Média Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 4 décembre 2017

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    OUVERTURE DE LA SÉANCE - 19H08

  • 0:00:10

    10.01 Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 4 décembre 2017

  • 0:00:15

    10.02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 20 novembre 2017 à 19 h

  • 0:00:20

    10.03 Point d’information des conseillers

  • 0:10:15

    10.04 Période de questions du public

  • 0:44:10

    20.01 Approbation d’un projet d’entente de développement à intervenir entre la Société de commandite Gilford et la Ville de Montréal relativement au projet de construction de bâtiments résidentiels d’une hauteur maximale de 6étages et de 22 m et comportant environ 320logements, sur le terrain portant les numéros de lots 3361976, 3 361 992, 3 362 017 et 3362018du cadastre du Québec et le numéro civique 4820, 4eAvenue –Abrogation de la résolution CA11 26 0368

  • 0:44:50

    20.02 Approbation de conventions avec contributions financières avec les organismes « Bouffe-Action de Rosemont » et «Centre de ressources et d'action communautaire de la Petite-Patrie (CRAC) » pour deux Magasins-Partage localisés sur le territoire de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie –Octroi d'une contribution financière de 7 000 $ à chacun des deux organismes pour un montant total de 14000 $ –Autorisation d'un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté –divers

  • 0:45:08

    20.03 Approbation d'un avenant modifiant et prolongeant la convention de partenariat avec l'organisme «L'Accès-Cible Jeunesse Rosemont» –Octroi d'une contribution financière de 74 386 $, à même le budget de fonctionnement, dans le cadre du Programme jeunesse, pour la période du 1erjanvier2018 au 31décembre2018 (RPPL16-11054-GG)

  • 0:45:38

    20.04 Approbation de quatre ententes avec les organismes «Service des Loisirs Angus-Bourbonnière », « Loisirs récréatifs et communautaires de Rosemont », « Loisirs du centre Père-Marquette inc. » et « La Maisonnette des Parents », afin de soutenir l'organisation des fêtes familiales qui se dérouleront à l'hiver et à l'été 2018 –Octroi d'une contribution financière totale de 18000 $ à même le budget de fonctionnement

  • 0:46:00

    20.05 Approbation de quatre conventions de services avec les organismes « Service des loisirs Angus-Bourbonnière », «Corporation de développement communautaire de Rosemont inc. », « Loisirs du centre Père-Marquette inc.» et « Loisirs récréatifs et communautaires de Rosemont » pour l'accueil et la surveillance des centres Gabrielle-et-Marcel-Lapalme, Père-Marquette et Alphonse-Desjardins –Octroi d'un montant maximal respectivement de 116144,96 $, 79229,47 $ et 91094,09 $ pour la période du 1er janvier 2018 au 31décembre 2020 et de 36090,57$ pour la période du 1erjanvier 2018 au 31décembre 2018, le tout taxes incluses, à même le budget de fonctionnement –Contrats de gré à gré RPPL17-11073-GG, RPPL17-11072-GG, RPPL17-11074-GG et RPPL17-11071-GG

  • 0:47:30

    20.07 Autorisation d'une dépense maximale de 164136,01 $, taxes incluses –Prolongation du contrat accordé à «9297-6646 Québec inc. (Daniel C. Excavation et Transport) », pour la location d'une rétrocaveuse avec opérateur, entretien et accessoires pour l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie pour une durée de huit (8) mois pour l'année 2018 –Appel d'offres public numéro RPPS16-11053-OP / 17-15738 (6soumissionnaires)

  • 0:47:53

    20.08 Approbation d'ententes avec les organismes «Loisirs récréatifs et communautaires de Rosemont » et « La Maisonnette des Parents» -Octroi de contributions financières maximales de 6 050 $ à chacun des organismes totalisant un montant de 12100$, à même le budget de fonctionnement, pour la réalisation d'activités aux chalets et patinoires du parc du Pélican et du parc De Gaspé, pour la période du 26décembre 2017 au 4 mars 2018

  • 0:48:25

    20.09 Approbation de la prolongation du bail par lequel la Ville loue de la Commission scolaire de Montréal (CSDM), l'immeuble situé au 6755, 36eAvenue à Montréal, Centre Alphonse-Desjardins, ayant une superficie totale d'environ 2 557,06 m², pour une période d'un (1) an, débutant le 1erjanvier2018, moyennant un loyer total de 256459,69 $, non taxable, à des fins communautaires et sportives pour l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie –Bâtiment 8472

  • 0:49:05

    30.01 Prendre acte du rapport de la disposition des biens, excluant les véhicules, par l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie, pour la période du 1erjanvier au 31décembre 2017

  • 0:49:25

    30.02 Adoption –Calendrier des séances ordinaires du conseil d’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie –Exercice 2018

  • 0:49:34

    40.01 Édiction d’ordonnances –Programmation d'événements publics : «Les Dimanches Trad du parc Maisonneuve», « Noël sur la Promenade Masson », «Animation de la patinoire du parc du Pélican »,« Animation de la patinoire du parc De Gaspé », «Découvrez les sports d'hiver avec le Pentathlon des neiges », «Contes d'hiver», « Vélo sur glace », « Africa-Neige» et « Festival Mile Ex End Musique Montréal »

  • 0:50:00

    40.02 Avis de motion et présentation –Règlement intitulé « Règlement sur la taxe relative aux services de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (exercice financier 2018) »

  • 0:50:12

    40.03 Adoption–Règlementintitulé«Règlementsurlestarifs(2018)»(RCA-137)

  • 0:50:18

    40.04 Adoption –Règlement intitulé « Règlement portant sur l’approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Promenade Masson, pour la période du 1erjanvier au 31décembre 2018, en imposant une cotisation » (RCA-138)

  • 0:50:30

    40.05 Adoption –Règlement intitulé « Règlement portant sur l’approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Promenade Masson, pour la période du 1erjanvier au 31décembre 2018, en imposant une cotisation » (RCA-138)

  • 0:50:50

    40.06 Adoption –Règlement intitulé « Règlement portant sur l’approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Petite Italie –Marché Jean-Talon –Montréal, pour la période du 1erjanvier au 31 décembre 2018, en imposant une cotisation » (RCA-140)

  • 0:51:10

    40.07 Adoption –Résolution autorisant, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble(RCA-8), la construction de bâtiments résidentiels, en plusieurs phases, d’une hauteur maximale de 6 étages et de 22m et comportant environ 320 logements, sur le terrain portant les numéros de lots 3361 976, 3361992, 3 362 017 et 3362018 du cadastre du Québec et le numéro civique 4820, 4eAvenue

  • 0:52:00

    40.08 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont—Petite-Patrie(01-279) –Construction d’un bâtiment de six logements –Bâtiment situé au 5504, 1reAvenue –Demande de permis 3001323095

  • 0:52:02

    Levée de la séance

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  • envoyé 5 décembre 2017

Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 4 décembre 2017
 
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