 7 mai 2018 à 19 h

  • 00:01:15

    .03 Point d’information des conseillers

  • 00:17:51

    .04 Période de questions du public

  • 02:19:19

    12 ? Orientation

  • 02:19:19

    .01 Accueillir favorablement l’offre de vente au prix d’un dollar soumise par « Groupe IDEVCO MAS Fabre inc. » relativement à une partie du lot 3 782 006 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal, qui sera désignée comme les lots 6 244 798 et 6 244 780 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal, postérieurement à une opération cadastrale à venir et demander au Service de la gestion et de la planification immobilière (SGPI) d’entreprendre les démarches visant l’acquisition desdits lots en vue de leur aménagement à des fins de parc

  • 02:19:42

    20 ? Affaires contractuelles

  • 02:19:42

    .01 1187928003 Approuver un protocole d'entente avec l'organisme « Celsius Mtl » afin de le soutenir dans la réalisation du projet « Oasis Bellechasse », entre juin et septembre 2018 - Autoriser l'occupation temporaire du domaine public - Accorder une contribution financière de 10 000 $ - Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers pour un montant de 10 000 $

  • 02:19:56

    .02 1187928002 Approuver un protocole d’entente avec l’organisme « Celsius Mtl » afin de le soutenir dans la réalisation du projet « Espace Bonheur Masson », entre juin et septembre 2018 - Autoriser l'occupation temporaire du domaine public - Accorder une contribution financière de 10 000 $ - Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers pour un montant de 10 000 $

  • 02:20:11

    .03 1183318002 Approuver une convention avec contribution financière avec l'organisme « La Maisonnette des Parents » pour la réalisation du « Camp parents-enfants 0-5 ans » pour l'année 2018 - Accorder une contribution financière de 5 858 $, à même le budget de fonctionnement

  • 02:20:24

    .04 1187699001 Approuver une convention avec contribution financière avec l'organisme « S. I. D. A. C. Promenade Masson » pour la réalisation de l'événement « Cinéma sous les étoiles » - Accorder une contribution financière de 6 000 $ pour l’année 2018 - Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers

  • 02:20:37

    .05 1187135003 Prolonger l’entente de gré à gré avec l'organisme « Société pour la prévention de la cruauté envers les animaux (Canadienne) – SPCA », aux fins d'exercice du contrôle animalier sur le territoire de l'arrondissement de Rosemont?La Petite-Patrie pour une période d’un an à compter du 6 juin 2018 / RPPG17-03045-GG

  • 02:20:52

    .06 1180963013 Approuver une demande d'appui financier au montant de 10 000 $ afin de permettre au « Comité logement La Petite-Patrie » de poursuivre ses interventions concertées visant principalement les locataires vulnérables aux prises avec des problèmes d'insalubrité dans leur logement - Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers pour un montant de 10 000 $

  • 02:21:09

    .07 1180963002 Octroyer un contrat clé en main de gré à gré de 197 118,89 $, taxes incluses, à « La Pépinière | Espaces collectifs », organisme à but non lucratif, pour les services professionnels de gestion, de conception, d’aménagement temporaire et d'activation de sites sur deux tronçons de la rue Masson dans le cadre du Programme d’implantation de rues piétonnes et partagées de la Ville de Montréal (PIRPP) édition 2018 (RPPS18- 05042-GG)

  • 02:21:27

    .08 1182913009 Autoriser une dépense totale de 228 143,17 $, taxes incluses, et accorder un mandat à « Les Consultants S.M. inc. » pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation d’une étude de circulation portant sur l’analyse de la sécurité routière aux abords de plusieurs intersections de l'arrondissement afin de sécuriser d'avantage les déplacements à pied et à vélos des étudiants, des piétons et des citoyens (contrat RPPS18-01015-OP)

  • 02:21:47

    .09 1172913017 Autoriser une dépense additionnelle de 20 000 $, taxes incluses, afin d'augmenter le montant accordé à l'entreprise à « Les Services exp inc. » pour des services professionnels additionnels en vue de la révision de plans et devis visant le réaménagement de l'avenue Shamrock et de la future place publique du marché JeanTalon, portant la valeur maximale du contrat à 262 471,82 $, taxes incluses (contrat RPPS17-05056-OP)

  • 02:22:11

    .10 1187902003 Annuler l'appel d'offres public RPPV18-02021-OP ayant pour titre « Reconstruction de trottoirs et de bordures, là où requis sur différentes rues de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (RMT2018-2) »

  • 02:22:21

    .11 1172913016 Autoriser une dépense additionnelle de 248 712,04 $, taxes incluses, dans le cadre du contrat accordé à « Les Excavations Super inc. », pour les travaux d'intégration des œuvres d’art dans le cadre de l’aménagement et d'électricité aux Places Pierre-Falardeau et Michel-Brault - Contrat RPPP17-02021-OP

  • 02:22:44

    30 – Administration et finances

  • 02:22:44

    .01 1183879007 Prendre acte du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie

  • 02:22:54

    .02 1187831003 Autoriser un virement de 91 315 $ du compte de surplus de gestion affecté - divers pour la réalisation des projets de valorisation du bois de frêne

  • 02:23:00

    .03 1187831002 Autoriser un virement de 68 485 $ du compte de surplus de gestion affecté - divers pour la mise en place d'une démarche zéro déchet dans les bâtiments municipaux et auprès de foyers de l'arrondissement de Rosemont?La Petite-Patrie

  • 02:23:20

    .04 1187135004 Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers au montant de 95 000 $ pour le financement d’un poste d'agent de recherche - développement durable pour la période du 1er juillet 2018 au 1er juillet 2019

  • 02:23:35

    .05 1180963017 Autoriser un virement de crédit d'un montant maximal de 100 000 $ par année, en 2018 et 2019, afin d'imputer des dépenses au projet d'aménagement transitoire de la rue Masson, dans le cadre du programme d'implantation des rues piétonnes et partagées (PIRPP) - Autoriser un virement de crédit du compte surplus de gestion affecté - divers

  • 02:23:53

    .06 1180674004 Autoriser le dépôt d’une demande de subvention au Programme d'aide financière à l'entretien de la Route verte du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports (MTMDET) pour l'exercice financier 2018-2019

  • 02:24:08

    .07 1185239001 Autoriser le dépôt de la candidature du projet du Skateparc de Rosemont au concours des prix du « Mérite municipal 2018 »

  • 02:24:19

    .08 1180284002 Modifier le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement afin de reporter la séance prévue le lundi 1er octobre 2018 au mardi 2 octobre 2018

  • 02:24:34

    .09 1183879008 Prendre acte du rapport consolidé des décisions déléguées pour la période du 1 er au 30 avril 2018, de la liste des bons de commande approuvés et de la liste des demandes de paiement pour la période comptable du 24 mars au 27 avril 2018 en vertu du Règlement intérieur du conseil d’arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23)

  • 02:24:51

    40 – Réglementation

  • 02:24:51

    .01 Édicter une ordonnance - Installation de panneaux d'arrêt obligatoire à plusieurs intersections routières situées sur le territoire de l'arrondissement de Rosemont?La Petite-Patrie

  • 02:25:04

    .02 1180081006 Édicter six ordonnances - Programmation d'événements publics : Annexe A: « Fête de fin d'année de l'école Père-Marquette », « Fête de Saint-Antoine », « Animation de la rue Masson », « Animation du projet l'Espace du bonheur », « Animation du projet l'Oasis Bellechasse », « Pique-nique de Sainte-Bibiane », « Campagne de la coupe du monde sans l'Italie (Vivere Calcio) », « Spectacle de fin d'année », « Dans nos villes », « Cinéma sous les étoiles - Événement de lancement de la saison », « Biquette à Montréal », « Les Préliminaires de basketball et de soccer des Jeux de la rue de Rosemont-La PetitePatrie », « Vente-débarras – Habitations Loggia-Pélican », « Défi Atome A - Baseball StEsprit de Rosemont », « SOIR », « Cinéma sous les étoiles - Foire alimentaire / épluchette de blé d'Inde », « Festival ukrainien de Montréal », « Festival des arts de la ruelle (FAR) », « Cross-country de l'école Saint-Jean-de-Brébeuf » et « Courir pour la santé mentale », Annexe B: « Zumba », « Le chariot sport audible », « Danse », « Les mercredis Djembé en famille », « Zumba en famille » et « Djembé en pein air » et Annexe C: « Vente-débarras - Habitations Loggia-Pélican »

  • 02:25:13

    .03 1187831004 Édicter une ordonnance - Interdiction de la circulation des véhicules routiers pour certains accès de quatre ruelles localisées dans l'arrondissement

  • 02:25:36

    .04 1180963015 Édicter une ordonnance - Création de l'événement « Vélos gourmands » entre le 5 juin 2018 et le 4 novembre 2018, autorisant l'usage de triporteurs commerciaux afin de vendre des produits alimentaires dans tous les parcs, places publiques et ruelles de l'arrondissement, excluant le parc Molson, la place Shamrock et la place HectorPrud'homme

  • 02:25:43

    .05 1186235001 Édicter une ordonnance - Réduction de la limite de vitesse prescrite à 40 km/h sur les rues artérielles, à 30 km/h sur les rues artérielles aux abords des parcs et écoles de l’arrondissement de Rosemont?La Petite-Patrie

  • 02:25:56

    .06 1180284001 Adopter le règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement sur la régie interne du conseil de l’arrondissement de Rosemont?La Petite-Patrie (RCA-1-10)

  • 02:26:09

    .07 1182614005 Adopter le règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement sur le comité consultatif d’urbanisme (RCA-3-7)

  • 02:26:25

    .08 1180963028 Donner un avis de motion et adopter un premier projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01- 279) »

  • 02:26:40

    .09 1180963024 Donner un avis de motion et adopter un premier projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01- 279) » afin de modifier les limites de hauteur, les densités et les usages prescrits dans les zones 0262 et 0655

  • 02:27:05

    .10 1180963023 Adopter le second projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » afin de créer une nouvelle zone de parc constituée du lot 4 728 132 du cadastre du Québec

  • 02:27:19

    .11 1170963077 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), une résolution autorisant la démolition d’un lieu de culte vacant et la construction d’un bâtiment résidentiel ayant un maximum de 20 logements, sur le site du 6724, rue Fabre

  • 02:27:35

    .12 1180963008 Adopter le règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » (01-279-53) afin de créer une nouvelle zone de parc constituée du lot 1 586 301 du cadastre du Québec

  • 02:27:47

    .13 1180963011 Adopter le règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » (01-279-54) afin de retirer le contingentement des débits de boissons alcooliques sur la rue Saint-Hubert, entre les rues Jean-Talon Est et de Bellechasse

  • 02:28:03

    .14 1180963009 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble (RCA-8), une résolution modifiant certaines dispositions de la résolution CA11 26 0356 autorisant la démolition des bâtiments situés aux 2351, 2381 et 2385, rue des Carrières et la construction d’un nouveau bâtiment résidentiel

  • 02:28:13

    .15 1180963018 Autoriser une dérogation à l’interdiction de convertir en copropriété divise pour l’immeuble situé aux 6832-6834, 2e Avenue

  • 02:28:27

    .16 1184646001 Approuver les plans, en vertu du titre VIII du Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) - Agrandir le bâtiment sur deux étages dans la cour latérale et aménager l'intérieur et l'extérieur du bâtiment existant - Bâtiment situé au 5830, avenue des Cèdres - Demande de permis 3001333896

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Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 4 Juin 2018

 

Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. 

 

 

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