Média Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 03 avril 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 03 avril 2018

  • 00:00:00

    10 _ Sujets d’ouverture

  • 00:00:08

    .01 Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 3 avril 2018

  • 00:00:14

    .02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 12 mars 2018 à 19 h

  • 00:00:23

    .03 Point d’information des conseillers

  • 00:20:40

     .04 Période de questions du public

  • 01:09:47

    12 _ Orientation

  • 01:09:47

    .01 Motion pour favoriser le geste d’allaitement dans les espaces publics de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie

  • 01:13:25

    20 _ Affaires contractuelles

  • 01:13:25

    .01 1183581002 Approbation des conventions avec les organismes subventionnés pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d’eux dans le cadre de la reconduction à venir de l’Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d’initiatives sociales – Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2013-2018) – Octroi de contributions financières pour un montant total de 263 290 $ pour l’année 2018-2019 (NRS : RPPL18-03024-GG à RPPL18- 03030-GG)

  • 01:13:49

    .02 1186762002 Approbation d’une convention avec contribution financière avec l’organisme « Soi-Art » pour la réalisation de la troisième édition de l’événement « Soir » – Octroi d’une contribution financière de 2 000 $ pour l’année 2018 – Autorisation d’un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers

  • 01:14:11

    .03 1187831001 Approbation d’un protocole d’entente avec l’organisme « Société de développement communautaire de Montréal » afin de le soutenir dans la réalisation du projet « Les Dents Creuses » sur le lot 1 586 301 situé sur la 4e Avenue au sud de la rue Masson, entre avril et la fin septembre 2018 – Octroi d’une contribution financière de 20 000 $ – Autorisation d’un virement de crédit du compte de surplus de gestion affecté - divers pour un montant de 20 000 $

  • 01:14:38

    04 1181035004 Autorisation de la cession du contrat de services professionnels intervenu entre l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie et « CBA expert-conseils inc. » en faveur de « Bouthillette Parizeau inc. » pour le reste de l’entente, selon les mêmes conditions – Approbation d’un projet de convention à cet effet

  • 01:14:57

    .05 1182913002 Autorisation d’une dépense totale de 1 049 761,66 $, taxes incluses – Octroi d’un contrat à « Techniparc » (div. 9032-2454 Québec inc.), au montant de 973 900,23 $, taxes incluses, pour le réaménagement des aires de jeu 2-5 ans et 5-12 ans au parc Henri-Valade et pour la mise aux normes des aires de jeu pour enfants au parc Idola-St-Jean – Appel d’offres public RPPP18-01003-OP (10 soumissionnaires)

  • 01:15:25

    .06 1187522002 Autorisation d'une dépense totale de 2 371 165,25 $, taxes incluses – Octroi d'un contrat au montant de 2 153 814,95 $, taxes incluses, à « Pavages Métropolitain inc. » pour le remplacement des entrées de service d'eau en plomb, reconstruction de trottoirs, planage de la chaussée et pose d'un revêtement bitumineux dans l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (PRR2018-3) – Appel d'offres public RPPV18-01001-OP (7 soumissionnaires)

  • 01:15:53

    .07 1187522003 Autorisation d’une dépense totale de 1 051 212,10 $, taxes incluses – Octroi d’un contrat à « Construction Larotek inc. » au montant de 891 884,07 $, taxes incluses, pour la reconstruction de trottoirs et de bordures, là où requis, sur différentes rues de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (RMT2018- 1) – Appel d’offres public RPPV18-02017-OP (4 soumissionnaires)

  • 01:16:22

    .08 1182913006 Autorisation d’une dépense totale de 2 934 104,55 $, taxes incluses – Octroi d’un contrat au montant de 2 669 733,30 $, taxes incluses, à « Construction Viatek inc. » pour des travaux de remplacement d’entrée d’eau en plomb avec la réfection de trottoirs et chaussées (PRR 2018-2) – Appel d’offres public RPPV18-01002-OP (6 soumissionnaires)

  • 01:16:46

    .09 1187277001 Autorisation d’une dépense totale de 253 519,88 $, taxes incluses – Octroi d’un contrat au montant de 241 447,50 $, taxes incluses, à « Manufacturier SHELTEC inc. » pour la fabrication et l’installation de 700 supports à vélo – Appel d’offres public 18-16796 (4 soumissionnaires) – Autorisation d’un virement de crédits du compte de surplus affecté - divers pour un montant total de 231 497,44 $

  • 01:17:10

    .10 1187522004 Autorisation d’une dépense additionnelle de 17 246,25 $, taxes incluses, pour l’ajout de frais de surveillance à « AXOR Experts-conseils » reliés à la réalisation des travaux prévus conformément à la résolution CA17 26 0136 du 8 mai 2017, pour la construction de saillies sur les rues locales dans l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie – Appel d’offres public RPPV17-02015-OP

  • 01:17:36

    .11 1187522005 Autorisation d’une dépense additionnelle de 5 748,75 $, taxes incluses, pour l’ajout de frais de contrôle qualitatifs des matériaux à « Solmatech inc. », reliés à la réalisation des travaux prévus conformément à la résolution CA17 26 0244 du 7 août 2017, pour la reconstruction de trottoirs, dalles de béton, saillies et bordures, là où requis, sur différentes rues de l’arrondissement (RMT2017-2) – Appel d’offres public RPPV17-02014-OP

  • 01:18:05

    .12 1187445002 Autorisation d'une dépense totale de 275 468,43 $ – Octroi d'un contrat au montant de 239 537,77 $, taxes incluses, à « Y'a Quelqu'un l'aut'bord du mur » pour la fourniture de services d'inspection et d'enlèvement des graffitis sur le domaine privé à l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie pour 24 mois, avec possibilité de renouvellement pour deux périodes additionnelles de 12 mois chacune – Appel d'offres public RPPS18-02018-OP / 18-16637 (6 soumissionnaires)

  • 01:18:34

     30 – Administration et finances

  • 01:18:34

    1183048001 Autorisation d’une dépense totale de 1 264,73 $ pour la participation de quatre (4) élus au 30e Gala des prix ESTim, le jeudi 3 mai 2018

  • 01:18:50

    .02 1183048002 Autorisation d’un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers au montant de 84 000 $ pour le financement partiel d’un poste temporaire de responsable soutien aux élus I pour une période de 4 ans

  • 01:19:04

    .03 1183048003 Autorisation d’une dépense totale de 550 $ pour la participation de cinq (5) élus au Gala de reconnaissance en environnement et développement durable de Montréal, le mardi 24 avril 2018

  • 01:19:18

    .04 1180081003 Autorisation d’un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers au montant de 109 443 $ pour le financement d’un poste de conseiller en développement communautaire pour la période du 3 mars 2018 au 1er mars 2019

  • 01:19:36

    .05 1180674003 Autorisation d'un virement du compte de surplus de gestion affecté - divers de 353 300 $ pour la coupure anticipée liée aux postes vacants par la Ville pour la Division de l'entretien de l'éclairage, de la signalisation et du marquage sur la chaussée

  • 01:19:53

    .06 1187300001 Approuver l’entente intervenue entre la Ville de Montréal et 92491 Canada ltée relativement à l’indemnité finale payable à la suite de l’expropriation pour fins de parc d’une partie du lot 1 867 479 et d’une partie du lot 1 867 481 du cadastre du Québec, tel qu’illustré au plan U-57 Laurier, pour la somme globale et finale de 67 000 $ – Autorisation d’une dépense de 67 000 $

  • 01:20:25

    ..07 1187300002 Approuver l’entente intervenue entre la Ville de Montréal et 9301-8489 Québec inc. relativement à l’indemnité finale payable à la suite de l’expropriation pour fins de parc d’une partie du lot 1 869 275 et d’une partie du lot 1 869 276 du cadastre du Québec, tel qu’illustré au plan U-58 Laurier, pour la somme globale et finale de 525 000 $ – Autorisation d’une dépense de 525 000 $

  • 01:20:57

    .08 1183879003 Prendre acte du rapport consolidé des décisions déléguées pour la période du 1er au 28 février 2018 de la liste des bons de commande approuvés et de la liste des demandes de paiement pour la période comptable du 27 janvier au 23 février 2018 en vertu du Règlement intérieur du conseil d’arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23)

  • 01:21:20

     40 – Réglementation

  • 01:21:20

    .01 1180081004 Édiction d’ordonnances – Programmation d'événements publics : « Érablière urbaine », « Ligue de soccer », « Animation RACRPP - théâtre », « Fêtes scolaires de fin d'année », « Forro dans le parc », « Grand Prix dans la Petite- Italie », « Inauguration du Réseau-Vert », « Animation RACRPP - danse », « Triathlon du Vitrail », « Marché d'été au parc Molson », « Fête national du Québec au parc de la Petite-Italie », « Fête de la famille », « Ciné-parc Dante », « Fiat Break Out », « Soirées classiques », « Concert Campbell », « Cinéma sous les étoiles » et « Festival Mile Ex End Montréal »

  • 01:22:02

    .02 1187135002 Édiction d’une ordonnance, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnement (5984, modifié), afin d’abroger l’ordonnance numéro 2010-26-197 et fixer la somme exigée pour une unité de stationnement faisant l’objet d’une exemption

  • 01:22:20

    .03 1180963007 Avis de motion et adoption d’un projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite- Patrie (01-279) » afin d’adapter la réglementation sur les enseignes des établissements de la rue Saint-Hubert, entre les rues Jean-Talon Est et de Bellechasse à la nouvelle marquise qui sera construite au-dessus du trottoir

  • 01:23:01

    .04 1180963008 Avis de motion et adoption d’un premier projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » afin de créer une nouvelle zone de parc constituée du lot 1 586 301 du cadastre du Québec

  • 01:23:20

    .05 1180963011 Avis de motion et adoption d’un premier projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) » afin de retirer le contingentement des débits de boissons alcooliques sur la rue Saint-Hubert, entre les rues Jean- Talon Est et de Bellechasse

  • 01:23:37

    .06 1180963001 Adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), d’une résolution autorisant l’agrandissement du bâtiment situé au 3131, boulevard Rosemont, aux fins de construction d’un centre aquatique et d’une maison de la culture, en dérogation au taux d’implantation, au nombre minimal d’unités de stationnement, aux normes d’aménagement des aires de chargement et aux occupations permises en cour avant

  • 01:24:08

    .07 1170963046 Adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), d’une résolution autorisant la démolition d’un bâtiment vacant et la construction d’un bâtiment mixte de six étages, sur le site du 10-12, rue Jean-Talon Est

  • 01:24:28

    .08 1180963009 Adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble (RCA-8), d’un premier projet de résolution modifiant certaines dispositions de la résolution CA11 26 0356 autorisant la démolition des bâtiments situés aux 2351, 2381 et 2385, rue des Carrières et la construction d’un nouveau bâtiment résident

  • 01:24:57

    .09 1170963077 Adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), d’un second projet de résolution autorisant la démolition d’un lieu de culte vacant et la construction d’un bâtiment résidentiel ayant un maximum de 20 logements, sur le site du 6724, rue Fabre

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Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. 
 
 
 
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