Média Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 4 Septembre 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 4 Septembre 2018

  • 00:00:18

    10 ? Sujets d’ouverture

  • 00:00:18

    .01 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 4 septembre 2018

  • 00:00:30

    .02 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 6 août 2018 à 19 h

  • 00:00:50

    .03 Point d’information des conseillers

  • 00:23:08

    .04 Période de questions du public

  • 02:00:39

    20 ? Affaires contractuelles

  • 02:00:39

    .01 1187928007 Octroyer une contribution financière de 2 000 $ à l'organisme « Solon » – Autoriser un virement de crédit du compte de surplus de gestion affecté - divers pour un montant de 2 000 $

  • 02:00:48

    .02 1183653001 Approuver une convention avec contribution financière avec l'organisme « Festival des arts de ruelle » - Octroyer une contribution financière de 3 000 $ afin de soutenir la réalisation de la deuxième édition du Festival des arts de ruelle dans deux ruelles de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie

  • 02:01:01

    .03 1184646006 Approuver une convention avec l'organisme « Société de développement commercial Petite Italie - marché Jean-Talon - Montréal » afin de bonifier, de compléter ou d’accomplir de nouvelles actions qui sont complémentaires à celles déjà liées par convention avec la Ville de Montréal – Octroyer une contribution financière d’un maximum de 31 000 $ pour l'année 2018 – Autoriser un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers (contrat RPPC18-08062-GG)

  • 02:01:14

    .04 1174501008 Approuver un projet d’acte aux termes duquel le syndicat de la copropriété du 2717, 2721 et 2725, rue Masson crée en faveur de la Ville, sans considération monétaire, une servitude réelle et perpétuelle de maintien en état d'un empiètement grevant l’emplacement situé à l’angle nord-est de la rue Masson et de la 3 e Avenue, dans l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie - N/Réf. : 31H12-005-1568-01

  • 02:01:36

    .05 1187445003 Autoriser une dépense totale de 579 474,00 $, taxes incluses – Accorder un contrat au même montant à « REM Groupe Extrême inc. » pour la location de quatre (4) remorqueuses avec opérateur pour une durée de deux (2) ans, soit de 2018 à 2020, avec possibilité de renouvellement d'une année – Appel d'offres public numéro RPPS18-04034-OP /18-16995 (2 soumissionnaires)

  • 02:01:59

    .06 1187445004 Autoriser une dépense totale de 267 661,80 $, taxes incluses – Accorder un contrat au même montant à « Entreprise Vaillant (1994) » pour la location d'équipements mécaniques avec opérateurs pour le déneigement de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie pour 12 mois – Appel d'offres public numéro RPPS18-04037-OP / 18-16993 (3 soumissionnaires)

  • 02:02:17

    .07 1187445005 Autoriser une dépense totale de 65 305,80 $, taxes incluses – Accorder un contrat au même montant à « Les Entreprises Daniel Robert » pour la location d'équipements mécaniques avec opérateurs pour le déneigement de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie pour 12 mois – Appel d'offres public numéro RPPS18-04037-OP / 18-16993 (3 soumissionnaires)

  • 02:02:33

    .08 1187445006 Autoriser une dépense totale de 55 873,25 $, taxes incluses – Accorder un contrat au même montant à « 2734-6584 Québec inc. » pour la location d'équipements mécaniques avec opérateurs pour le déneigement de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie pour 12 mois – Appel d'offres public numéro RPPS18-04037-OP / 18-16993 (3 soumissionnaires)

  • 02:02:53

    .09 1180963046 Autoriser une dépense totale de 119 190,97 $, taxes incluses – Accorder un contrat à « E2R Inc. » pour l'exécution de travaux de construction de remplacement d'une conduite d'aqueduc en fonte ductile au parc PèreMarquette – Appel d’offres public numéro RPPV18-06051-OP (3 soumissionnaires)

  • 02:03:12

    .10 1184646004 Autoriser une dépense totale de 129 972,08 $, taxes incluses, incluant des frais incidents au montant de 22 246,25 $ – Accorder un contrat au montant de 107 725,83 $ à « Installation Jeux-Tec inc. », pour la fourniture de mobiliers urbains dans le cadre du projet de réaménagement de l'avenue Shamrock – Appel d’offres public 18-16821 / RPPV18-02023-OP (2 soumissionnaires)

  • 02:03:35

    .11 1184646005 Autoriser une dépense totale de 319 516,79 $, taxes et budget de contingences inclus – Accorder un contrat au montant de 204 000,00 $, taxes incluses, à « Construction Bau-Val inc. » pour la construction de trottoirs et pose de revêtement sur les rues de Saint-Vallier, des Ateliers et de Chateaubriand – Appel d'offres public numéro RPPV18-05043-OP (9 soumissionnaires)

  • 02:03:57

    .12 1184646007 Autoriser une dépense de 73 135,60 $, taxes incluses – Accorder un mandat de services professionnels à la firme « CIMA+ S.E.N.C. » pour la conception de plans et devis relatifs au contrat de reconstruction de trottoirs et chaussées – Contrat RPPS17-01002-OP-2

  • 02:04:16

    .13 1187522007 Conclure des ententes-cadres de services professionnels avec les firmes suivantes : Contrat #1 : « Solmatech inc. » pour 298 078,44 $ et Contrat #2 : « Les consultants S.M. inc. » pour 367 288,50 $ pour études de caractérisation environnementale et géotechnique, suivi environnemental et contrôle qualitatif des matériaux – Appel d'offres public numéro RPPS18-06046-OP (3 soumissionnaires) – Approuver les projets de conventions à cette fin

  • 02:04:44

    .14 1187424001 Ratifier une dépense additionnelle de 22 171,36 $, taxes incluses - Augmenter la valeur des contrats accordés à « BC2 Groupe Conseil inc. » et « L'Archevêque & Rivest ltée » dans le cadre de la réalisation de travaux d’aménagement d'une aire de planche à roulettes au parc Père-Marquette (Contrats RPPP16-01010-OP et RPPP16-06034-OP)

  • 02:05:03

    .15 1187445007 Autoriser une dépense totale de 87 650,04 $, taxes incluses – Accorder un contrat au même montant à « Les Industries Permo inc. » pour les travaux de démolition, fourniture et installation d’un nouveau dôme à sel dans la cour de la voirie pour l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie – Contrat de gré à gré RPPV18-08060-GG

  • 02:05:22

    .16 1186295003 Autoriser une dépense totale de 178 556,18 $, taxes incluses – Accorder un contrat au même montant à « 9083-0126 Québec inc. (Creusage R.L) », pour les services d'excavation pneumatique pour la réparation mineure, le remplacement de boîtiers de service d'eau et le nettoyage de boîtiers de vannes de rues pour l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie d’une durée de seize (16) mois – Appel d’offres public RPPS18-06049-OP / 18- 17151 (1 soumissionnaire)

  • 02:05:46

    .17 1180963045 Autoriser une dépense totale de 76 423,88 $ taxes incluses – Accorder un contrat à « Environnement Routier NRJ inc. » pour la construction de deux (2) bases de béton pour l'installation de panneaux d'arrêt sur potence et fûts dans l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie – Contrat de gré à gré RPPV18-07052-GG

  • 02:06:04

    30 – Administration et finances

  • 02:06:04

    .01 1180081015 Prendre acte du rapport consolidé des décisions déléguées pour la période du 1 er au 31 juillet 2018, de la liste des bons de commande approuvés et de la liste des demandes de paiement pour la période comptable du 23 juin au 27 juillet 2018 en vertu du Règlement intérieur du conseil d’arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23)

  • 02:06:20

    .02 1180963049 Accepter, en vertu de l’article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, l’offre du Service des infrastructures, de la voirie et des transports (SIVT) d’assumer la mise en œuvre des travaux de réfection sur le réseau routier local de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie, afin d’assurer un niveau de service adéquat sur la 23e Avenue

  • 02:06:38

    40 – Réglementation

  • 02:06:38

    .01 1180081011 Édicter six ordonnances - Programmation d'événements publics : « Festival ukrainien de Montréal », « Festival des arts de la ruelle », « La fête des voisins », « L'œuvre Léger présente : La faim du monde avec la LNI », « Marché d'été au parc Molson », « MAPP ton quartier », « Marathon Rock'n'Roll Oasis de Montréal », « La famille en fête - édition 2018 », « 70 ans Napoletana », « Fête d'Halloween au parc Molson », « Course des vikings », « Triathlon d'hiver de la Fondation CHU Ste-Justine », « Course des Vikings » et « Célébrations Fillactive 2019 » et approuver une entente avec l'Association St-Volodymyr de Montréal

  • 02:06:48

    .02 1186235003 Édicter une ordonnance afin de modifier la signalisation de stationnement sur l'avenue Casgrain, entre l'avenue Mozart et la rue Jean-Talon Est et sur l'avenue Shamrock, entre la rue Saint-Dominique et le boulevard SaintLaurent, dans le cadre du projet de réaménagement de la place Shamrock

  • 02:07:13

    .03 1180081012 Donner un avis de motion et déposer un projet de règlement intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 7 700 000 $, pour la réalisation du Programme de dotation et de protection des bâtiments » (RCA2618-002), dans le cadre du programme triennal d'immobilisations 2019-2021

  • 02:07:26

    .04 1180081013 Donner un avis de motion et déposer un projet de règlement intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 6 500 000 $ pour la réalisation du Programme de réfection routière et d'apaisement de la circulation » (RCA2618-003), dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations 2019- 2021

  • 02:07:37

    .05 1180081014 Donner un avis de motion et déposer un projet de règlement intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 5 500 000 $ pour la réalisation de travaux d'aménagement et de réaménagement dans divers parcs » (RCA2618-001), dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations 2019- 2021

  • 02:07:53

    .06 1180284003 Adopter le règlement intitulé « Règlement sur la publication des avis publics de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie » (RCA-142)

  • 02:08:06

    51 – Nomination

  • 02:08:06

    .01 1182614006 Nommer des membres permanents et suppléants du comité consultatif d'urbanisme de Rosemont–La Petite-Patrie

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  • envoyé 5 septembre 2018

Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 4 Septembre 2018
 
Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. 
 
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Catégories: Démocratie
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