Média Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 3 avril 2018

Ordre du jour
  • 00:00:08

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:00:22

    10.01 CA18 080184 INSTANT DE RECUEILLEMENT

  • 00:02:18

    10.02 CA18 080185 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 3 avril 2018.

  • 00:03:38

    10.03 CA18 080186 Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 mars 2018.

  • 00:04:14

    10.04 CA18 080187 PÉRIODE DE QUESTION DU PUBLIC

  • 00:36:08

    15 - Déclaration / Proclamation

  • 00:36:13

    15.01 1184500006 - CA18 080188 Proclamer la Semaine de l'action bénévole du 15 au 21 avril 2018.

  • 00:36:54

    15.02 1184500005 - CA18 080189 Proclamer le Jour de la Terre le 22 avril 2018

  • 00:38:10

    15.03 1184500007 - CA18 080190 Proclamer la Journée mondiale du livre et du droit d'auteur le 23 avril 2018.

  • 00:39:30

    15.04 1184500004 - CA18 080191 Proclamer le mois d'avril 2018 Mois de la jonquille.

  • 00:40:38

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:41:10

    20.01 1184924003 - CA18 080192 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour les services d'enlèvement, de transport, d'entreposage, de fumigation et de destruction des objets et effets mobiliers déposés sur la voie publique lors de saisies ou d'évictions.

  • 00:41:50

    20.02 1187146011 - CA18 080193 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour le lavage des vitres des édifices publics pour une durée d’un an, à compter du 1er juin 2018.

  • 00:42:20

    20.03 1183058009 - CA18 080194 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour les travaux d'entrées de service d'aqueduc et la fourniture de nouvelles borne-fontaine pour l'année 2018.

  • 00:42:52

    20.04 1183152007 - CA18 080195 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour des services professionnels en surveillance environnementale et de gestion des sols d'excavation dans le cadre des travaux de réfection des réseaux d'aqueduc et d'égouts, de chaussée, de trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Marcel.

  • 00:43:21

    20.05 1187146004 - CA18 080196 Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour les services de location et d'entretien de tapis saisonniers et de vadrouilles pour une durée de trois.

  • 00:44:42

    20.06 1187810002 - CA18 080197 Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour les services professionnels pour la préparation de plans et devis et la surveillance des travaux de réaménagement de la cour arrière du bâtiment des ateliers municipaux.

  • 00:45:34

    20.07 1187550001 - CA18 080198 Octroyer un contrat au montant maximal de 229 129,57 $, à Les enseignes perfection inc. pour la rénovation, le remplacement et l’ajout de panneaux signalétiques extérieurs des édifices municipaux et les espaces verts pour l'année 2018 - Soumission 18-011.

  • 00:46:38

    20.08 1187146013 - CA18 080199 Octroyer un contrat d'un montant maximal de 34 295,20 $, à 9181-5084 Québec inc. (Solutions-Gaffiti) pour l'enlèvement des graffitis sur le domaine privé pour deux ans - Soumission 18-16671.

  • 00:47:15

    20.09 1183058008 - CA18 080200 Octroyer un contrat au montant maximal de 68 228,69 $ à R. Benoit construction inc. pour la réalisation des travaux de réparation des branchements d'égout sur diverses rues – Soumission 18-504.

  • 00:48:00

    20.10 1187146002 - CA18 080201 Autoriser la signature d'une convention de services au montant de 68 374,81 $, en faveur du Comité Écologique du Grand Montréal pour l’entretien du boisé du parc Marcel-Laurin pour l'année 2018.

  • 00:50:46

    20.11 1183058004 - CA18 080202 Accepter l'offre de service de la Division de l'entretien de l'éclairage, de la signalisation et du marquage sur la chaussée de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie et autoriser une dépense maximale de 417 322,22 $ pour la réalisation des travaux de marquage sur diverses rues pour l’année 2018.

  • 00:51:50

    20.12 1183152004 - CA18 080203 Autoriser une dépense de 120 000 $ en faveur de Consultants GHD ltée, pour les services professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux requis dans le cadre des travaux de réfection des réseaux d'aqueduc et d'égouts, de chaussée, de trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Marcel.

  • 00:52:36

    20.13 1183679008 - CA18 080204 Autoriser une dépense de 300 000 $ à Construction DJL inc. pour la fourniture d’enrobés bitumineux – Soumission 17-15759.

  • 00:53:13

    20.14 1186275006 - CA18 080205 Autoriser une dépense maximale de 120 500 $ pour la location des installations sportives de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys, pour la programmation 2018.

  • 00:53:53

    20.15 1186275007 - CA18 080206 Autoriser une dépense de 84 500 $ pour la location des gymnases de la Commission scolaire English Montreal, pour la programmation 2018 et autoriser une dépense pour l'année 2017 de 16 401,19 $.

  • 00:55:35

    20.16 1186275008 - CA18 080207 Autoriser une dépense de 207 000 $ en faveur du Cégep de Saint-Laurent pour la location des jardins communautaires, installations aquatiques, plateaux sportifs et patinoire pour la programmation 2018.

  • 00:56:19

    20.17 1187907001 - CA18 080208 Octroyer un contrat de gré à gré d'un montant maximal de 180 000 $ à La Pépinière | Espaces collectifs, personne morale sans but lucratif, pour les services professionnels de conception et d’aménagement temporaire sur le site de la rue Decelles dans le cadre du Programme d’implantation de rues piétonnes et partagées.

  • 00:59:36

    30 – Administration et finances

  • 00:59:56

    30.01 1184378008 - CA18 080209 Offrir à la Division de la sécurité et de l'aménagement du réseau artériel, de la Direction des transports, de prendre en charge la coordination et la réalisation des travaux de construction de trottoirs sur la rue Cohen et le boulevard Jules-Poitras

  • 01:00:56

    30.02 1184378003 - CA18 080210 Offrir à la Direction des transports du Service des infrastructures, de la voirie et des transports, de prendre en charge la coordination et la réalisation des travaux de réaménagement du boulevard Édouard-Laurin Nord.

  • 01:01:55

    30.03 1183152008 - CA18 080211 Mandater la firme AXOR Expert-Conseils inc. à transmettre au Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques la demande d'autorisation requise en vertu de l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement et présenter tout engagement en lien à cette demande pour effectuer des travaux de reconstruction des infrastructures souterraines et de surface sur une partie de la rue Marcel.

  • 01:02:39

    30.04 1180299007 - CA18 080212 Accorder un soutien financier non récurrent de 242 374 $ réparti entre douze organismes locaux pour l’année 2018 et approuver les conventions s’y rattachent.

  • 01:06:29

    30.05 1186275009 - CA18 080213 Accorder à l'organisme Vert Cité une contribution de 24 750 $ pour les année 2018 et 2019 pour la gestion des jardins communautaires, approuver la convention qui s’y rattache et en autoriser la signature.

  • 01:07:14

    30.06 1186121007 - CA18 080214 Accorder une commandite de 400 $ au regroupement Le Levant pour l'organisation de l'exposition « 'Réflexion et réfraction » du 5 au 30 mai 2018 au Musée des Maîtres et Artisans du Québec.

  • 01:07:42

    30.07 1186909004 - CA18 080215 Accorder la gratuité à Le carrefour des aînés de Saint-Laurent inc., pour l’utilisation des grandes salles du Centre des loisirs le 19 octobre 2018, dans le cadre d’une célébration de la fête de l’Halloween.

  • 01:08:00

    30.08 1180664003 - CA18 080216 Déléguer les membres du Conseil à divers événements et autoriser le remboursement des dépenses afférentes.

  • 01:08:22

    30.09 1183984005 - CA18 080217 Prendre acte du rapport global sur l’exercice des pouvoirs délégués entre le 27 février et le 28 mars 2018 et du rapport sur les paiements à Hydro-Québec au 28 mars 2018, en vertu du règlement numéro RCA07-08-0012 sur la délégation des pouvoirs et ses amendements.

  • 01:08:40

    30.10 1180299005 - CA18 080218 Approuver un addenda au bail d'une durée de 5 ans par lequel l'Arrondissement loue au Cégep de Saint-Laurent une partie du lot 3 397 451 et un droit de passage longeant la voie du CN pour des fins de jardins communautaires et l'implantation des Serres du Dos Blanc.

  • 01:09:56

    40 – Réglementation

  • 01:10:00

    40.01 1187499022 - CA18 080219 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant les propriétés situées du 2105 au 2177, rue des Montérégiennes ayant pour objet de permettre que la localisation des terrasses des unités de bouts d’habitations contiguës, soit à 0 mètre des limites de propriétés au lieu de 2 mètres.

  • 01:11:50

    40.02 1187499023 - CA18 080220 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 5000, chemin Saint-François ayant pour objet l’installation d’une clôture en marge avant dont la hauteur ne respecte pas toutes les normes applicables.

  • 01:12:30

    40.03 1187499024 - CA18 080221 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 1450, rue Saint-Amour ayant pour objet l’installation d’une clôture en marge avant dont la hauteur ne respecte pas toutes les normes applicables.

  • 01:14:00

    40.04 1187499021 - CA18 080222 Statuer sur la demande d’un usage conditionnel concernant la propriété située au 3761, boulevard Thimens ayant pour objet de permettre l’usage de bureau au 2e étage de ce bâtiment industriel.

  • 01:15:32

    40.05 1187499025 - CA18 080223 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction de deux habitations multifamiliales aux 11201-11301, boulevard Cavendish.

  • 01:17:45

    40.06 1187499026 - CA18 080224 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour une modification d’un PIIA approuvé concernent un agrandissement arrière et le remplacement du revêtement extérieur d’une habitation située au 2095, chemin Laval.

  • 01:18:18

    40.07 1187499027 - CA18 080225 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications extérieures d’une habitation bifamiliale jumelée située au 1410, rue Gohier.

  • 01:18:34

    40.08 1187499028 - CA18 080226 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’une habitation unifamiliale isolée au 4520, place Claire-Oderra.

  • 01:18:56

    40.09 1187499030 - CA18 080227 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’installation d’enseignes pour le commerce le commerce situé au 925, boulevard Décarie.

  • 01:19:25

    40.10 1187499020 - CA18 080228 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications extérieures du bâtiment institutionnel situé au 2205, rue de l’Église.

  • 01:22:35

    40.11 1187499019 - CA18 080229 Adopter une première résolution approuvant un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble concernant la propriété située au 1773 à 1779, rue de l’Église afin de permettre un logement dans le bâtiment accessoire.

  • 01:23:55

    40.12 1187154002 - CA18 080230 Adopter le premier projet du règlement numéro RCA08-08-0001-110 modifiant le règlement numéro RCA08-08-0001 sur le zonage.

  • 01:25:29

    40.13 1183231004 - CA18 080231 Présenter et déposer le projet de règlement RCA05-08-0003-1 modifiant le règlement numéro RCA05-08-0003 établissant le traitement des conseillers d'arrondissement.

  • 01:26:15

    40.14 1183231004 - CA18 080232 Donner un avis de motion en vue d’adopter le règlement RCA05-08-0003-1 modifiant le règlement établissant le traitement des conseillers d'arrondissement.

  • 01:26:39

    50 - Ressources humaines

  • 01:26:57

    50.01 1182431001 - CA18 080233 Approuver une nomination au poste de chef de division Ressources Humaines à la Direction des services administratifs et du greffe.

  • 01:27:24

    50.02 1184893007 - CA18 080234 Approuver la nomination d’un contremaître aqueduc et égouts à la Division de la voirie de la Direction des travaux publics.

  • 01:29:02

    60 – Information

  • 01:29:02

    60.01 CA18 080235 Dépôt du Bilan 2017 du Comité consultatif d'urbanisme.

  • 01:35:14

    60.02 CA18 080236 Dépôt du rapport bimestriel pour les mois de janvier et février 2018 du poste de quartier 7 du Service de police de la Ville de Montréal.

  • 01:39:05

    60.03 CA18 080237 AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:53:34

    60.04 CA18 080238 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 02:08:00

    70 – Autres sujets

  • 02:08:05

    70.01 CA18 080239 LEVÉE DE LA SÉANCE

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Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 3 avril 2018
 
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Catégories: Démocratie
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